Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fournitures de pièces détachées pour le parc roulant de la Ville de Pantin
2022148”
Produits/services: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles📦
Brève description: fournitures de pièces détachées pour le parc roulant de la Ville de Pantin
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 700 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“pièces détachées dites captives pour véhicules Citroën, Opel et Peugeot VL et VU” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles📦
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Description du marché:
“pièces détachées dites captives pour véhicules Citroën, Opel et Peugeot VL et VU” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces détachées dites captives pour véhicules RENAULT et dacia vl et VU
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: pièces détachées dites captives pour véhicules RENAULT et dacia vl et VU
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces détachées dites non captives pour poids-lourds, autocars et utilitaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: pièces détachées dites non captives pour poids-lourds, autocars et utilitaires
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces détachées dites captives pour véhicules IVECO
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: pièces détachées dites captives pour véhicules IVECO
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces détachées dites non captives pour véhicules constituant le parc roulant
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: pièces détachées dites non captives pour véhicules constituant le parc roulant
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces détachées dites captives pour balayeuse aspiratrice EUROVOIRIE
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: pièces détachées dites captives pour balayeuse aspiratrice EUROVOIRIE
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces détachées dites captives pour balayeuse aspiratrice BOSCHUNG
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: pièces détachées dites captives pour balayeuse aspiratrice BOSCHUNG
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces détachées dites captives pour balayeuse aspiratrice DULEVO
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: pièces détachées dites captives pour balayeuse aspiratrice DULEVO
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces détachées dites captives pour le matériel des Espaces Verts
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: pièces détachées dites captives pour le matériel des Espaces Verts
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: peinture et produits d'entretien atelier carrosserie
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: peinture et produits d'entretien atelier carrosserie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pneumatiques pour véhicules et engins
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Pneus pour motocycles📦
Produits/services supplémentaires: Pneus pour voitures📦
Description du marché: pneumatiques pour véhicules et engins
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lubrifiants et graisses pour tous les véhicules
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: lubrifiants et graisses pour tous les véhicules
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces détachées dites captives pour véhicules polaris (goupil)
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: pièces détachées dites captives pour véhicules polaris (goupil)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“flexibles et pièces hydrauliques pour véhicules voirie, engins de chantier et matériel espaces verts” Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché:
“flexibles et pièces hydrauliques pour véhicules voirie, engins de chantier et matériel espaces verts” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: balais et diverses pièces de fixation pour véhicules de voirie
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: balais et diverses pièces de fixation pour véhicules de voirie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces détachées pour vélos
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: pièces détachées pour vélos
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces détachées pour motos et scooters
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Description du marché: pièces détachées pour motos et scooters
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles- déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels- bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-07-10
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2023-07-10
13:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“le prochain avis pour le renouvellement du marché sera publié en juin 2027 hors cas de non-reconduction” Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d?un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Montreui
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧
Source: OJS 2023/S 111-349503 (2023-06-07)