l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-12-18.
L'appel d'offres a été publié le 2023-11-15.
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture, stockage et livraison de matériaux concassés de carrière
N355pa
Produits/services: Gravier, sable, pierre concassée et agrégats📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 860 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: le candidat classé premier sera attributaire du lot
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture, stockage et livraison de matériaux concassés de carrière sur la Communauté de Communes du Pays d'ancenis” Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Gravier, sable, pierre concassée et agrégats📦
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: département de la Loire-Atlantique 44800 - saint-Herblain
Description du marché:
“fourniture, stockage et livraison de matériaux concassés de carrière sur la Communauté de Communes du Pays d'ancenis” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture, stockage et livraison de matériaux concassés de carrière sur Cap Atlantique, la Carene, la Comcom du Pays de Pontchâteau-Saint-Gildas-Des-Bois...”
Titre
fourniture, stockage et livraison de matériaux concassés de carrière sur Cap Atlantique, la Carene, la Comcom du Pays de Pontchâteau-Saint-Gildas-Des-Bois et la comcom Estuaire et Sillon
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Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“fourniture, stockage et livraison de matériaux concassés de carrière sur Cap Atlantique, la Carene, la Communauté de Communes du Pays de...”
Description du marché
fourniture, stockage et livraison de matériaux concassés de carrière sur Cap Atlantique, la Carene, la Communauté de Communes du Pays de Pontchâteau-Saint-Gildas-Des-Bois et la Communauté de Communes Estuaire et Sillon
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture, stockage et livraison de matériaux concassés de carrière sur Redon Agglomération, Pays de Blain Communauté et la Communauté de Communes Erdre et Gesvres”
Titre
fourniture, stockage et livraison de matériaux concassés de carrière sur Redon Agglomération, Pays de Blain Communauté et la Communauté de Communes Erdre et Gesvres
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Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“fourniture, stockage et livraison de matériaux concassés de carrière sur Redon Agglomération, Pays de Blain Communauté et la Communauté de Communes Erdre et Gesvres”
Description du marché
fourniture, stockage et livraison de matériaux concassés de carrière sur Redon Agglomération, Pays de Blain Communauté et la Communauté de Communes Erdre et Gesvres
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture, stockage et livraison de matériaux concassés de carrière sur la Communauté de Communes de Châteaubriant-Derval et la Communauté de Communes de Nozay”
Titre
fourniture, stockage et livraison de matériaux concassés de carrière sur la Communauté de Communes de Châteaubriant-Derval et la Communauté de Communes de Nozay
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Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché:
“fourniture, stockage et livraison de matériaux concassés de carrière sur la Communauté de Communes de Châteaubriant-Derval et la Communauté de Communes de Nozay”
Description du marché
fourniture, stockage et livraison de matériaux concassés de carrière sur la Communauté de Communes de Châteaubriant-Derval et la Communauté de Communes de Nozay
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture, stockage et livraison de matériaux concassés de carrière sur la Communauté de Communes Sèvre et Loire et Clisson Sèvre et Maine Agglo” Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché:
“fourniture, stockage et livraison de matériaux concassés de carrière sur la Communauté de Communes Sèvre et Loire et Clisson Sèvre et Maine Agglo”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture, stockage et livraison de matériaux concassés de carrière sur la Communauté de Communes Sud Estuaire, Pornic Agglo Pays de Retz” Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché:
“fourniture, stockage et livraison de matériaux concassés de carrière sur la Communauté de Communes Sud Estuaire, Pornic Agglo Pays de Retz”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture, stockage et livraison de matériaux concassés de carrière sur la Communauté de Communes Sud Retz Atlantique et Grand-Lieu Communauté” Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché:
“fourniture, stockage et livraison de matériaux concassés de carrière sur la Communauté de Communes Sud Retz Atlantique et Grand-Lieu Communauté”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-12-18
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2023-12-19
12:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): nantes
“pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur http://marches.loire-atlantique.fr -” Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'ile-gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://www.nantes.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité de règlement amiable
Adresse postale: 22 Mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Source: OJS 2023/S 223-702481 (2023-11-15)