Fournitures de pièces de branchement pour les réseaux d'eau potable et d'eaux usées - Lots 1 à 6
Lamballe Terre et Mer
Fournitures de pièces de branchement pour les réseaux d'eau potable et d'eaux usées - Lots 1 à 6
Date limiteDeadline 2026-09-24
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Charrettes à chevaux ou à bras, autres véhicules nonautomoteurs, chariots à bagages et pièces détachées diverses › Pièces détachées diverses
- • Bretagne › Côtes-d’Armor
- • Bretagne › Ille-et-Vilaine
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-08-04 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-08-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de pièces de branchement pour les réseaux d'eau potable et d'eaux usées - Lots 1 à 6
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Pièces détachées diverses 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Branchement
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Lieu d'exécution: Côtes-d’Armor 🏙️
Durée de l'accord: 24 mois
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40.0
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Laiton non dézincifiable
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Pvc, pehd
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fonte AEP
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fonte de voirie
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Regards de comptage
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-24 15:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Lamballe terre et mer
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 41 RUE SAINT-MARTIN
Code postal: 22400
Commune postale: Lamballe-armor
Région: Côtes-d’Armor 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service commande publique
Courrier électronique: marchespublics@lamballe-terre-mer.bzh 📧
Téléphone: +33 296323332 📞
URL: https://www.lamballe-terre-mer.bzh 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.megalis.bretagne.bzh/entreprise/consultation/238509?orgAcronyme=f9x 🌏
URL de participation: https://marches.megalis.bretagne.bzh/entreprise/consultation/238509?orgAcronyme=f9x 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de rennes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3 CONTOUR DE LA MOTTE
Code postal: 35000
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://www.telerecours.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 149-542602 (2026-08-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de pièces de branchement pour les réseaux d'eau potable et d'eaux usées - Lots 1 à 6
Numéro de référence:
PIECES_BRANCHEMENT
Brève description:
Fournitures de pièces de branchement pour les réseaux d'eau potable et d'eaux usées - Lots 1 à 6
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pièces détachées diverses 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Branchement
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Pièces de branchement pour les réseaux. Des échantillons sont attendus pour l'analyse de l'offre, ils sont indiqués au RC.
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Côtes-d’Armor 🏙️
Durée de l'accord: 24 mois
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par l'entité adjudicatrice au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. La modalité de passage d’une période à l’autre se fait lorsque la période en cours a atteint soit sa durée maximum, soit son montant maximum. Dans ce dernier cas, dès que le cumul des commandes d’une période dépasse le montant maximum, le marché passe automatiquement à la période suivante. La commande à l’origine du dépassement est engagée en totalité sur la nouvelle période.
Afficher plus
Prix ✅
Prix (pondération): 60.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40.0
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Laiton non dézincifiable
Description du marché:
Laiton non dézincifiable pour les réseaux. Des échantillons sont attendus pour l'analyse de l'offre, ils sont indiqués au RC.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Pvc, pehd
Description du marché:
PVC, PEHD pour les réseaux. Des échantillons sont attendus pour l'analyse de l'offre, ils sont indiqués au RC.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Fonte AEP
Description du marché:
Fonte AEP pour les réseaux. Des échantillons sont attendus pour l'analyse de l'offre, ils sont indiqués au RC.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Fonte de voirie
Description du marché:
Fonte de voirie pour réseaux. Des échantillons sont attendus pour l'analyse de l'offre, ils sont indiqués au RC.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Regards de comptage
Description du marché:
Regards de comptage pour réseaux. Des échantillons sont attendus pour l'analyse de l'offre, ils sont indiqués au RC.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-24 15:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Lamballe terre et mer
Numéro d'enregistrement national:
20006939100015
Adresse postale: 41 RUE SAINT-MARTIN
Code postal: 22400
Commune postale: Lamballe-armor
Région: Côtes-d’Armor 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service commande publique
Courrier électronique: marchespublics@lamballe-terre-mer.bzh 📧
Téléphone: +33 296323332 📞
URL: https://www.lamballe-terre-mer.bzh 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.megalis.bretagne.bzh/entreprise/consultation/238509?orgAcronyme=f9x 🌏
URL de participation: https://marches.megalis.bretagne.bzh/entreprise/consultation/238509?orgAcronyme=f9x 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de rennes
Numéro d'enregistrement national:
17350005900014
Adresse postale: 3 CONTOUR DE LA MOTTE
Code postal: 35000
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://www.telerecours.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 149-542602 (2026-08-04)
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