Fourniture, traitement informatique et expédition des déclarations
Caisse d'allocations familiales
Catégorie du service et description, numéro CPC, quantité, options: CPV: 22960000, 72000000, 74832100. Le présent appel d'offres a pour objet les fournitures, le traitement informatique, l'expédition des déclarations de revenus 2002 et appels d'attestations de loyers, concernant les allocataires de la Caisse d'Allocations Familiales de Toulouse.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2002-11-07. L'appel d'offres a été publié le 2002-09-28.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2002-09-19 | Avis de marché |
| 2002-12-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2002-09-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture, traitement informatique et expédition des déclarations
Texte intégral:
“Catégorie du service et description, numéro CPC, quantité, options: CPV: 22960000, 72000000, 74832100. Le présent appel d'offres a pour objet les...”
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Lieu d'exécution
fr623 🏙️
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marchés publics mixtes
Réglementation: Communauté européenne
Langue originale: français 🗣️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Type de soumission: Non défini
Type de pouvoir adjudicateur: Collectivité
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Caisse d'allocations familiales
Pays: France 🇫🇷
Référence
Dates
Date de publication: 2002-09-28 📅
Date de réception: 2002-09-19 📅
Date d'envoi: 2002-09-17 📅
Date limite de soumission: 2002-11-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 149120-2002
Numéro JO-S: 189/2002
Objet
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui 📦
Source: OJS 2002/S 189-149120 (2002-09-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture, traitement informatique et expédition des déclarations
Texte intégral:
“Catégorie du service et description, numéro CPC, quantité, options: CPV: 22960000, 72000000, 74832100. Le présent appel d'offres a pour objet les...”
Lieu d'exécution
fr623 🏙️
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marchés publics mixtes
Réglementation: Communauté européenne
Langue originale: français 🗣️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Type de soumission: Non défini
Type de pouvoir adjudicateur: Collectivité
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Caisse d'allocations familiales
Pays: France 🇫🇷
Référence
Dates
Date de publication: 2002-09-28 📅
Date de réception: 2002-09-19 📅
Date d'envoi: 2002-09-17 📅
Date limite de soumission: 2002-11-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 149120-2002
Numéro JO-S: 189/2002
Objet
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui 📦
Source: OJS 2002/S 189-149120 (2002-09-19)
Avis d'attribution de marché (2002-12-27)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Marché passé
Procédure
Type de procédure: Marché passé
Type de pouvoir adjudicateur: Autres
Référence
Dates
Date de publication: 2003-01-07 📅
Date de réception: 2002-12-27 📅
Date d'envoi: 2002-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 2411-2003
Numéro JO-S: 4/2003
Se réfère à l'avis: 149120-2002
Objet
Détails de l'attribution
Marché attribué: Fournisseur(s): Marché n° 2003.1. Orsud, avenue des Trois Cardinaux, F-33049 Bordeaux Cedex.
Source: OJS 2003/S 004-002411 (2002-12-27)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Marché passé
Procédure
Type de procédure: Marché passé
Type de pouvoir adjudicateur: Autres
Référence
Dates
Date de publication: 2003-01-07 📅
Date de réception: 2002-12-27 📅
Date d'envoi: 2002-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 2411-2003
Numéro JO-S: 4/2003
Se réfère à l'avis: 149120-2002
Objet
Détails de l'attribution
Marché attribué: Fournisseur(s): Marché n° 2003.1. Orsud, avenue des Trois Cardinaux, F-33049 Bordeaux Cedex.
Source: OJS 2003/S 004-002411 (2002-12-27)
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