consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Le pouvoir adjudicateur est la Commune du Tampon en tant que coordonnateur du groupement de commande constitué avec le Ccas et la Caisse des Ecoles. A ce titre, elle assure les phases de préparation, de passation, d'attribution, de signature, de notification de l'accord-cadre ainsi que son exécution.En cas d'atteinte du seuil maximum prévu au marché, l'accord-cadre peut être reconduit de manière anticipée pour une nouvelle période d'un an. La durée de l'accord-cadre sera ainsi réduite au prorata des mois anticipés
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-07-06.
L'appel d'offres a été publié le 2023-06-02.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-06-02) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: mairie du Tampon
Numéro d'enregistrement national: 21974022200019
Adresse postale: 256 Rue Hubert Delisle, Cs 32117
Commune postale: Le Tampon Cedex
Code postal: 97831
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: smp@mairie-tampon.fr📧
Région: La Réunion 🏙️
URL: https://agysoft.marches-publics.info🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: commune Du Tampon
Adresse postale: commune du Tampon, 256 Rue Hubert Delisle, Cs 32117
Commune postale: Le Tampon Cedex
Adresse du profil d'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info🌏
Nom: ccas Du Tampon
Adresse postale: ccas du Tampon, 256 Rue Hubert Delisle
Commune postale: Tampon
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fournitures de bureau, matériels de loisirs créatifs, éducatifs et didactiques
2023/Fcs/0008”
Produits/services: Fournitures de bureau📦
Brève description:
“consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution...”
Brève description
consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Le pouvoir adjudicateur est la Commune du Tampon en tant que coordonnateur du groupement de commande constitué avec le Ccas et la Caisse des Ecoles. A ce titre, elle assure les phases de préparation, de passation, d'attribution, de signature, de notification de l'accord-cadre ainsi que son exécution.En cas d'atteinte du seuil maximum prévu au marché, l'accord-cadre peut être reconduit de manière anticipée pour une nouvelle période d'un an. La durée de l'accord-cadre sera ainsi réduite au prorata des mois anticipés
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 762 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: petites fournitures diverses
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures de bureau ou accessoires📦
Lieu d'exécution: La Réunion 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: le Tampon 97430 - le Tampon
Description du marché:
“le présent lot concerne l'achat Petites fournitures diverses pour un montant maximum annuel de 168 000.00 euro(s) (H.T.).” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 672 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour 1 an. Il est reconductible tacitement par période annuelle sans dépasser 4 ans d'exécution”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: tampons encreurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Tampons encreurs📦
Description du marché:
“le présent lot concerne l'achat de Tampons encreurs pour un montant maximum annuel de 9 000.00 euro(s) (H.T.).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 36 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matériels de loisirs créatifs
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures pour travaux artistiques📦
Description du marché:
“le présent lot concerne l'achat de matériels de loisirs créatifs pour un montant maximum annuel de 82 500.00 euro(s) (H.T.).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 330 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matériels éducatifs et didactiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Produits/services supplémentaires: Jeux éducatifs📦
Description du marché:
“le présent lot concerne l'achat de matériels éducatifs et didactiques pour un montant maximum annuel de 144 000.00 euro(s) (H.T.).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 576 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: jeux pédagogiques et éducatifs
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché:
“le présent lot concerne l'achat de jeux pédagogiques et éducatifs pour un montant maximum annuel de 37 000.00 euro(s) (H.T.).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 148 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante :...”
Liste et brève description des conditions
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.Les entreprises récentes signaleront l'impossibilité de produire ces derniers en indiquant la date de création dans le cadre à la place du ou des Ca concernés, fourniront un extrait K'Bis ou la déclaration auprès du centre de formalités des entreprises et justifieront de leur capacité financière et professionnelle par tout moyen (titres, expérience professionnelle du dirigeant et du personnel...)
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Accord-Cadre court à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Accord-Cadre court à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : -Fonds propres et - subventions du Conseil Départemental de la Réunion et de la Caisse d'allocations Familiales de la Réunion au profit du Ccas pour l'ensemble des lots
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-07-06
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-07-06
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): le Tampon
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Saint-Denis
Adresse postale: 27, rue Félix Guyon
Commune postale: Saint-Denis-de-la-Réunion
Code postal: 97488
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 262924360📞
Courrier électronique: greffe.ta-saint-denis@juradm.fr📧
Fax: +33 262924362 📠
Source: OJS 2023/S 108-337479 (2023-06-02)
Avis d'attribution de marché (2023-11-29) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 440 500 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: le Tampon 97430 Le Tampon
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 108-337479
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023138
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: petites fournitures diverses
Date de conclusion du contrat: 2023-11-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: librairie Papeterie Gerard
Adresse postale: 5 Rue De La Compagnie
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 97400
Pays: France 🇫🇷
Région: La Réunion 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 168 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2023139
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: tampons encreurs
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: boulonnerie Visserie Automobile
Adresse postale: 65 Rue Suffren
Commune postale: Saint-Pierre
Code postal: 97410
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2023140
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: matériels de loisirs créatifs
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 82 500 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2023141
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: matériels éducatifs et didactiques
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 144 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2023142
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: jeux pédagogiques et éducatifs
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: luca
Adresse postale: 20 Rue Gabriel De Kerveguen
Code postal: 97490
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 37 000 💰
“les montants indiqués ci-dessus sont des montants maximums annuels.L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de la notification,...”
les montants indiqués ci-dessus sont des montants maximums annuels.L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de la notification, reconductible tacitement par période annuelle dans la limite de 4 ans
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Source: OJS 2023/S 233-732657 (2023-11-29)