accord-Cadre à bons de commande sans minimum et avec un montant maxi par an.Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.Les lots no7, 8, 11, 12, 13, 14. Seront attribués à 2 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Les autres lots seront mono attributaire.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 23/10/2023 ou de la date de notification du contrat si celle-ci est postérieure au 23/10/2023.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-08-21.
L'appel d'offres a été publié le 2023-06-28.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fournitures de documents pour le réseau des médiathèques et les services de la Ville de Pau et de la Communauté d'agglomération Pau Béarn Pyrénées
Cda 23/51 (53a)”
Titre
fournitures de documents pour le réseau des médiathèques et les services de la Ville de Pau et de la Communauté d'agglomération Pau Béarn Pyrénées
Cda 23/51 (53a)
Afficher plus
Produits/services: Livres de bibliothèque📦
Brève description:
“accord-Cadre à bons de commande sans minimum et avec un montant maxi par an.Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.Les lots no7,...”
Brève description
accord-Cadre à bons de commande sans minimum et avec un montant maxi par an.Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.Les lots no7, 8, 11, 12, 13, 14. Seront attribués à 2 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Les autres lots seront mono attributaire.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 23/10/2023 ou de la date de notification du contrat si celle-ci est postérieure au 23/10/2023.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 14
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: littérature jeunesse pou le réseau des médiathèques
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Livres de bibliothèque📦
Lieu d'exécution: Pyrénées-Atlantiques🏙️
Description du marché: montant maxi par an de :Capbp : 92 000,00 euro(s) (H.T.)
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: cf. Règlement de consultation
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: documentaires jeunesse pour le réseau des médiathèques
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: un montant maxi par an de :Capbp : 48 000,00 euro(s) (H.T.)
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: littérature adulte pour le réseau des médiathèques
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: un montant maxi par an de :Capbp : 90 000,00 euro(s) (H.T.)
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: documentaires adultes pour le réseau des médiathèques
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: un montant maxi par an de :Capbp : 50 000,00 euro(s) (H.T.)
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: bandes dessinées adultes et jeunesse pour le réseau des médiathèques
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: partitions pour le réseau des médiathèques et le Crd : Capbp
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Partitions📦
Description du marché: un montant maxi par an de :Capbp : 6 000,00 euro(s) (H.T.)
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: dvd pour le réseau des médiathèques
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Disques numériques polyvalents (DVD)📦
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: cd-Disque vinyles et Livres lus pour le réseau des médiathèques
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Disques compacts (CD)📦
Description du marché: un montant maxi par an de :Capbp : 17 500,00 euro(s) (H.T.)
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: périodiques papier pour le réseau des médiathèques
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines📦
Description du marché: un montant maxi par an de :Capbp : 80 000,00 euro(s) (H.T.)
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: livres reliés pour le réseau des médiathèques
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: un montant maxi par an de :Capbp : 9 000,00 euro(s) (H.T.)
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: jeux culturels, éducatifs et créatifs pour le réseau des médiathèques
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Jeux📦
Description du marché: un montant maxi par an de :Capbp : 5 000,00 euro(s) (H.T.)
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“achat de documents imprimés pour les services internes de la Ville de Pau et de la Capbp” Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Livres imprimés📦
Description du marché:
“un montant maxi par an de :Capbp : 11 250,00 euro(s) (H.T.).Vdp : 11 250,00 euro(s) (H.T.)”
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: achat de livres et manuels scolaires pour les écoles de la Ville de Pau
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Livres scolaires📦
Description du marché: un montant maxi par an de :Vdp : 30 000,00 euro(s) (H.T.)
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: périodiques papier pour les service internes de la Ville de Pau et de la Capbp
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché:
“un montant maxi par an de :Capbp : 5 000,00 euro(s) H..Vdp : 5 000,00 euro(s) (H.T.)”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: cf. Règlement de consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: cf. Règlement de consultation
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: cf. Règlement de consultation
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-08-21
23:59 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-08-22
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.agglo-pau.fr/marches-publics.html -Forme juridique du groupement, Règlement du marché, Critères de sélections des candidatures : Cf. Règlement de consultation.Retrait des dossiers de consultation, dépôt des offres et renseignements complémentaires : via la plate-forme : https://www.pau.fr/article/consultez-la-liste-des-marches-publis-réf dossier CDA 23/51 (53a)
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 Cours Lyautey
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr📧
Fax: +33 559024993 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 Cours Lyautey
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr📧
Fax: +33 559024993 📠
Source: OJS 2023/S 125-396257 (2023-06-28)
Avis d'attribution de marché (2023-12-07) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 690 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 125-396257
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 23a135-01
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: littérature jeunesse pou le réseau des médiathèques
Date de conclusion du contrat: 2023-11-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: librairie Imprimerie Tonnet
Adresse postale: 3 Pl Marguerite Laborde
Commune postale: Pau
Code postal: 64000
Pays: France 🇫🇷
Région: Pyrénées-Atlantiques🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 92 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 23a135-02
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: documentaires jeunesse pour le réseau des médiathèques
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 48 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 23a135-03
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: littérature adulte pour le réseau des médiathèques
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 90 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 23a135-04
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: documentaires adultes pour le réseau des médiathèques
Nom et adresse du contractant
Nom: espace Culturel E. Leclerc
Adresse postale: av Louis Sallenave
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 23a135-05
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: bandes dessinées adultes et jeunesse pour le réseau des médiathèques
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: librairie bachi bouzouk
Adresse postale: 11 Rue Latapie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 23a135-06
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: partitions pour le réseau des médiathèques et le Crd : Capbp
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: dussau Musique
Adresse postale: 12 Rue D Etigny
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 23a135-07
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: dvd pour le réseau des médiathèques
Nom et adresse du contractant
Nom: r d m Video
Adresse postale: 127 Bd Gambetta
Commune postale: Sannois
Code postal: 95110
Région: Val-d’Oise🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 90 000 💰
8️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: atel Diffusion Audiovisuelle
Adresse postale: 41 Rue Des Envierges
Commune postale: Paris 20
Code postal: 75020
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 90 000 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 23a135-08
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: cd-Disque vinyles et Livres lus pour le réseau des médiathèques
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17 500 💰
1️⃣0️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: gam
Adresse postale: 7 route de Nanfray
Commune postale: Annecy
Code postal: 74960
Région: Haute-Savoie🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17 500 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 23a135-09
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: périodiques papier pour le réseau des médiathèques
Nom et adresse du contractant
Nom: soc France Publications
Adresse postale: 40 Rue Barbes
Commune postale: Montrouge
Code postal: 92120
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 23a135-10
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: livres reliés pour le réseau des médiathèques
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: ateliers Renov'Livres
Adresse postale: 329 Rue Pasteur
Commune postale: Ludres
Code postal: 54710
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 000 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 23a135-11
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: jeux culturels, éducatifs et créatifs pour le réseau des médiathèques
Nom et adresse du contractant
Nom: didacto
Adresse postale: 33 Rue Auber
Commune postale: Vitry-sur-Seine
Code postal: 94400
Région: Val-de-Marne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 000 💰
1️⃣4️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: laludikavern
Adresse postale: 8 Rue De Foix
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 000 💰
1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 23a135-12
Numéro d'identification du lot: 12
Titre:
“achat de documents imprimés pour les services internes de la Ville de Pau et de la Capbp” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 22 500 💰
1️⃣6️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 22 500 💰
1️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 23a135-13
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: achat de livres et manuels scolaires pour les écoles de la Ville de Pau
Nom et adresse du contractant
Nom: office General De La Documentation
Adresse postale: 1 Rue De Rome
Commune postale: Montevrain
Code postal: 77144
Région: Seine-et-Marne 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰
1️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 23a135-14
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: périodiques papier pour les service internes de la Ville de Pau et de la Capbp
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 💰
Source: OJS 2023/S 239-750341 (2023-12-07)