Le présent accord-cadre a pour objet, la fourniture, la mise en oeuvre et la maintenance d'une solution logicielle pour l'Agence Photographique de la Rmn-GP.
Le détail du périmètre figure au CCTP
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-05-09.
L'appel d'offres a été publié le 2023-04-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture, mise en oeuvre et maintenance d'une solution logicielle pour l'Agence Photographique de la Rmn-GP.
MAR-23-025”
Produits/services: Logiciels et systèmes d'information📦
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet, la fourniture, la mise en oeuvre et la maintenance d'une solution logicielle pour l'Agence Photographique de la...”
Brève description
Le présent accord-cadre a pour objet, la fourniture, la mise en oeuvre et la maintenance d'une solution logicielle pour l'Agence Photographique de la Rmn-GP.
Le détail du périmètre figure au CCTP
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Logiciels et systèmes d'information📦
Produits/services supplémentaires: Services de maintenance de systèmes📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: RMN-GP - 254-256 rue de BERCY - 75012
Description du marché:
“Le présent accord-cadre a pour objet, la fourniture, la mise en oeuvre et la maintenance d'une solution logicielle pour l'Agence Photographique de la...”
Description du marché
Le présent accord-cadre a pour objet, la fourniture, la mise en oeuvre et la maintenance d'une solution logicielle pour l'Agence Photographique de la Rmn-GP.Le détail du périmètre figure au CCTP
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Tacite reconduction par période d'un an, sauf décision de dénonciation du marché par la Rmn-GP, notifiée par lettre recommandée avec accusé réception trois...”
Description des renouvellements
Tacite reconduction par période d'un an, sauf décision de dénonciation du marché par la Rmn-GP, notifiée par lettre recommandée avec accusé réception trois (3) mois avant la date anniversaire. La durée totale de l'Accord-cadre, périodes de reconduction comprises, ne pourra pas excéder six (6) ans.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“La Rmn-GP pourra confier au Titulaire, par marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable, conformément aux dispositions de l'article 2122-7...”
Description des options
La Rmn-GP pourra confier au Titulaire, par marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable, conformément aux dispositions de l'article 2122-7 du décret n°2018-1075, la réalisation de prestations similaires à celles confiées par le présent accord-cadre. La mise en concurrence du présent accord-cadre tient compte du montant des nouveaux services. La durée pendant laquelle le nouvel accord-cadre pourra être conclu ne pourra dépasser trois ans à compter de la notification du présent Accord-cadre.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 8 ans:
“Cette durée totale est justifiée au regard de la durée d'amortissement de la solution et de sa mise en oeuvre.” Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-09
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-09
15:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: PARIS CEDEX 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel dans le délai courant à compter du début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 du code de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel dans le délai courant à compter du début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 du code de justice administrative) ; Recours de pleine juridiction dans le délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité..
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Sous direction des affaires juridiques
Adresse postale: RMN GP 254-256 rue de Bercy
Commune postale: PARIS CEDEX 12
Code postal: 75077
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 140134800📞
Source: OJS 2023/S 070-205491 (2023-04-05)
Informations complémentaires (2023-05-03)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 070-205491
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV-2-2
Emplacement du texte à modifier: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-05-09 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-05-17 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2023/S 089-274114 (2023-05-03)
Avis d'attribution de marché (2023-09-14) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 469 392 💰
Critères d'attribution
Prix
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 070-205491
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: MAR-23-025
Titre:
“Fourniture, mise en oeuvre et maintenance d'une solution logicielle pour l'Agence Photographique de la Rmn-GP.”
Date de conclusion du contrat: 2023-09-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Picturemaxx
Numéro d'enregistrement national: 215535923
Commune postale: Allemagne
Pays: Allemagne 🇩🇪
Région: Deutschland 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 469 392 💰
Source: OJS 2023/S 180-563924 (2023-09-14)