fourniture, stockage et livraison de matériaux concassés de carrière
conseil departemental de loire-atlanti
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-12-18. L'appel d'offres a été publié le 2023-11-15.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-11-15 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-11-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gravier, sable, pierre concassée et agrégats
Numéro de référence: N355pa
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gravier, sable, pierre concassée et agrégats 📦
Code CPV supplémentaire: Gravier, sable, pierre concassée et agrégats 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil departemental de loire-atlanti
Adresse postale: 3 quai Ceineray
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Contact
Adresse Internet: https://www.loire-atlantique.fr 🌏
Courrier électronique: contactmarchespublics@loire-atlantique.fr 📧
URL des documents: http://marches.loire-atlantique.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches.loire-atlantique.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-15 📅
Date limite de soumission: 2023-12-18 📅
Date de publication: 2023-11-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 223-702481
Numéro JO-S: 223
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 860 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 7
Informations sur les lots: le candidat classé premier sera attributaire du lot
Intitulé du lot: fourniture, stockage et livraison de matériaux concassés de carrière sur la Communauté de Communes du Pays d'ancenis
Numéro du lot: 01
Brève description:
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 02
Brève description:
Numéro du lot: 03
Brève description:
Numéro du lot: 04
Brève description:
Numéro du lot: 05
Brève description:
Numéro du lot: 06
Brève description:
Numéro du lot: 07
Brève description:
Site principal ou lieu d'exécution: département de la Loire-Atlantique 44800 - saint-Herblain
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-12-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Lieu: nantes
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22440002800011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.loire-atlantique.fr 🌏
URL des documents: http://marches.loire-atlantique.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'ile-gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Adresse Internet: http://www.nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité de règlement amiable
Adresse postale: 22 Mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Source: OJS 2023/S 223-702481 (2023-11-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gravier, sable, pierre concassée et agrégats
Numéro de référence: N355pa
Brève description:
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gravier, sable, pierre concassée et agrégats 📦
Code CPV supplémentaire: Gravier, sable, pierre concassée et agrégats 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil departemental de loire-atlanti
Adresse postale: 3 quai Ceineray
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Contact
Adresse Internet: https://www.loire-atlantique.fr 🌏
Courrier électronique: contactmarchespublics@loire-atlantique.fr 📧
URL des documents: http://marches.loire-atlantique.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches.loire-atlantique.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-15 📅
Date limite de soumission: 2023-12-18 📅
Date de publication: 2023-11-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 223-702481
Numéro JO-S: 223
Informations complémentaires
pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur http://marches.loire-atlantique.fr -
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 860 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 7
Informations sur les lots: le candidat classé premier sera attributaire du lot
Intitulé du lot: fourniture, stockage et livraison de matériaux concassés de carrière sur la Communauté de Communes du Pays d'ancenis
Numéro du lot: 01
Brève description:
fourniture, stockage et livraison de matériaux concassés de carrière sur la Communauté de Communes du Pays d'ancenis
Durée de l'accord: 12 mois Description des renouvellements:
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Intitulé du lot: fourniture, stockage et livraison de matériaux concassés de carrière sur Cap Atlantique, la Carene, la Comcom du Pays de Pontchâteau-Saint-Gildas-Des-Bois et la comcom Estuaire et Sillon
Numéro du lot: 02
Brève description:
fourniture, stockage et livraison de matériaux concassés de carrière sur Cap Atlantique, la Carene, la Communauté de Communes du Pays de Pontchâteau-Saint-Gildas-Des-Bois et la Communauté de Communes Estuaire et Sillon
Intitulé du lot: fourniture, stockage et livraison de matériaux concassés de carrière sur Redon Agglomération, Pays de Blain Communauté et la Communauté de Communes Erdre et Gesvres
Numéro du lot: 03
Brève description:
fourniture, stockage et livraison de matériaux concassés de carrière sur Redon Agglomération, Pays de Blain Communauté et la Communauté de Communes Erdre et Gesvres
Intitulé du lot: fourniture, stockage et livraison de matériaux concassés de carrière sur la Communauté de Communes de Châteaubriant-Derval et la Communauté de Communes de Nozay
Numéro du lot: 04
Brève description:
fourniture, stockage et livraison de matériaux concassés de carrière sur la Communauté de Communes de Châteaubriant-Derval et la Communauté de Communes de Nozay
Intitulé du lot: fourniture, stockage et livraison de matériaux concassés de carrière sur la Communauté de Communes Sèvre et Loire et Clisson Sèvre et Maine Agglo
Numéro du lot: 05
Brève description:
fourniture, stockage et livraison de matériaux concassés de carrière sur la Communauté de Communes Sèvre et Loire et Clisson Sèvre et Maine Agglo
Intitulé du lot: fourniture, stockage et livraison de matériaux concassés de carrière sur la Communauté de Communes Sud Estuaire, Pornic Agglo Pays de Retz
Numéro du lot: 06
Brève description:
fourniture, stockage et livraison de matériaux concassés de carrière sur la Communauté de Communes Sud Estuaire, Pornic Agglo Pays de Retz
Intitulé du lot: fourniture, stockage et livraison de matériaux concassés de carrière sur la Communauté de Communes Sud Retz Atlantique et Grand-Lieu Communauté
Numéro du lot: 07
Brève description:
fourniture, stockage et livraison de matériaux concassés de carrière sur la Communauté de Communes Sud Retz Atlantique et Grand-Lieu Communauté
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département de la Loire-Atlantique 44800 - saint-Herblain
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner
Situation économique et financière:
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle:
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-12-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Lieu: nantes
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22440002800011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.loire-atlantique.fr 🌏
URL des documents: http://marches.loire-atlantique.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'ile-gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Adresse Internet: http://www.nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Nom: comité de règlement amiable
Adresse postale: 22 Mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Source: OJS 2023/S 223-702481 (2023-11-15)
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