fournitures d'atelier au bénéfice de l'epsm Morbihan

Centre hospitalier Bretagne Atlantique

fournitures d'atelier au bénéfice de l'epsm Morbihan. L'Estimation prévisionnelle annuelle par lot et le maximum annuel par lot figurent à l'article 3 du Règlement de consultation et à l'article 5 du Cahier des Clauses Administratives Particulières

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-01-22. L'appel d'offres a été publié le 2023-12-20.

Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2023-12-20 Avis de marché
Avis de marché (2023-12-20)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: centre hospitalier bretagne atlantique
Numéro d'enregistrement national: 26561337200019
Adresse postale:
“etablissement support du Groupement hospitalier Brocéliande Atlantique, 20 boulevard Général Maurice Guillaudot - bP 70555”
Commune postale: Vannes Cedex
Code postal: 56017
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 297292105 📞
Courrier électronique: cellule-juridique.achats@ghba.fr 📧
Région: Morbihan 🏙️
URL: http://www.ch-bretagne-atlantique.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: epsm Morbihan
Adresse postale: 22, rue de l''hôpital
Commune postale: Saint-Avé

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 56890
URL: https://www.epsm-morbihan.fr/ 🌏
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2446161&orgAcronyme=x7c 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2446161&orgAcronyme=x7c 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Etablissement public de santé

Objet
Champ d'application du marché
Titre: fournitures d'atelier au bénéfice de l'epsm Morbihan EPSM_FRN_ATELIER
Produits/services: Matériaux de construction et articles connexes 📦
Brève description:
“fournitures d'atelier au bénéfice de l'epsm Morbihan. L'Estimation prévisionnelle annuelle par lot et le maximum annuel par lot figurent à l'article 3 du...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 336 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: bois et menuiserie
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Matériaux divers de construction en bois 📦
Produits/services supplémentaires: Portes 📦
Lieu d'exécution: Morbihan 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: epsm Morbihan - 22, rue de l'hôpital - 56890 Saint Avé
Description du marché:
“livraison des fournitures de bois et de menuiseries au bénéfice de l'epsm Morbihan”
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 72 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2024-03-01 📅
Date de fin: 2025-02-28 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“le marché public s'exécute du 1er mars 2024 ou à compter de sa date de notification, jusqu'au 28 février 2025. Il est renouvelable par tacite reconduction...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“le marché public est un accord-cadre à bons de commande en application des articles L2125-1 1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: produits chimiques spécifiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Ruban adhésif 📦
Produits/services supplémentaires: Mastics 📦
Description du marché: livraison de produits chimiques spécifiques au bénéfice de l'epsm Morbihan
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 180 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le marché public est un accord-cadre à bons de commande en application des articles L2125-1 1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la...”    Afficher plus

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: maçonnerie - plâtrerie - carrelage
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Matériaux de construction 📦
Site principal ou lieu d'exécution: epsm Morbihan - 22, rue de l'hôpital - 556890 Saint Avé
Description du marché:
“livraison des fournitures nécessaires aux travaux de maçonnerie, de plâtrerie et de carrelage au bénéfice de l'epsm Morbihan”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 84 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le marché public est un accord-cadre à bons de commande en application des articles L2125-1 1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre pas dans l'un des cas d'exclusion prévus aux articles L2141-1 à L2141-5 du Code de la commande...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations, objet du marché public, réalisées au cours des...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé (ou...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“modalites essentielles de financement et de paiement : Les prestations sont financées par les ressources propres de l'etablissement abondées éventuellement...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-01-22 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2024-01-22 13:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): l'Ouverture des plis n'est pas publique

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“le marché public s'exécute du 1er mars 2024 ou à compter de sa date de notification, jusqu'au 28 février 2025. Il est renouvelable par tacite reconduction...”    Afficher plus
Informations complémentaires

“langue : le présent avis d'appel public à la concurrence est rédigé et publié en français.motifs D'Exclusion de la procedure de passation : le candidat ne...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: greffe du Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: hôtel de Bizien - 3, contour de la Motte - cS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif inter-régional pour le règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 22, mail Pablo Picasso - bP 24209
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 253467983 📞
Courrier électronique: paysl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel prévue aux articles L 551-1 à L 551-12 du Code de justice administrative pouvant être introduit depuis le début de la procédure...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: hôtel de Bizieu - 3, contour de la Motte - cS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Source: OJS 2023/S 247-777979 (2023-12-20)