le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de jardinières, bacs de culture, mâts pour le fleurissement, potences pour la fixation des suspensions, suspensions, colonnes pour le fleurissement et bacs de potagers pour la Ville d'asnières-sur-seine
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-08.
L'appel d'offres a été publié le 2023-07-07.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-07-07) Objet Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: AO23_Jardinières
Brève description:
“le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de jardinières, bacs de culture, mâts pour le fleurissement, potences pour la fixation des suspensions,...”
Brève description
le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de jardinières, bacs de culture, mâts pour le fleurissement, potences pour la fixation des suspensions, suspensions, colonnes pour le fleurissement et bacs de potagers pour la Ville d'asnières-sur-seine
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-07-07 📅
Date limite de soumission: 2023-09-08 📅
Date de publication: 2023-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 132-422106
Se réfère à l'avis: 2023/S 089-274135
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires
“le délai dont dispose la personne publique ou l'organisme compétent pour procéder au règlement est fixé à 30 jours calendaires à compter de la réception de...”
le délai dont dispose la personne publique ou l'organisme compétent pour procéder au règlement est fixé à 30 jours calendaires à compter de la réception de la facture conforme. Les demandes de paiement ne seront adressées qu'après livraison et acceptation de la prestation par la Commune.En cas de retard de paiement (avances, règlements partiels définitifs ou solde), le titulaire a droit au versement d'intérêts moratoires, ainsi qu'à une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement d'un montant de 40 euro(s). Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage. Les dépenses affectées au marché seront imputées sur le budget de la Ville d'asnières-sur-seine
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Source: OJS 2023/S 132-422106 (2023-07-07)
Avis d'attribution de marché (2023-11-15) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-11-15 📅
Date de publication: 2023-11-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 223-701696
Se réfère à l'avis: 2023/S 132-422106
Numéro JO-S: 223
Source: OJS 2023/S 223-701696 (2023-11-15)