Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture poles automobiles cma na
2023-046
Produits/services: Outils📦
Brève description: fourniture poles automobiles cma na
Valeur estimée hors TVA: EUR 19 780 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matériel pour montage démontage pneumatique - périmètre régional
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Outils📦
Produits/services supplémentaires: Machines-outils📦
Lieu d'exécution: Nouvelle-Aquitaine🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 46 rue du Général de Larminat 33073 BORDEAUX
Description du marché: matériel pour montage démontage pneumatique - périmètre régional
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Qualité des produits au regard des fiches techniques comprenant les modalités de garantie”
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Délai de livraison des fournitures
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Modalités de garantie des articles
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Modalités de commande
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 560 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: le lot 1 comporte trois reconductions
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matériel pour suspension - direction - périmètre régional
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: matériel pour suspension - direction - périmètre régional
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 280 000 💰
Description
Description des renouvellements: le lot 2 comporte trois reconductions
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matériel pour géométrie - périmètre régional
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: matériel pour géométrie - périmètre régional
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 040 000 💰
Description
Description des renouvellements: le lot 3 comporte trois reconductions
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matériel pour lubrification - périmètre régional
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: matériel pour lubrification - périmètre régional
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Description
Description des renouvellements: le lot 4 comporte trois reconductions
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matériel de métrologie générale - périmètre régional
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: matériel de métrologie générale - périmètre régional
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Description
Description des renouvellements: le lot 5 comporte trois reconductions
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: gros matériel de levage - périmètre régional
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: gros matériel de levage - périmètre régional
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 840 000 💰
Description
Description des renouvellements: le lot 6 comporte trois reconductions
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: petit matériel de levage - périmètre régional
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: petit matériel de levage - périmètre régional
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Description
Description des renouvellements: le lot 7 comporte trois reconductions
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: stockage magasin - rayonnage - périmètre régional
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: stockage magasin - rayonnage - périmètre régional
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
Description
Description des renouvellements: le lot 8 comporte trois reconductions
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: mobilier atelier - périmètre régional
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: mobilier atelier - périmètre régional
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 360 000 💰
Description
Description des renouvellements: le lot 9 comporte trois reconductions
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matériel de lavage véhicule - périmètre régional
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: matériel de lavage véhicule - périmètre régional
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 360 000 💰
Description
Description des renouvellements: le lot 10 comporte trois reconductions
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matériel de soudure - périmètre régional
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: matériel de soudure - périmètre régional
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 880 000 💰
Description
Description des renouvellements: le lot 11 comporte trois reconductions
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matériel de contrôle du refroidissement - périmètre régional
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: matériel de contrôle du refroidissement - périmètre régional
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Description
Description des renouvellements: le lot 12 comporte trois reconductions
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matériel de freinage - périmètre régional
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: matériel de freinage - périmètre régional
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 220 000 💰
Description
Description des renouvellements: le lot 13 comporte trois reconductions
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matériel de métrologie moteur - périmètre régional
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: matériel de métrologie moteur - périmètre régional
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Description
Description des renouvellements: le lot 14 comporte trois reconductions
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matériel et outillage à air comprimé - périmètre régional
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: matériel et outillage à air comprimé - périmètre régional
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 520 000 💰
Description
Description des renouvellements: le lot 15 comporte trois reconductions
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matériel pour climatisation - périmètre régional
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: matériel pour climatisation - périmètre régional
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Description
Description des renouvellements: le lot 16 comporte trois reconductions
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: outillage à mains - périmètre régional
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: outillage à mains - périmètre régional
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Description
Description des renouvellements: le lot 17 comporte trois reconductions
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: outillage électroportatif - périmètre régional
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché: outillage électroportatif - périmètre régional
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
Description
Description des renouvellements: le lot 18 comporte trois reconductions
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: injection diesel et essence - périmètre régional
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché: injection diesel et essence - périmètre régional
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Description
Description des renouvellements: le lot 19 comporte trois reconductions
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: injection gaz - périmètre régional
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché: injection gaz - périmètre régional
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
Description
Description des renouvellements: le lot 20 comporte trois reconductions
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matériel de mesure, de contrôle et de charge électrique - périmètre régional
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché: matériel de mesure, de contrôle et de charge électrique - périmètre régional
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 720 000 💰
Description
Description des renouvellements: le lot 21 comporte trois reconductions
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: outil de diagnostic et adas guttman - périmètre régional
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Description du marché: outil de diagnostic et adas guttman - périmètre régional
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 180 000 💰
Description
Description des renouvellements: le lot 22 comporte trois reconductions
2️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: outil de diagnostic et adas bosch - périmètre régional
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Description du marché: outil de diagnostic et adas bosch - périmètre régional
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 700 000 💰
Description
Description des renouvellements: le lot 23 comporte trois reconductions
2️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: outil de diagnostic et adas peugeot citroen - périmètre régional
Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Description
Description du marché: outil de diagnostic et adas peugeot citroen - périmètre régional
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Description
Description des renouvellements: le lot 24 comporte trois reconductions
2️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: outil de diagnostic et adas renault - périmètre régional
Titre
Numéro d'identification du lot: 25
Description
Description du marché: outil de diagnostic et adas renault - périmètre régional
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 720 000 💰
Description
Description des renouvellements: le lot 25 comporte trois reconductions
2️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: outil de diagnostic et adas texa - périmètre régional
Titre
Numéro d'identification du lot: 26
Description
Description du marché: outil de diagnostic et adas texa - périmètre régional
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 360 000 💰
Description
Description des renouvellements: le lot 26 comporte trois reconductions
2️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: outil de diagnostic et adas actia - périmètre régional
Titre
Numéro d'identification du lot: 27
Description
Description du marché: outil de diagnostic et adas actia - périmètre régional
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
Description
Description des renouvellements: le lot 27 comporte trois reconductions
2️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matériels et outils pour Ve/Vh - périmètre régional
Titre
Numéro d'identification du lot: 28
Description
Description du marché: matériels et outils pour Ve/Vh - périmètre régional
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Description
Description des renouvellements: le lot 28 comporte trois reconductions
2️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: extraction des fumées et poussières - périmètre régional
Titre
Numéro d'identification du lot: 29
Description
Description du marché: extraction des fumées et poussières - périmètre régional
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Description
Description des renouvellements: le lot 29 comporte trois reconductions
3️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: mobilier de tri - recyclage - périmètre régional
Titre
Numéro d'identification du lot: 30
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de recyclage📦
Produits/services supplémentaires: Mobilier📦
Description du marché: mobilier de tri - recyclage - périmètre régional
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
Description
Description des renouvellements: le lot 30 comporte trois reconductions
3️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matériel et outillage transmission véhicule - périmètre régional
Titre
Numéro d'identification du lot: 32
Description
Description du marché: matériel et outillage transmission véhicule - périmètre régional
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
Description
Description des renouvellements: le lot 32 comporte trois reconductions
3️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matériel de nettoyage - dégraissage - périmètre régional
Titre
Numéro d'identification du lot: 31
Description
Description du marché: matériel de nettoyage - dégraissage - périmètre régional
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Description
Description des renouvellements: le lot 31 comporte trois reconductions
3️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: machine à pneu, équilibreuse poids lourds - périmètre régional
Titre
Numéro d'identification du lot: 33
Description
Description du marché: machine à pneu, équilibreuse poids lourds - périmètre régional
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
Description
Description des renouvellements: le lot 33 comporte trois reconductions
3️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: géométrie poids lourds - périmètre régional
Titre
Numéro d'identification du lot: 34
Description
Description du marché: géométrie poids lourds - périmètre régional
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Description
Description des renouvellements: le lot 34 comporte trois reconductions
3️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: petit matériel de levage poids lourds - périmètre régional
Titre
Numéro d'identification du lot: 35
Description
Description du marché: petit matériel de levage poids lourds - périmètre régional
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 280 000 💰
Description
Description des renouvellements: le lot 35 comporte trois reconductions
3️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: gros matériel de levage poids lourds - périmètre régional
Titre
Numéro d'identification du lot: 36
Description
Description du marché: gros matériel de levage poids lourds - périmètre régional
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 040 000 💰
Description
Description des renouvellements: le lot 36 comporte trois reconductions
3️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: outillage spécifique poids lourds - périmètre régional
Titre
Numéro d'identification du lot: 37
Description
Description du marché: outillage spécifique poids lourds - périmètre régional
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Description
Description des renouvellements: le lot 37 comporte trois reconductions
3️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: outils de diagnostic et ADAS poids lourd BOSCH - périmètre régional
Titre
Numéro d'identification du lot: 38
Description
Description du marché: outils de diagnostic et ADAS poids lourd BOSCH - périmètre régional
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 180 000 💰
Description
Description des renouvellements: le lot 38 comporte trois reconductions
3️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: outils de diagnostic et ADAS poids lourd JALTEST - périmètre régional
Titre
Numéro d'identification du lot: 39
Description
Description du marché: outils de diagnostic et ADAS poids lourd JALTEST - périmètre régional
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Description
Description des renouvellements: le lot 39 comporte trois reconductions
4️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: outils de diagnostic et ADAS poids lourd TEXA - périmètre régional
Titre
Numéro d'identification du lot: 40
Description
Description du marché: outils de diagnostic et ADAS poids lourd TEXA - périmètre régional
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 440 000 💰
Description
Description des renouvellements: le lot 40 comporte trois reconductions
4️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matériel pour suspension - direction poids lourd - périmètre régional
Titre
Numéro d'identification du lot: 41
Description
Description du marché: matériel pour suspension - direction poids lourd - périmètre régional
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Description
Description des renouvellements: le lot 41 comporte trois reconductions
4️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: banc de mesure - périmètre régional
Titre
Numéro d'identification du lot: 42
Description
Description du marché: banc de mesure - périmètre régional
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 520 000 💰
Description
Description des renouvellements: le lot 42 comporte trois reconductions
4️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matériel de redressage et de débosselage de carrosserie - périmètre régional
Titre
Numéro d'identification du lot: 43
Description
Description du marché: matériel de redressage et de débosselage de carrosserie - périmètre régional
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 400 000 💰
Description
Description des renouvellements: le lot 43 comporte trois reconductions
4️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matériel de séchage de carrosserie - périmètre régional
Titre
Numéro d'identification du lot: 44
Description
Description du marché: matériel de séchage de carrosserie - périmètre régional
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Description
Description des renouvellements: le lot 44 comporte trois reconductions
4️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matériel et outillage de zone de préparation - périmètre régional
Titre
Numéro d'identification du lot: 45
Description
Description du marché: matériel et outillage de zone de préparation - périmètre régional
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Description
Description des renouvellements: le lot 45 comporte trois reconductions
4️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matériel d'application de peinture - périmètre régional
Titre
Numéro d'identification du lot: 46
Description
Description du marché: matériel d'application de peinture - périmètre régional
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 280 000 💰
Description
Description des renouvellements: le lot 46 comporte trois reconductions
4️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matériel de dépose repose et réparation vitrage - périmètre régional
Titre
Numéro d'identification du lot: 47
Description
Description du marché: matériel de dépose repose et réparation vitrage - périmètre régional
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Description
Description des renouvellements: le lot 47 comporte trois reconductions
4️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matériel spécifique de ponçage de carrosserie - périmètre régional
Titre
Numéro d'identification du lot: 48
Description
Description du marché: matériel spécifique de ponçage de carrosserie - périmètre régional
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Description
Description des renouvellements: le lot 48 comporte trois reconductions
4️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matériel et outillage de réparation matière plastique - périmètre régional
Titre
Numéro d'identification du lot: 49
Description
Description du marché: matériel et outillage de réparation matière plastique - périmètre régional
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Description
Description des renouvellements: le lot 49 comporte trois reconductions
5️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matériel spécifique d'assemblage - périmètre régional
Titre
Numéro d'identification du lot: 50
Description
Description du marché: matériel spécifique d'assemblage - périmètre régional
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 560 000 💰
Description
Description des renouvellements: le lot 50 comporte trois reconductions
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“le candidat peut présenter sa candidature sous forme d'un document unique de marché européen (Dume), en lieu et place des formulaires Dc1 et Dc2. En cas de...”
Liste et brève description des conditions
le candidat peut présenter sa candidature sous forme d'un document unique de marché européen (Dume), en lieu et place des formulaires Dc1 et Dc2. En cas de groupement d'opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“1. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
1. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Conformément à l'article 3 de l'ordonnance no2020-738 du 17 juin 2020 portant diverses mesures en matière de commande publique, le pouvoir adjudicateur ne tient pas compte, lors de l'analyse des capacités économiques et financières des candidats, de la baisse du chiffre d'affaires intervenue au titre du ou des exercices sur lesquels s'imputent les conséquences de la crise sanitaire liée à l'épidémie de covid-19
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“1. Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et...”
Liste et brève description des critères de sélection
1. Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.2. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-07-21
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
L'offre doit être valable jusqu'à: 2024-01-20 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2023-07-24
12:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): bordeaux
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: le prochain marché sera publié courant 2026
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
les offres peuvent uniquement être remises électroniquement
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
Fax: +33 556243903 📠
URL: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccira de Bordeaux
Adresse postale: 11 avenue Pierre Mendès France
Commune postale: Mérignac
Code postal: 33700
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555122047📞
Courrier électronique: dreets-na.polec@dreets.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“précisions concernant les délais d'introduction de recours : Les voies de recours sont : -un référé précontractuel exercé depuis le début de la procédure de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
précisions concernant les délais d'introduction de recours : Les voies de recours sont : -un référé précontractuel exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la conclusion du contrat conformément aux dispositions desarticles L551-1 à L551-12 et R551-1 à R 551-6 du Code de justice administrative, - un référé contractuel exercé dans le délai de 31 jours à compterde la publication d'un avis d'attribution Journal Officiel de l'union Européenne, conformément aux dispositions des articles L551-13 àl551-23etr551-7 à R551-10 du Code de justice administrative, - un recours en contestation de validité du contrat, assorti ou non d'un référé suspensionouvert dans les deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 117-365168 (2023-06-15)
Informations complémentaires (2023-06-22) Objet Champ d'application du marché
Brève description: fourniture pour les poles automobiles cma na
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 117-365168
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.1.1
Ancienne valeur
Texte: numéro de référence : 2023-046
Nouvelle valeur
Texte: numéro de référence : 2022-046
Source: OJS 2023/S 121-385138 (2023-06-22)