la présente consultation a pour objet la fourniture, la pose et la rénovation ou le remplacement de mobiliers d'amphithéâtre pour le compte de CY Cergy Paris Université. Le présent marché est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire. Le montant estimatif annuel de l'accord-cadre est de 150 000 euro(s) (H.T.). Le montant maximum annuel de l'accord-cadre est de 200 000 euro(s) (H.T.).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-06-26.
L'appel d'offres a été publié le 2023-05-25.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture, pose, rénovation et remplacement de mobiliers d'amphithéâtre
2023CYCPU0F13”
Produits/services: Mobilier📦
Brève description:
“la présente consultation a pour objet la fourniture, la pose et la rénovation ou le remplacement de mobiliers d'amphithéâtre pour le compte de CY Cergy...”
Brève description
la présente consultation a pour objet la fourniture, la pose et la rénovation ou le remplacement de mobiliers d'amphithéâtre pour le compte de CY Cergy Paris Université. Le présent marché est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire. Le montant estimatif annuel de l'accord-cadre est de 150 000 euro(s) (H.T.). Le montant maximum annuel de l'accord-cadre est de 200 000 euro(s) (H.T.).
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Produits/services supplémentaires: Mobilier📦
Produits/services supplémentaires: Mobilier de salle de conférence📦
Produits/services supplémentaires: Mobilier scolaire📦
Produits/services supplémentaires: Mobilier divers📦
Lieu d'exécution: Val-d’Oise🏙️
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 95- val d'oise ; 92 - hauts-De-Seine
Description du marché:
“les prestations sont :- la dépose, l'évacuation, la mise en décharge ou le retraitement ou le stockage sur place pour réemploi des différents éléments de...”
Description du marché
les prestations sont :- la dépose, l'évacuation, la mise en décharge ou le retraitement ou le stockage sur place pour réemploi des différents éléments de mobiliers ; - la fourniture des éléments remplacés ; - la pose des éléments neufs et la repose d'éléments éventuellement conservés ; - toutes sujétions accessoires nécessaires à la parfaite exécution des travaux, conformément aux prescriptions et descriptions ci-après et aux règles de l'art
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le présent marché est conclu à compter de sa notification pour une durée d'un (1) an ferme puis renouvelable annuellement par reconduction tacite, sans que...”
Description des renouvellements
le présent marché est conclu à compter de sa notification pour une durée d'un (1) an ferme puis renouvelable annuellement par reconduction tacite, sans que sa durée ne puisse excéder quatre (4) ans. Si nécessaire, l'établissement se réserve la possibilité de recourir aux dispositions de l'article R.2122-4 du Code, relatif aux livraisons complémentaires
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“clause environnementale : Les bois mis en oeuvre seront obligatoirement issus de forêts gérées durablement et devront avoir le Label PEFC. L'Entreprise...”
Conditions d'exécution du contrat
clause environnementale : Les bois mis en oeuvre seront obligatoirement issus de forêts gérées durablement et devront avoir le Label PEFC. L'Entreprise justifiera l'origine de ses bois. Le candidat doit justifier de produits à faible émissions de COV. Notamment, les vernis et peintures doivent être hydro 0% COV. Les fiches de données de sécurité des produits doivent être communiquées dans l'offre des entreprises. Les produits doivent justifier d'une emprunte carbone faible. Pour les mousses et tissus, le titulaire favorise au maximum les matériaux éco-responsables (mousse en matériaux recyclés, à base de fibres, provenance des matériaux, etc...) et doit justifier dans son offre de la qualité environnementale des produits. Les fiches de suivi de traitement des déchets doivent être communiquées à la maîtrise d'ouvrage pour chaque chantier. Les matériaux employés devront être sains et à faible impact sur l'environnement
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-26
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2023-06-26
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: juillet 2027
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“la présente consultation est passée sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire, fixant toutes les stipulations contractuelles et s'exécutant au fur...”
la présente consultation est passée sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire, fixant toutes les stipulations contractuelles et s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Le présent accord-cadre est un marché public conclu à prix unitaires. Cet accord-cadre est conclu : - sans montant minimum annuel,- avec un montant maximum annuel de 200 000 euro(s) (H.T.). Le montant estimatif de l'accord-cadre est de 150 000 euro(s) HT annuel. Ce montant est donné à titre indicatif afin de permettre aux candidats d'apprécier l'étendue du marché.echantillons :Une plaquette d'échantillons de bois (hêtre) teintés par les différents vernis de couleurs devra également être jointe à l'offre.la remise des échantillons, accompagnés d'une fiche technique, est obligatoire. En l'absence de ces échantillons, l'offre du candidat sera déclarée irrégulière et rejetée. La fourniture des échantillons est à la charge dessoumissionnaires
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy- pontoise
Adresse postale: 2 boulevard de l'hautil
Commune postale: Cergy
Code postal: 95000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 boulevard de l'hautil
Commune postale: Cergy
Code postal: 95000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠
Source: OJS 2023/S 102-321380 (2023-05-25)