accords-Cadres mono-attributaire à bons de commande sans minimum et assorti de montants maximum annuels par lots.Le contrat est passé pour une durée de 12 mois reconductible 3 fois pour une période de 12 mois à chaque fois
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-01-16.
L'appel d'offres a été publié le 2023-11-24.
Avis de marché (2023-11-24) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: trigone Syndicat Mixte Départemental
Numéro d'enregistrement national: 25320184200049
Adresse postale: zi de Lamothe Rue Jacqueline Auriol
Commune postale: Auch
Code postal: 32000
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Mr le président
Téléphone: +33 562612515📞
Courrier électronique: marches@trigone-gers.fr📧
Fax: +33 562612545 📠
Région: Gers🏙️
URL: https://www.trigone-gers.fr/🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr🌏 Communication
URL des documents: https://marches-securises.fr🌏
URL de participation: https://marches-securises.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: syndicat mixte
Objet Champ d'application du marché
Titre: fournitures de pièces pour réseaux adduction eau potable et eaux usées
Produits/services: Pièces détachées diverses📦
Brève description:
“accords-Cadres mono-attributaire à bons de commande sans minimum et assorti de montants maximum annuels par lots.Le contrat est passé pour une durée de 12...”
Brève description
accords-Cadres mono-attributaire à bons de commande sans minimum et assorti de montants maximum annuels par lots.Le contrat est passé pour une durée de 12 mois reconductible 3 fois pour une période de 12 mois à chaque fois
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 100 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 13
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 13
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: canalisations
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Canalisations d'eau📦
Lieu d'exécution: Gers🏙️
Description du marché:
“fourniture de tuyaux pvc, pehd... Le montant maximum ht annuel pour ce lot est de 80 000 EUR (H.T.).” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord cadre est d'une durée initiale de 12 mois reconductible 3 fois pour une nouvelle période de 12 mois à chaque fois. La durée totale est au maximum de 48 mois”
Description des renouvellements
l'Accord cadre est d'une durée initiale de 12 mois reconductible 3 fois pour une nouvelle période de 12 mois à chaque fois. La durée totale est au maximum de 48 mois
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: raccords fonte et pièces à bride
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Raccords pour tuyaux📦
Description du marché:
“coudes fonte, té fonte, cones et brides de réduction.Le montant maximum annuel est de 120 000 EUR (H.T.).”
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est d'une durée de 12 mois reconductible 3 fois pour une nouvelle période de 12 mois à chaque fois. La durée maximale est de 48 mois”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: organes réseaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Produits en fonte📦
Description du marché:
“vannes de sectionnement a fermeture en fonte, ventouses.Le montant maximum annuel est de 90 000 EUR (H.T.).” Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 40
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces de raccordements et réparations
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Tuyaux, conduites ascendantes et manchons📦
Description du marché:
“adaptateurs à bride, manchons de réparations en fonte.Le montant maximum annuel est de 110 000 EUR”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: branchements
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Robinets, vannes et dispositifs similaires📦
Description du marché:
“robinets d'arrêt et embase, colliers de prise en charge.Le montant maximum annuel est de 85 000 EUR (H.T.).”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: raccords laiton et robinetterie compteur
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“raccords laiton, robinetterie compteur, environnement de comptage.Le montant maximum est de 90 000 EUR (H.T.).”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: joints etancheité
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Joints d'étanchéité📦
Description du marché:
“joints compteurs, joints élastomère..Le montant maximum annuel est de 20 000 EUR (H.T.).”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: regard compteur et regard béton
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“regards et bornes compteurs, regards béton.Le montant maximum annuel est de 200 000 EUR (H.T.).”
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fonte voirie
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: fontes de voirie, bouches à cléle montant maximum est de 100 000 EUR (H.T.).
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: compteurs d'eau potable
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Compteurs à eau📦
Description du marché: le montant maximum annuel est de 50 000 EUR (H.T.).
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: raccord électrosoudable
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Raccords de tuyauterie📦
Description du marché:
“raccords électrosoudables, manchons, coudes, té electrosoudables...Le montant maximum annuel est de 70 000 EUR (H.T.).”
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fournitures diverses
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Conduites d'eau potable📦
Description du marché: le montant maximum annuel est de 45 000 EUR (H.T.).
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: défense incendie
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Bouches d'incendie📦
Description du marché:
“poteaux et bouches d'incendie, bouchons...Le montant maximum est de 40 000 EUR (H.T.).”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Imprimé intitulé "Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants" (formulaire Dc1 conseillé), - une déclaration sur l'honneur (ou...”
Liste et brève description des conditions
- Imprimé intitulé "Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants" (formulaire Dc1 conseillé), - une déclaration sur l'honneur (ou imprimé dc1 précisé ci-avant) attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner telles que définies aux articles L2141-1 à L2141-11 du code de la commande publique et qu'il est en règle au regard des articles L1512-1 à 1512-11 du code du travail concernant l'emploi de travailleurs handicapés. - documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour l'engager - extrait kbis de moins de 3 mois.- Si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet. Ces documents ont pour objet notamment de justifier qu'il a été habilité à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- La liste des principales prestations similaires effectuées au cours des trois dernières années (présentant notamment les montants, dates et destinataires...”
Liste et brève description des critères de sélection
- La liste des principales prestations similaires effectuées au cours des trois dernières années (présentant notamment les montants, dates et destinataires : privés ou publics).- Les moyens matériels et humains disponibles.- Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-01-16
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2024-01-16
14:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Pau
Adresse postale: cours Lyautey B.P. 543
Commune postale: Pau Cedex
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0559849440📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr📧
URL: http://pau.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Pau
Adresse postale: cours Lyautey B.P. 543
Commune postale: Pau Cedex
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0559849440📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr📧
URL: http://pau.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2023/S 230-723345 (2023-11-24)