fourniture, stockage et livraison de matériaux concassés de carrière

conseil departemental de loire-atlanti

l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-12-18. L'appel d'offres a été publié le 2023-11-15.

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Historique des marchés publics
Date Document
2023-11-15 Avis de marché
Avis de marché (2023-11-15)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: conseil departemental de loire-atlanti
Numéro d'enregistrement national: 22440002800011
Adresse postale: 3 quai Ceineray
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contactmarchespublics@loire-atlantique.fr 📧
Région: Loire-Atlantique 🏙️
URL: https://www.loire-atlantique.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.loire-atlantique.fr 🌏
Communication
URL des documents: http://marches.loire-atlantique.fr 🌏
URL de participation: http://marches.loire-atlantique.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: fourniture, stockage et livraison de matériaux concassés de carrière N355pa
Produits/services: Gravier, sable, pierre concassée et agrégats 📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 860 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: le candidat classé premier sera attributaire du lot

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture, stockage et livraison de matériaux concassés de carrière sur la Communauté de Communes du Pays d'ancenis”
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Gravier, sable, pierre concassée et agrégats 📦
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: département de la Loire-Atlantique 44800 - saint-Herblain
Description du marché:
“fourniture, stockage et livraison de matériaux concassés de carrière sur la Communauté de Communes du Pays d'ancenis”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture, stockage et livraison de matériaux concassés de carrière sur Cap Atlantique, la Carene, la Comcom du Pays de Pontchâteau-Saint-Gildas-Des-Bois...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“fourniture, stockage et livraison de matériaux concassés de carrière sur Cap Atlantique, la Carene, la Communauté de Communes du Pays de...”    Afficher plus

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture, stockage et livraison de matériaux concassés de carrière sur Redon Agglomération, Pays de Blain Communauté et la Communauté de Communes Erdre et Gesvres”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“fourniture, stockage et livraison de matériaux concassés de carrière sur Redon Agglomération, Pays de Blain Communauté et la Communauté de Communes Erdre et Gesvres”    Afficher plus

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture, stockage et livraison de matériaux concassés de carrière sur la Communauté de Communes de Châteaubriant-Derval et la Communauté de Communes de Nozay”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché:
“fourniture, stockage et livraison de matériaux concassés de carrière sur la Communauté de Communes de Châteaubriant-Derval et la Communauté de Communes de Nozay”    Afficher plus

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture, stockage et livraison de matériaux concassés de carrière sur la Communauté de Communes Sèvre et Loire et Clisson Sèvre et Maine Agglo”
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché:
“fourniture, stockage et livraison de matériaux concassés de carrière sur la Communauté de Communes Sèvre et Loire et Clisson Sèvre et Maine Agglo”

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture, stockage et livraison de matériaux concassés de carrière sur la Communauté de Communes Sud Estuaire, Pornic Agglo Pays de Retz”
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché:
“fourniture, stockage et livraison de matériaux concassés de carrière sur la Communauté de Communes Sud Estuaire, Pornic Agglo Pays de Retz”

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture, stockage et livraison de matériaux concassés de carrière sur la Communauté de Communes Sud Retz Atlantique et Grand-Lieu Communauté”
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché:
“fourniture, stockage et livraison de matériaux concassés de carrière sur la Communauté de Communes Sud Retz Atlantique et Grand-Lieu Communauté”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-12-18 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2023-12-19 12:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): nantes

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur http://marches.loire-atlantique.fr -”
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'ile-gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://www.nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité de règlement amiable
Adresse postale: 22 Mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”    Afficher plus
Source: OJS 2023/S 223-702481 (2023-11-15)