fournitures de livres, documents sonores et audiovisuels pour les bibliothèques et médiathèques de la Communauté d'agglomération Val d'yerres Val de Seine
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Cette consultation a pour objet la fourniture de livres, documents sonores et audiovisuels pour les bibliothèques et médiathèques de la Communauté d'agglomération Val d'yerres Val de Seine
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-10-16.
L'appel d'offres a été publié le 2023-09-14.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fournitures de livres, documents sonores et audiovisuels pour les bibliothèques et médiathèques de la Communauté d'agglomération Val d'yerres Val de Seine
202315”
Titre
fournitures de livres, documents sonores et audiovisuels pour les bibliothèques et médiathèques de la Communauté d'agglomération Val d'yerres Val de Seine
202315
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Produits/services: Livres de bibliothèque📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Cette consultation a pour objet la fourniture de livres, documents sonores et audiovisuels pour les bibliothèques et médiathèques de la Communauté d'agglomération Val d'yerres Val de Seine
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 232 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: bandes dessinées adultes et jeunesse
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Livres imprimés📦
Lieu d'exécution: Essonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la Cavyvs 91805 - brunoy
Description du marché: bandes dessinées adultes et jeunesse
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: livres de fiction jeunesse (hors bandes dessinées)
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Livres de bibliothèque📦
Description du marché: livres de fiction jeunesse (hors bandes dessinées)
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: livres documentaires jeunesse (hors bandes dessinées)
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: livres documentaires jeunesse (hors bandes dessinées)
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fictions adultes (hors bandes dessinées)
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: fiction adultes (hors bandes dessinées)
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: documentaires adultes (hors bandes dessinées)
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: documentaires adultes (hors bandes dessinées)
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: documents sonores et audiovisuels
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Produits/services supplémentaires: Disques compacts (CD)📦
Description du marché: documents sonores et audiovisuels
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: jeux vidéo neufs et d'occasions
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Produits/services supplémentaires: Jeux vidéo📦
Description du marché: jeux vidéo neufs et d'occasions
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-4 5212-11 du Code du travail
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesdéclaration...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Le paiement...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-16
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2023-10-16
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.vyvs.fr/page/marches-publics.html -La durée maximale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues est de 4 ans
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205487 📠
URL: http://versailles.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Source: OJS 2023/S 180-564002 (2023-09-14)
Avis d'attribution de marché (2024-01-03) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 300 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la Cavyvs 91805 Brunoy
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 180-564002
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 202315l01
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: bandes dessinées adultes et jeunesse
Date de conclusion du contrat: 2023-12-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: bd Net
Adresse postale: 26 Rue De Charonne
Commune postale: Paris 11
Code postal: 75011
Pays: France 🇫🇷
Région: Paris🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 55 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 202315l02
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: livres de fiction jeunesse (hors bandes dessinées)
Date de conclusion du contrat: 2023-12-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: colibrije
Adresse postale: 2 Av Pdt Salvador Allende
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 202315l03
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: livres documentaires jeunesse (hors bandes dessinées)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 202315l04
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: fictions adultes (hors bandes dessinées)
Date de conclusion du contrat: 2023-12-28 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: au Pain De 4 Livres
Adresse postale: 57 Rue Charles De Gaulle
Commune postale: Yerres
Code postal: 91330
Région: Essonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 202315l05
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: documentaires adultes (hors bandes dessinées)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: groupe Eyrolles Sa
Adresse postale: 57 Bd Saint Germain
Commune postale: Paris 5
Code postal: 75005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 35 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 202315l07
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: documents sonores et audiovisuels
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: r d m Video
Adresse postale: 127 Bd Gambetta
Commune postale: Sannois
Code postal: 95110
Région: Val-d’Oise🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 65 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: jeux vidéo neufs et d'occasions
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
“le montant estimatif de l'accord-cadre était de 1 232 000 euro(s) Ht et le montant maximum est de 1 300 000 euro(s) Ht pour l'ensemble des lots et pour...”
le montant estimatif de l'accord-cadre était de 1 232 000 euro(s) Ht et le montant maximum est de 1 300 000 euro(s) Ht pour l'ensemble des lots et pour toute la durée de l'accord-cadre
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Source: OJS 2024/S 005-009909 (2024-01-03)