Fournitures de compteurs pour le service EAU-.
Communauté de communes des Hautes Vosges
Le présent marché concerne la fourniture de compteurs pour le service "Eau", pour le réseau d'eau de la Communauté de Communes des Hautes Vosges
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-05-07. L'appel d'offres a été publié le 2026-03-19.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Lorraine › Meurthe-et-Moselle
- • Lorraine › Vosges
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-03-19 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-03-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de compteurs pour le service EAU-.
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Compteurs à eau 📦
Description
Identifiant interne:
Titre: Lot unique
Description du marché: Lot unique
Durée de l'accord: 24 mois
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement:
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Se reporter au règlement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-07 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 mois
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères:
Description des motifs d'exclusion: Déclaration sur l'honneur, justificatif fiscale, URSSAF
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de communes des Hautes Vosges
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 24 Rue de la 3éme DIA
Code postal: 88310
Commune postale: Cornimont
Région: Vosges 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@cchautesvosges.fr 📧
Téléphone: 0329240288 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=39552 🌏
URL de participation: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=39552 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5, place de la carrière
Code postal: 54036
Commune postale: NANCY cedex
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: 0383174343 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 056-194739 (2026-03-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de compteurs pour le service EAU-.
Numéro de référence:
2026-03-Eau-Compteurs
Brève description:
Le présent marché concerne la fourniture de compteurs pour le service "Eau", pour le réseau d'eau de la Communauté de Communes des Hautes Vosges
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Compteurs à eau 📦
Description
Identifiant interne:
1
Titre: Lot unique
Description du marché: Lot unique
Durée de l'accord: 24 mois
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement:
L'accord-cadre est reconductible tacitement, il comprend une reconduction. La durée de chaque période de reconduction est de 24 mois.
A l'issue de la dernière reconduction, plus aucune nouvelle commande ne pourra être réalisée en exécution de cet accord-cadre.
Afficher plus
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Se reporter au règlement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-07 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 mois
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères:
Tout document justifiant de la capacité économique et financière ainsi que des capacités techniques et professionnelles
Motif d'exclusion: Manquement à des obligations liées à des motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Déclaration sur l'honneur, justificatif fiscale, URSSAF
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de communes des Hautes Vosges
Numéro d'enregistrement national:
20009663400015
Adresse postale: 24 Rue de la 3éme DIA
Code postal: 88310
Commune postale: Cornimont
Région: Vosges 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@cchautesvosges.fr 📧
Téléphone: 0329240288 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=39552 🌏
URL de participation: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=39552 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national:
FRF3154036
Adresse postale: 5, place de la carrière
Code postal: 54036
Commune postale: NANCY cedex
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: 0383174343 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 056-194739 (2026-03-19)
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