fournitures de tubes plastiques et alluminium
EMA/DCSSA/DAPS-SSA
lot 1 tubes polypropylène (Pp) autoclavables destinés au conditionnement du gel Ca-Dtpa (Cmm) Lot 2 tubes polyéthylène (Pe) destinés au conditionnement du gel hydroalcoolique Lot 3 tubes aluminium destinés au conditionnement de la pommade cicatrisante
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-02-19. L'appel d'offres a été publié le 2023-12-21.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Aluminium, nickel, scandium, titane et vanadium › Aluminium
- • Produits en caoutchouc et en plastique › Produits en plastique
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-12-21 | Avis de marché |
| 2024-11-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-12-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits en plastique
Numéro de référence: DAF2022000478
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits en plastique 📦
Code CPV supplémentaire: Produits en plastique 📦
Aluminium 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loiret 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: ema/dcssa/daps-ssa
Adresse postale: tsa 20003
Code postal: 45404
Commune postale: Fleury-les-Aubrais Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: anne-marie.picard@intradef.gouv.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2412334&orgAcronyme=g7h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2412334&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-21 📅
Date limite de soumission: 2024-02-19 📅
Date de publication: 2023-12-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 248-786477
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: lot 1 : Fournitures de tubes Polypropylene (Pp) 50 ml autoclavables pour conditionnement du gel ca-dtpa (cmm)
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: lot 2 : Fournitures de tubes polyéthylène (Pe) destinés au conditionnement du gel hydroalcoolique
Numéro du lot: 2
Brève description:
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: lot 3 : Fournitures de tubes aluminium destinés au conditionnement de la pommade cicactrisante
Numéro du lot: 3
Brève description:
Informations complémentaires:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2024-02-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2412334&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orleans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238538516 📞
Adresse Internet: http://www.ta.orleans.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 248-786477 (2023-12-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits en plastique
Numéro de référence: DAF2022000478
Brève description:
lot 1 tubes polypropylène (Pp) autoclavables destinés au conditionnement du gel Ca-Dtpa (Cmm) Lot 2 tubes polyéthylène (Pe) destinés au conditionnement du gel hydroalcoolique Lot 3 tubes aluminium destinés au conditionnement de la pommade cicatrisante
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits en plastique 📦
Code CPV supplémentaire: Produits en plastique 📦
Aluminium 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loiret 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: ema/dcssa/daps-ssa
Adresse postale: tsa 20003
Code postal: 45404
Commune postale: Fleury-les-Aubrais Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: anne-marie.picard@intradef.gouv.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2412334&orgAcronyme=g7h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2412334&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-21 📅
Date limite de soumission: 2024-02-19 📅
Date de publication: 2023-12-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 248-786477
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires
le marché sera reconduit tacitement, au 1er janvier de chaque année, sans pouvoir excéder 4 ans (4 reconductions maximum). Le marché prendra fin au plus tard à l'issue du 48ème mois d'exécution (reconductions comprises).Lot 1 Montant HT Maxi sur la durée totale du marché 400 392 euro(s)
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Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: lot 1 : Fournitures de tubes Polypropylene (Pp) 50 ml autoclavables pour conditionnement du gel ca-dtpa (cmm)
Numéro du lot: 1
Brève description:
lot 1 : Fournitures de tubes Polypropylene (Pp) 50 ml autoclavables pour conditionnement du gel ca-dtpa (cmm)
Valeur estimée hors TVA: 200 196 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
le marché sera reconduit tacitement, au 1er janvier de chaque année, sans pouvoir excéder 4 ans (4 reconductions maximum). Le marché prendra fin au plus tard à l'issue du 48ème mois d'exécution (reconductions comprises)
Informations complémentaires:
le marché sera reconduit tacitement, au 1er janvier de chaque année, sans pouvoir excéder 4 ans (4 reconductions maximum). Le marché prendra fin au plus tard à l'issue du 48ème mois d'exécution (reconductions comprises).Lot 1 Montant HT Maxi sur la durée totale du marché 400 392 euro(s)
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Numéro du lot: 2
Brève description:
lot 2 : Fournitures de tubes polyéthylène (Pe) destinés au conditionnement du gel hydroalcoolique
Valeur estimée hors TVA: 159 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
le marché sera reconduit tacitement, au 1er janvier de chaque année, sans pouvoir excéder 4 ans (4 reconductions maximum). Le marché prendra fin au plus tard à l'issue du 48ème mois d'exécution (reconductions comprises).Lot 2 Montant HT maxi sur la durée totale du marché 318 000 euro(s)
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Numéro du lot: 3
Brève description:
lot 3 : Fournitures de tubes aluminium destinés au conditionnement de la pommade cicatrisante
Valeur estimée hors TVA: 127 600 EUR 💰
Informations complémentaires:
le marché sera reconduit tacitement, au 1er janvier de chaque année, sans pouvoir excéder 4 ans (4 reconductions maximum). Le marché prendra fin au plus tard à l'issue du 48ème mois d'exécution (reconductions comprises).Lot 3 : Montant Maxi HT sur la durée totale du marché 255 200
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
en cas de non utilisation du DUME (article R2143-4 du décret no2018-1075 du 03/12/2018), pour les documents relatifs à la candidature (cf. Article 4.2.2 du règlement de la consultation) : identité du candidat, candidature seule ou non, liste des membres du groupement, chiffres d'affaires des 3 derniers exercices, références, renseignements sur les moyens humains et techniques, attestations en matière sociale, fiscale et déclaration sur l'honneur concernant le droit du travail. Le candidat fournira l'ensemble des documents prévus à l'article R2143-3 du décret no2018-1075 du 03/12/2018. Il peut utiliser les formulaires Dc1 et Dc2 disponibles sur le site http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat
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garanties et capacités techniques et financières
références professionnelles
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2024-02-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2412334&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Informations complémentaires
l'Administration impose le mode de transmission électronique pour l'ensemble de la consultation (retrait du dossier de consultation, remise des candidatures et des offres). Les modalités de téléchargement et de transmission des plis par voie électronique sont décrites aux articles 3 et 5 du règlement de la consultation
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orleans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238538516 📞
Adresse Internet: http://www.ta.orleans.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 248-786477 (2023-12-21)
Avis d'attribution de marché (2024-11-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de tubes plastiques et aluminium avec accessoire (bouchons, capsules) pour la PCA
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Produits en plastique 📦
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 973 592 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 1 Fournitures de tubes polypropylène (PP)
Valeur estimée hors TVA: 200 196 EUR 💰
Description du marché:
Code postal: 45404
Ville: Fleury les Aubrais cedex
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loiret 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-11-12 📅
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Evaluation technique grâce à des tests sur échantillons
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 2 Fourniture de tubes polyéthylène (PE)
Valeur estimée hors TVA: 159 400 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 3 Fourniture de tubes aluminium
Valeur estimée hors TVA: 127 600 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Produits en plastique 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-11-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 392 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Ctl pack
Nom et adresse du contractant
Nom: Ctl pack vichy
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 03110
Commune postale: Charmeil
Région: Allier 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: info.vichy@ctlpack.com 📧
Téléphone: 04 70 58 82 82 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 255 200 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Alltub
Nom et adresse du contractant
Nom: Alltub France SAS
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 49412
Commune postale: Saumur Cedex
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Courrier électronique: amel.ouhaddou@fr.alltub.com 📧
Téléphone: 33 2 41 83 63 00 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 318 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Linhardt
Nom et adresse du contractant
Nom: Linhardt
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 76707
Commune postale: Hambrucken
Région: Karlsruhe, Stadtkreis 🏙️
Pays: Allemagne 🇩🇪
Courrier électronique: sabine.schmidt@linhardt.com 📧
Téléphone: 0646856614 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Direction des approvisionnements en produits de santé des Armées
Numéro d'enregistrement national:
Département: Loiret
Adresse postale: Camp Orléans Chanteau TSA 20 003
Code postal: 45400
Commune postale: Fleury les Aubrais
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Pouvoir Adjudicateur
Courrier électronique: anne-marie.picard@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: 0234085398 📞
URL: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Défense
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 45000
Commune postale: Orléans Cedex 1
Région: Loiret 🏙️
Courrier électronique: greffe.taorleans@juradm.fr 📧
Téléphone: 0238775900 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: 30 jours
Source: OJS 2024/S 227-711025 (2024-11-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de tubes plastiques et aluminium avec accessoire (bouchons, capsules) pour la PCA
Numéro de référence:
DAF 2022 000 478
Brève description:
Fournitures de tubes plastiques et aluminium avec accessoire (bouchons, capsules) pour la PCA
Lot 1 Tubes PE
Lot 2 tubes PP
Lot 3 tubes Alu
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits en plastique 📦
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 973 592 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
L-001
Titre: Lot 1 Fournitures de tubes polypropylène (PP)
Valeur estimée hors TVA: 200 196 EUR 💰
Description du marché:
Lot 1 Fournitures de tubes polypropylène (PP) 50 ml autoclavables pour conditionnement du gel CA-DTPA (CMM)
Adresse postale: Pharmacie centrale des armées camp militaire d'Orléans Chanteau TSA 30 004
Code postal: 45404
Ville: Fleury les Aubrais cedex
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loiret 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-11-12 📅
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Evaluation technique grâce à des tests sur échantillons
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
L-002
Titre: Lot 2 Fourniture de tubes polyéthylène (PE)
Valeur estimée hors TVA: 159 400 EUR 💰
Description du marché:
Lot 2 Fourniture de tubes polyéthylène (PE) destinés au conditionnement du gel hydroalcoolique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
L-003
Titre: Lot 3 Fourniture de tubes aluminium
Valeur estimée hors TVA: 127 600 EUR 💰
Description du marché:
Lot 3 Fourniture de tubes aluminium destinés au conditionnement de la pommade cicatrisante
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Produits en plastique 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
Lot 1
Date de conclusion du contrat: 2024-11-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 392 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre CTL Pack
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Ctl pack
Nom et adresse du contractant
Nom: Ctl pack vichy
Numéro d'enregistrement national:
34285068200010
Code postal: 03110
Commune postale: Charmeil
Région: Allier 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: info.vichy@ctlpack.com 📧
Téléphone: 04 70 58 82 82 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 255 200 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre ALLTUB
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Alltub
Nom et adresse du contractant
Nom: Alltub France SAS
Numéro d'enregistrement national:
49281141900042
Code postal: 49412
Commune postale: Saumur Cedex
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Courrier électronique: amel.ouhaddou@fr.alltub.com 📧
Téléphone: 33 2 41 83 63 00 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 318 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre Linhardt
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Linhardt
Nom et adresse du contractant
Nom: Linhardt
Numéro d'enregistrement national:
DE143079365
Code postal: 76707
Commune postale: Hambrucken
Région: Karlsruhe, Stadtkreis 🏙️
Pays: Allemagne 🇩🇪
Courrier électronique: sabine.schmidt@linhardt.com 📧
Téléphone: 0646856614 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Direction des approvisionnements en produits de santé des Armées
Numéro d'enregistrement national:
15100002301258
Département: Loiret
Adresse postale: Camp Orléans Chanteau TSA 20 003
Code postal: 45400
Commune postale: Fleury les Aubrais
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Pouvoir Adjudicateur
Courrier électronique: anne-marie.picard@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: 0234085398 📞
URL: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Défense
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national:
17450005800022
Code postal: 45000
Commune postale: Orléans Cedex 1
Région: Loiret 🏙️
Courrier électronique: greffe.taorleans@juradm.fr 📧
Téléphone: 0238775900 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: 30 jours
Source: OJS 2024/S 227-711025 (2024-11-19)
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