FOURNITURES DE PIECES POUR LES RESEAUX D'EAU POTABLE

Avis de marché (2026-10-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de pieces pour les reseaux d'eau potable
Numéro de référence: 26DR01 à 26DR11
Brève description: ACCORD CADRE MONO-ATTRIBUTAIRE A BONS DE COMMANDE
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Canalisations d'eau 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5

1️⃣
Identifiant interne: 26DR01
Titre: Lot 1 - Robinets de prise pour branchements
Description du marché: Pièces pour réseau d'eau potable
Informations complémentaires: Valeur maximale HT annuelle de l’accord-cadre du lot
Produits/services: Accessoires de tuyauterie divers 📦
Code postal: 79000
Ville: Deux Sèvres
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Deux-Sèvres 🏙️
Durée de l'accord: 2 années
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est reconductible 2 fois 2 ans
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: pas d'option
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 26DR02
Titre: Lot 2 - Robinets vannes et clapets
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016

3️⃣
Identifiant interne: 26DR03
Titre: Lot 3 - Matériels de plomberie
Produits/services: Matériel de plomberie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017

4️⃣
Identifiant interne: 26DR04
Titre: Lot 4 - Coffres à compteurs
Produits/services: Coffres 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018

5️⃣
Identifiant interne: 26DR05
Titre: Lot 5 - Tuyaux fonte (mini classe 50) et pièces raccords
Produits/services: Tuyaux et raccords 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019

6️⃣
Identifiant interne: 26DR06
Titre: Lot 6 - Tuyaux fonte classe 25 à 40
Produits/services: Conduites d'eau potable 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020

7️⃣
Identifiant interne: 26DR07
Titre: Lot 7 - Tuyaux polyéthylène et PVC, et pièces raccords
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0021

8️⃣
Identifiant interne: 26DR08
Titre: Lot 8 - Colliers de branchement
Produits/services: Colliers de serrage pour tuyaux 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0022

9️⃣
Identifiant interne: 26DR09
Titre: Lot 9 - Regards de bouches à clés
Produits/services: Plaques de recouvrement 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0023

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 26DR10
Titre: Lot 10 - Eléments préfabriqués en béton
Produits/services: Produits en béton 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0024

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 26DR11
Titre: Lot 11 - Débimètres à manchette
Produits/services: Débitmètres 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0025
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Exécution sur le territoire de la Communauté d'Aggomération du Niortais

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-27 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Forme juridique soumissionnaire ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint dont le mandataire est solidaire
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Financement par la SPL
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Voir contrat

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Spl societe des eaux du niortais
Numéro d'enregistrement national: 98540247800012
Adresse postale: 7, rue d'Antes
Code postal: 79000
Commune postale: Niort
Région: Deux-Sèvres 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil@sedn.fr 📧
Téléphone: 0549787474 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_V7njdCeJ3q 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://idfm.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Activité principale
Eau
Communication
URL des documents: https://idfm.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_V7njdCeJ3q 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_V7njdCeJ3q 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal judiciaire de niort
Numéro d'enregistrement national: 17860111800759
Code postal: 79000
Commune postale: Niort
Région: Deux-Sèvres 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil.tj-niort@justice.fr 📧
Téléphone: 0516640800 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2026/S 194-690163 (2026-10-05)