consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Accord-cadre dans le cadre d'un groupement de commande, à bons de commande pour des fournitures de matériaux de voirie.Montants maximum pour 4 ans (en Ht) / lot :1 : 710 000 euro(s) 2 : 82 500 euro(s) 3 : 220 000 euro(s) 4 : 800 000 euro(s) 5 : 440 000 euro(s) 6 : 1 000 000 euro(s) 7 : 270 000 euro(s) 8 : 370 000 euro(s) 9 : 940 000 euro(s) 10 : 180 000 euro(s) 11 : 970 000 euro(s) 12 : 40 000 euro(s) 13 : 40 000 euro(s) 14 : 40 000 euro(s)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-11.
L'appel d'offres a été publié le 2023-07-20.
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: tours Métropole Val de Loire : Direction des achats et de la Commande publique
Adresse postale: tours Métropole Val De Loire, 60 Avenue Marcel Dassault, Cs 30651
Commune postale: Tours Cedex 3
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 37206
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse du profil d'acheteur: https://tours-metropole.achatpublic.com🌏
Nom: commune de Tours : Service de la commande publique
Adresse postale: ville de Tours, 1-3 Rue des Minimes, null
Commune postale: Tours Cedex 9
Objet Champ d'application du marché
Titre: fournitures de Matériaux de Voirie
23acmatériauvoirie
Produits/services: Matériaux routiers enrobés📦
Brève description:
“consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande...”
Brève description
consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Accord-cadre dans le cadre d'un groupement de commande, à bons de commande pour des fournitures de matériaux de voirie.Montants maximum pour 4 ans (en Ht) / lot :1 : 710 000 euro(s) 2 : 82 500 euro(s) 3 : 220 000 euro(s) 4 : 800 000 euro(s) 5 : 440 000 euro(s) 6 : 1 000 000 euro(s) 7 : 270 000 euro(s) 8 : 370 000 euro(s) 9 : 940 000 euro(s) 10 : 180 000 euro(s) 11 : 970 000 euro(s) 12 : 40 000 euro(s) 13 : 40 000 euro(s) 14 : 40 000 euro(s)
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: béton et mortier sous tremie
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Béton📦
Lieu d'exécution: Indre-et-Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“l'Ensemble des services techniques métropolitains et de la commune de Tours adhérente au groupement de commandes 37000 - tours”
Description du marché: béton et mortier sous tremie
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Distance des centrales ou dépôts
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 35
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: le contrat est conclut pour une durée de 2 ans reconductible deux fois un an
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: béton et mortier transportés
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: béton et mortier transportés
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: bordures en béton
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Produits en béton📦
Description du marché: bordures en béton
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fonte de voirie
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Produits/services supplémentaires: Fonte brute📦
Description du marché: fonte de voirie
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: enrobé réactif à l'eau
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Produits/services supplémentaires: Enrobés routiers📦
Description du marché: enrobé réactif à l'eau
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: enrobés
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché: enrobés
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: graves dioritiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Produits/services supplémentaires: Grave📦
Description du marché: graves dioritiques
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: sel de déneigement
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Produits/services supplémentaires: Sel de déneigement📦
Description du marché: sel de déneigement
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pavés dalles et emmarchements en calcaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Produits/services supplémentaires: Dalles de pavage📦
Description du marché: pavés dalles et emmarchements en calcaire
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matériaux alluvionnaires, de sablières, calcaires, calcaires lacustres
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: matériaux alluvionnaires, de sablières, calcaires, calcaires lacustres
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Développement durable : Distance des dépôts
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 30
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: stockage et valorisation des déchets de matériaux inertes : béton et granit
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Services de stockage📦
Description du marché: stockage et valorisation des déchets de matériaux inertes : béton et granit
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (mémoire technique, capacité de stockage)
Critère de qualité (nom): Développement durable : Distance du lieu de stockage
Prix (pondération): 50
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: stockage et valorisation des déchets de matériaux inertes : terre
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: stockage et valorisation des déchets de matériaux inertes : terre
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: stockage et valorisation des déchets de matériaux inertes : déchets en enrobés
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: stockage et valorisation des déchets de matériaux inertes : déchets en enrobés
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ou lettre de candidature (imprimé Dc1...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ou lettre de candidature (imprimé Dc1 joint au dossier de consultation) ou tout document équivalent ou le Document Unique de Marché Européen (Dume) disponible gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration du candidat (imprimé Dc2 joint au dossier de consultation) ou tout document équivalent ou le Document Unique de Marché Européen (Dume)...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration du candidat (imprimé Dc2 joint au dossier de consultation) ou tout document équivalent ou le Document Unique de Marché Européen (Dume) disponible gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-11
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-12
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://tours-metropole.achatpublic.com -Le dossier de consultation des entreprises est...”
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Source: OJS 2023/S 141-451937 (2023-07-20)