Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fournitures d'articles de quincaillerie, d'outillage, de matériel et matériaux pour les services de la Ville de Pantin
2023161”
Produits/services: Quincaillerie📦
Brève description:
“fournitures d'articles de quincaillerie, d'outillage, de matériel et matériaux pour les services de la Ville de Pantin”
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 144 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: peinture
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Peintures et revêtements muraux📦
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Description du marché: peinture
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au regard de la note méthodologique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Performance environnementale
Critère de qualité (nom): Modalités et délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 45
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 360 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: electricité
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures et accessoires électriques📦
Description du marché: electricité
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: plomberie
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de plomberie📦
Description du marché: plomberie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: maçonnerie/Carrelage
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Ciment📦
Produits/services supplémentaires: Gravier, sable, pierre concassée et agrégats📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Description du marché: maçonnerie/Carrelage
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: menuiserie/Produits plastiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Menuiserie pour la construction📦
Description du marché: menuiserie/Produits plastiques
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 128 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: quincaillerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Articles de quincaillerie📦
Description du marché: quincaillerie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 128 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: métallerie/Clôture
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Clôtures📦
Description du marché: métallerie/Clôture
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 28 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: faux plafond
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Dalles📦
Description du marché: faux plafond
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: vitrerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Verre📦
Description du marché: vitrerie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: outillage à main et électroportatif
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Machines-outils📦
Description du marché: outillage à main et électroportatif
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 46 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: carton et fournitures de déménagement
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Papier et carton assemblés📦
Description du marché: carton et fournitures de déménagement
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: peinture routière
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Peinture de marquage routier📦
Description du marché: peinture routière
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique évaluée à l'appui du cadre au mémoire technique
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: signalisation verticale
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement routier📦
Description du marché: signalisation verticale
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 140 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner - documents relatifs aux pouvoirs des...”
Liste et brève description des conditions
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner - documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager l'entreprise : extrait Kbis ou équivalent et délégation de pouvoir signée par la personne habilitée de plein droit à représenter l'entreprise le cas échéant
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles-déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdéclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-30
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2023-10-30
13:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Le prochain avis pour le renouvellement du marché sera publié en septembre 2027 hors cas de...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Le prochain avis pour le renouvellement du marché sera publié en septembre 2027 hors cas de non-reconduction
“les sous-critères pour les lots 1, 5 et 12 sont les suivants:2.1-etendue de la gamme des produits proposés au vu du ou des catalogue(s) du fournisseur 5.0...”
les sous-critères pour les lots 1, 5 et 12 sont les suivants:2.1-etendue de la gamme des produits proposés au vu du ou des catalogue(s) du fournisseur 5.0 %2.2-Disponibilité (jours et horaires d'ouverture, mise à disposition d'un commercial dédié à l'exécution du marché...) 5,0 %2.3-Modalités de traitement des commandes 5.0 %2.4-Service après-vente (modalités de reprise et d'échange, autres prestations proposées) 5.0 %3.1- quantité et qualité des produits écoresponsables proposés au BPU 10.0 %3.2-Démarche environnementale de l'entreprise selon la note environnementale 10.0 %4.1-Moyens humains, matériels et logistiques mis en oeuvre pour garantir les délais de livraison 5.0 %4.2-Délai(S) de livraison classique(s) 5.0 %4.3-Délai(S) de livraison en cas d'urgence 5.0 %Pour les autres lots, les sous-critères sont les suivants:2.1-etendue de la gamme des produits proposés au vu du ou des catalogue(s) du fournisseur 10.0 %2.2-Service après-vente (modalités de reprise et d'échange, autres prestations proposées) 10.0 %2.3-Modalités de traitement des commandes 5.0 %2.4- disponibilité (jours et horaires d'ouverture, mise à disposition d'un commercial dédié à l'exécution du marché...) 5.0 %3.1- délai(S) de livraison en cas d'urgence 10.0 %3.2-Délai(S) de livraison classique(s) 5.0 %3.3- moyens humains, matériels et logistiques mis en oeuvre pour garantir les délais de livraison 5,0 %L'Exclusivité n'est pas garantie dans le cadre du present accord-cadre dans les deux cas suivants:- en cas d'urgence impérieuse et sans transmission d'un devis dans les 24 heures, la Ville se reserve le droit de passer par un autre prestataire;- en cas de demandes de devis non traitées dans les 48 heures ou de prestations non exécutées, la Ville se reserve le droit de faire appel, uniquement pour lesdites prestations, à un autre prestataire.En tout état de cause, les pénalités prévues par l'article 11 s'appliqueront"
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif de Montreui
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu auxarticles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avantla signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu auxarticles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avantla signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, etpouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès depouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, etpouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision del'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). RecoursDe pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d?un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans lesdeux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧
Source: OJS 2023/S 191-597495 (2023-09-29)