les prestations font l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté par émission de bons de commande, sans minimum avec maximum de 100 000 euro(s) Ht par période, conformément aux dispositions des articles R2162-2, R2162-4 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande publique.***les candidats doivent obligatoirement répondre à la solution de base.Toutefois, ils peuvent proposer différentes marques et références de produits équivalents. Les exigences minimales sont celles de la solution de base.Le nombre de variante est limité à une variante par produit.La variante n'est pas obligatoire
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-11-09.
L'appel d'offres a été publié le 2023-10-04.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture, marquage et livraison sur site d'objets promotionnels pour les besoins du Département de la Sarthe
23ff-Com-3297-D”
Produits/services: Produits d'information et de promotion📦
Brève description:
“les prestations font l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté par émission de bons de commande, sans minimum avec maximum de 100 000 euro(s) Ht...”
Brève description
les prestations font l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté par émission de bons de commande, sans minimum avec maximum de 100 000 euro(s) Ht par période, conformément aux dispositions des articles R2162-2, R2162-4 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande publique.***les candidats doivent obligatoirement répondre à la solution de base.Toutefois, ils peuvent proposer différentes marques et références de produits équivalents. Les exigences minimales sont celles de la solution de base.Le nombre de variante est limité à une variante par produit.La variante n'est pas obligatoire
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Valeur estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Textiles et articles connexes📦
Lieu d'exécution: Sarthe🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“les livraisons se feront en général au Mans ou ses alentours, du lundi au vendredi. L'Adresse et le contact de livraison seront précisés sur chaque bon de...”
Site principal ou lieu d'exécution
les livraisons se feront en général au Mans ou ses alentours, du lundi au vendredi. L'Adresse et le contact de livraison seront précisés sur chaque bon de commande. 72000 - le Mans
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Description du marché:
“les prestations font l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté par émission de bons de commande, sans minimum avec maximum de 100 000 euro(s) Ht...”
Description du marché
les prestations font l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté par émission de bons de commande, sans minimum avec maximum de 100 000 euro(s) Ht par période, conformément aux dispositions des articles R2162-2, R2162-4 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande publique.***les candidats doivent obligatoirement répondre à la solution de base.Toutefois, ils peuvent proposer différentes marques et références de produits équivalents. Les exigences minimales sont celles de la solution de base.Le nombre de variante est limité à une variante par produit.La variante n'est pas obligatoire
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Valeur technique (voir détail dans le règlement de la consultation)
Critère de coût (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix (voir détail dans le règlement de la consultation)
Critère de coût (pondération): 30
Critère de coût (nom): Développement durable (critère apprécié à l'aide des éléments définis au Cctp)
Critère de coût (pondération): 20
Critère de coût (nom): Délai de livraison (voir détail dans le règlement de la consultation)
Critère de coût (pondération): 10
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Durée de l'accord
Date de fin: 2027-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre débutera à la notification et se terminera le 31 décembre 2024il est renouvelable par reconduction tacite :_Période ferme : de la date de...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre débutera à la notification et se terminera le 31 décembre 2024il est renouvelable par reconduction tacite :_Période ferme : de la date de notification au 31 12 2024reconduction 1 : du 01 01 2025 au 31 12 2025reconduction 2 : du 01 01 2026 au 31 12 2026reconduction 3 : du 01 01 2027 au 31 12 2027
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“les candidats peuvent, dès le stade de la candidature, fournir les éléments demandés à l'article 6-2 du Règlement de la Consultation.Ils peuvent utiliser...”
Liste et brève description des conditions
les candidats peuvent, dès le stade de la candidature, fournir les éléments demandés à l'article 6-2 du Règlement de la Consultation.Ils peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) simplifiés fournis au Dce ou Dume pour présenter leur candidature
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“les candidats peuvent, dès le stade de la candidature, fournir les éléments demandés à l'article 6-2 du Règlement de la Consultation.Ils peuvent utiliser...”
Liste et brève description des critères de sélection
les candidats peuvent, dès le stade de la candidature, fournir les éléments demandés à l'article 6-2 du Règlement de la Consultation.Ils peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) simplifiés fournis au Dce ou Dume pour présenter leur candidature
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures***fourniture d'échantillons (voir Règlement de la Consultation-Article 4-1.2.2.)les...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures***fourniture d'échantillons (voir Règlement de la Consultation-Article 4-1.2.2.)les candidats devront Imperativement joindre gracieusement à l'appui de leur offre les échantillons cités ci-dessous. A défaut, leur offre sera déclarée irrégulière.Liste des échantillons demandés :.1 échantillon pour chacune des fournitures de la liste du bordereau des prix jusqu'à la ligne 1.18, soit 18 produits (le marquage est libre pour les échantillons).5 échantillons maximum de différents produits éco-responsables proposés librement (produits de type moyenne gamme, moins de 3 euro(s) Ht pour une base de 1000 ex, objet ludique à utiliser en loisirs/familles)notes Importantes :Chaque échantillon portera la référence interne du produit indiquée dans le bordereau des prix unitaires et le nom du candidat***présentation d'une liste de références significatives dans des prestations de même nature, effectuées au cours des trois dernières années, attestant de la compétence du candidat à réaliser les prestations de l'accord-cadre, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“le délai d'exécution des bons de commande sera fonction des délais indiqués dans l'offre remise par le titulaire. Il partira de la date d'envoi du bon de...”
Conditions d'exécution du contrat
le délai d'exécution des bons de commande sera fonction des délais indiqués dans l'offre remise par le titulaire. Il partira de la date d'envoi du bon de commande.***le Titulaire du marché exécutera une mission de fourniture / marquage (y compris la proposition graphique du marquage, en respectant la charte graphique du Département et les demandes spécifiques qui pourraient être faites) et livraison des objets promotionnels.Sur certains produits spécifiques, le fichier pourra être fourni par le Département mais dans la plupart des cas, le visuel sera à proposer par le Titulaire.Les objets concernés sont des produits textiles, des produits " utiles ", des produits "Ludiques", pour la famille
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-11-09
11:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-11-09
14:30 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sarthe-marchespublics.fr -***Depuis le 1er octobre 2018, l'offre électronique est obligatoire.En revanche, la signature électronique est facultative lors de la remise des offres.Seul le candidat retenu devra obligatoirement se doter d'une signature électronique pour signer l'accord-cadre.***pour obtenir tous les renseignements d'ordre administratif et technique qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats sont invités au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des offres à passer par le module "Correspondre avec l'acheteur" de la plate-forme www.sarthe-marchespublics.fr.Une réponse sera alors adressée en temps utile à tous les candidats au plus tard 8 jours avant la date limite de remise des offres.***en casde dysfonctionnement, vous pouvez contacter le secrétariat du Service Juridique et Commande Publique au 02.43.54.72.66
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'ile-gloriette, Cs 24111
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: immeuble Skyline, 22 mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes
Code postal: 44202
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr📧
URL: http://www.marche-public.fr/Marches-publics/Definitions/Entrees/Ccra.htm🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: www.telerecours.fr
Source: OJS 2023/S 194-608051 (2023-10-04)