fourniture, pose, rénovation et remplacement de mobiliers d'amphithéâtre

CY Cergy Paris Université

la présente consultation a pour objet la fourniture, la pose et la rénovation ou le remplacement de mobiliers d'amphithéâtre pour le compte de CY Cergy Paris Université. Le présent marché est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire. Le montant estimatif annuel de l'accord-cadre est de 150 000 euro(s) (H.T.). Le montant maximum annuel de l'accord-cadre est de 200 000 euro(s) (H.T.).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-06-26. L'appel d'offres a été publié le 2023-05-25.

Qui ?

• CY Cergy Paris Université

Qu'est-ce que c'est ?

• Mobilier › Mobilier scolaire
• Mobilier et équipements divers › Mobilier de salle de conférence
• Mobilier et équipements divers › Mobilier divers

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine
• Ile-de-France › Val-d’Oise

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-05-25	Avis de marché

Avis de marché (2023-05-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier
Numéro de référence: 2023CYCPU0F13
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-d’Oise 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: cy cergy paris universite
Adresse postale: 33 boulevard du Port
Code postal: 95000
Commune postale: Cergy
Contact
Adresse Internet: https://www.cyu.fr/ 🌏
Courrier électronique: marche@ml.u-cergy.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2308576&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.AccueilEntreprise 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-25 📅
Date limite de soumission: 2023-06-26 📅
Date de publication: 2023-05-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 102-321380
Numéro JO-S: 102
Informations complémentaires

la présente consultation est passée sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire, fixant toutes les stipulations contractuelles et s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Le présent accord-cadre est un marché public conclu à prix unitaires. Cet accord-cadre est conclu : - sans montant minimum annuel,- avec un montant maximum annuel de 200 000 euro(s) (H.T.). Le montant estimatif de l'accord-cadre est de 150 000 euro(s) HT annuel. Ce montant est donné à titre indicatif afin de permettre aux candidats d'apprécier l'étendue du marché.echantillons :Une plaquette d'échantillons de bois (hêtre) teintés par les différents vernis de couleurs devra également être jointe à l'offre.la remise des échantillons, accompagnés d'une fiche technique, est obligatoire. En l'absence de ces échantillons, l'offre du candidat sera déclarée irrégulière et rejetée. La fourniture des échantillons est à la charge dessoumissionnaires

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

les prestations sont :- la dépose, l'évacuation, la mise en décharge ou le retraitement ou le stockage sur place pour réemploi des différents éléments de mobiliers ; - la fourniture des éléments remplacés ; - la pose des éléments neufs et la repose d'éléments éventuellement conservés ; - toutes sujétions accessoires nécessaires à la parfaite exécution des travaux, conformément aux prescriptions et descriptions ci-après et aux règles de l'art

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

le présent marché est conclu à compter de sa notification pour une durée d'un (1) an ferme puis renouvelable annuellement par reconduction tacite, sans que sa durée ne puisse excéder quatre (4) ans. Si nécessaire, l'établissement se réserve la possibilité de recourir aux dispositions de l'article R.2122-4 du Code, relatif aux livraisons complémentaires

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 95- val d'oise ; 92 - hauts-De-Seine

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

clause environnementale : Les bois mis en oeuvre seront obligatoirement issus de forêts gérées durablement et devront avoir le Label PEFC. L'Entreprise justifiera l'origine de ses bois. Le candidat doit justifier de produits à faible émissions de COV. Notamment, les vernis et peintures doivent être hydro 0% COV. Les fiches de données de sécurité des produits doivent être communiquées dans l'offre des entreprises. Les produits doivent justifier d'une emprunte carbone faible. Pour les mousses et tissus, le titulaire favorise au maximum les matériaux éco-responsables (mousse en matériaux recyclés, à base de fibres, provenance des matériaux, etc...) et doit justifier dans son offre de la qualité environnementale des produits. Les fiches de suivi de traitement des déchets doivent être communiquées à la maîtrise d'ouvrage pour chaque chantier. Les matériaux employés devront être sains et à faible impact sur l'environnement

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-06-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13002597600015
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2308576&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: juillet 2027

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy- pontoise
Adresse postale: 2 boulevard de l'hautil
Commune postale: Cergy
Code postal: 95000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Source: OJS 2023/S 102-321380 (2023-05-25)

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