Avis de marché (2023-07-18) Objet Champ d'application du marché
Titre: Matériel électrique
Numéro de référence: PF2314
Brève description:
“fourniture pour les régies municipales, année 2024 (1 an reconductible 3 fois) - 5 lots” Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel électrique📦
Code CPV supplémentaire: Articles de quincaillerie📦
Code CPV supplémentaire: Matériel électrique📦
Code CPV supplémentaire: Matériel de plomberie et de chauffage📦
Code CPV supplémentaire: Outils📦
Code CPV supplémentaire: Matériel de jardinage divers📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-de-Marne🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-07-18 📅
Date limite de soumission: 2023-09-15 📅
Date de publication: 2023-07-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 139-445314
Numéro JO-S: 139
Informations complémentaires
“l'Accord-Cadre est à bons de commande. Le montant définitif sera en fonction des quantités réellement appliquées aux prix unitaires et compris dans les...”
l'Accord-Cadre est à bons de commande. Le montant définitif sera en fonction des quantités réellement appliquées aux prix unitaires et compris dans les montants annuels suivants : montant minimal de 0 euro(s) HT et montant maximal : 110 000 euro(s) (H.T.).
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Source: OJS 2023/S 139-445314 (2023-07-18)
Avis d'attribution de marché (2024-03-11) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture pour les régies municipales, année 2024 (1 an reconductible 3 fois) - 5 lots.
Brève description:
“Fourniture pour les régies municipales, année 2024 (1 an reconductible 3 fois) - 5 lots.”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Articles de quincaillerie📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“Fourniture de quincaillerie pour la régie municipale et produits connexes”
Informations complémentaires:
“Le marché prend effet à la date de réception de la notification pour un an. Il pourra être reconduit 3 fois par période de douze mois par décision tacite,...”
Informations complémentaires
Le marché prend effet à la date de réception de la notification pour un an. Il pourra être reconduit 3 fois par période de douze mois par décision tacite, la durée totale du marché public ne pourra pas excéder 4 ans.
L'accord-cadre est à bons de commande. Le montant définitif sera en fonction des quantités réellement appliquées aux prix unitaires et compris dans les montants annuels suivants : montant minimal de 0 euro(s) HT et montant maximal : 110 000 euro(s) HT.
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Produits/services supplémentaires: Outils📦 Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Les délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 35
Prix ✅
Prix (pondération): 35
Critère de qualité (nom): La valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Fourniture de bois pour la régie municipale et produits connexes”
Informations complémentaires:
“Le marché prend effet à la date de réception de la notification pour un an. Il pourra être reconduit 3 fois par période de douze mois par décision tacite,...”
Informations complémentaires
Le marché prend effet à la date de réception de la notification pour un an. Il pourra être reconduit 3 fois par période de douze mois par décision tacite, la durée totale du marché public ne pourra pas excéder 4 ans.
L'accord-cadre est à bons de commande. Le montant définitif sera en fonction des quantités réellement appliquées aux prix unitaires et compris dans les montants annuels suivants : montant minimal de 0 euro(s) HT et montant maximal : 65 000 euro(s) HT.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0004
3️⃣
Description du marché:
“Fourniture de matériel électrique pour la régie municipale et produits connexes”
Informations complémentaires:
“Le marché prend effet à la date de réception de la notification pour un an. Il pourra être reconduit 3 fois par période de douze mois par décision tacite,...”
Informations complémentaires
Le marché prend effet à la date de réception de la notification pour un an. Il pourra être reconduit 3 fois par période de douze mois par décision tacite, la durée totale du marché public ne pourra pas excéder 4 ans.
L'accord-cadre est à bons de commande. Le montant définitif sera en fonction des quantités réellement appliquées aux prix unitaires et compris dans les montants annuels suivants : montant minimal de 0 euro(s) HT et montant maximal : 80 000 euro(s) HT.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0002
4️⃣
Description du marché:
“Fourniture de matériels Espaces verts, de petit outillage pour les espaces verts et produits connexes” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
5️⃣
Description du marché:
“Fourniture de matériel de plomberie pour la régie municipale et produits connexes” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Numéro de contrat: CONTRAT LOT 1
Date de conclusion du contrat: 2024-01-26 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Au forum du batiment
Numéro d'enregistrement national: 40309296800029
Adresse postale: 61-63 rue Desnouettes
Code postal: 75015
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cellulemarchesma@afdb.fr📧
Téléphone: 0140126700📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Nom: Ets georges vilatte
Numéro d'enregistrement national: 30322778900052
Adresse postale: 8 route de la Bonde
Code postal: 91300
Commune postale: Massy
Courrier électronique: compte@vilatte-bois.fr📧
Téléphone: 0147353333📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Nom: Sonepar
Numéro d'enregistrement national: 82448465300012
Adresse postale: 18-20 quai du point du jour
Code postal: 92100
Commune postale: Boulogne billancourt
Courrier électronique: marchespublics.idf@sonepar.fr📧
Téléphone: 0141173482📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Nom: JARDINS LOISIRS 77
Numéro d'enregistrement national: 77570284800026
Adresse postale: 3 rue de la Butte du Moulin
Code postal: 77090
Commune postale: Collegien
Courrier électronique: stephane.delia@jardins-loisirs.com📧
Téléphone: 0160057044📞
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville du Perreux-sur-Marne
Numéro d'enregistrement national: 21940058700016
Adresse postale: Place de la Libération
Commune postale: Le perreux-sur-marne
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@leperreux94.fr📧
Téléphone: 0148717241📞 Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national: 17770704900017
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr📧
Téléphone: 0160566630📞
Fax: 0160566610 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“En application des articles R. 421-1 et suivants du Code de justice administrative, dans un délai de deux mois à compter de la notification, la décision...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
En application des articles R. 421-1 et suivants du Code de justice administrative, dans un délai de deux mois à compter de la notification, la décision peut faire l'objet d'un recours gracieux devant le Maire ainsi que d'un recours contentieux dans ce même délai, devant le Tribunal administratif de MELUN (43 rue du Général de Gaulle - 77 008 MELUN). Le recours gracieux proroge le délai de recours contentieux. L'absence de réponse au recours gracieux dans un délai de deux mois suivant sa réception par la Commune constitue une décision implicite de rejet qui peut elle-même être contestée devant le Tribunal administratif de MELUN dans un délai de deux mois. Un recours contentieux peut être exercé contre le marché devant le Tribunal administratif de MELUN (43 rue du Général de Gaulle - 77 008 MELUN) dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution du marché.
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Source: OJS 2024/S 052-151332 (2024-03-11)