Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture, maintenance et entretien de véhicules en location longue durée sans chauffeur
2300017”
Produits/services: Véhicules électriques📦
Brève description:
“la présente consultation a pour objet la fourniture, la maintenance et l'entretien de véhicules en location de longue durée sans chauffeur” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: véhicules électriques de tourisme 4/5 places
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules électriques📦
Produits/services supplémentaires: Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules📦
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes📦
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: vaucresson
Description du marché:
“fourniture, location et maintenance de véhicules électriques de tourisme 4/5 places” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché prend effet à compter du 16 septembre 2023 pour une durée d'un (1) an, tacitement reconductible par période d'un (1) an, sans pouvoir excéder une...”
Description des renouvellements
le marché prend effet à compter du 16 septembre 2023 pour une durée d'un (1) an, tacitement reconductible par période d'un (1) an, sans pouvoir excéder une durée totale de quatre (4) ans
Afficher plus
Informations complémentaires:
“le marché prend effet à compter du 15 septembre 2023 pour une durée d'un (1) an, tacitement reconductible par période d'un (1) an, sans pouvoir excéder une...”
Informations complémentaires
le marché prend effet à compter du 15 septembre 2023 pour une durée d'un (1) an, tacitement reconductible par période d'un (1) an, sans pouvoir excéder une durée totale de quatre (4) ans
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: véhicules utilitaires électriques 2 places
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules utilitaires📦
Description du marché:
“fourniture, location et maintenance de véhicules utilitaires électriques 2 places”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: véhicule utilitaire 2 places dédié aux interventions d?urgence
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“fourniture, location et maintenance d'un véhicule utilitaire 2 places dédié aux interventions d?urgence”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: véhicule industriel
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: fourniture, location et maintenance d'un véhicule industriel
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: véhicule industriel dédié aux opérations de salage lors des périodes hivernales
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“fourniture, location et maintenance d'un véhicule industriel dédié aux opérations de salage lors des périodes hivernales”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: véhicule dédié aux espaces verts
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: fourniture, location et maintenance d'un véhicule dédié aux espaces verts
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: véhicule dédié au service voirie
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: fourniture, location et maintenance d'un véhicule dédié au service voirie
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: véhicule dédié au service de la restauration
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“fourniture, location et maintenance d'un véhicule dédié au service de la restauration”
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture, location et maintenance d'un véhicule dédié à la police municipale
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de voitures📦
Description du marché:
“fourniture, location et maintenance d'un véhicule dédié à la future police municipale de Vaucresson”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“formulaire Dc1 dûment rempli et de préférence signé. Ce formulaire exprime le consentement du candidat à participer à la consultation ;...”
Liste et brève description des critères de sélection
formulaire Dc1 dûment rempli et de préférence signé. Ce formulaire exprime le consentement du candidat à participer à la consultation ; http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidatEn cas de groupement, parce qu'il représente l'habilitation du mandataire par les membres du groupement, le formulaire doit comporter la signature des personnes habilitées à engager chaque entreprise cotraitante ;Document(S) relatif(s) au pouvoir des personnes habilitées à engager le candidat : extrait K-Bis et, le cas échéant, délégation de pouvoir ;Formulaire Dc2 dûment rempli. Ce formulaire exprime la déclaration du candidat contenant ses capacités techniques, professionnelles et financières ; http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidatSi le candidat est admis au redressement judiciaire, la copie du ou des jugement(s) prononcé(s) à cet effet, ou d'une procédure équivalente pour les candidats étrangers ainsi que la justification de l'habilitation à poursuivre son activité pendant la durée prévisible du marché ;Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique en dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“effectifs moyens annuels du soumissionnaire et importance du personnel d'encadrement pour chacun des trois derniers exercices ; Liste des principaux...”
Liste et brève description des critères de sélection
effectifs moyens annuels du soumissionnaire et importance du personnel d'encadrement pour chacun des trois derniers exercices ; Liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé, ainsi que, si possible, des attestations de bonne exécution ;Certificats de qualifications professionnelles ou équivalentes ; Outillage, matériel et équipement technique dont le soumissionnaire dispose ;
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-24
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-24
12:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): vaucresson
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: courant 2027
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l?hautil - bP 30 322
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradam.fr📧
URL: http://Cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: préfecture de Région Île-De-France 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 182524272📞
Courrier électronique: pref-ccira-versailles@paris-idf.gouv.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'hautil - bP 30 322
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
URL: http://Cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 079-235394 (2023-04-18)
Avis d'attribution de marché (2023-06-30) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 538939.20 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 079-235394
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 23/22
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: véhicules électriques de tourisme 4/5 places
Date de conclusion du contrat: 2023-06-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: saml s.a.s
Numéro d'enregistrement national: 398 907 311 00045
Adresse postale: 9-11 rue Gustave Eiffel
Commune postale: Grigny
Code postal: 91354
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 169126912📞
Courrier électronique: saml-contact@saml.fayat.com📧
Région: Essonne🏙️
URL: https://saml.fayat.com/fr🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 55654.56 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: véhicules utilitaires électriques 2 places
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 174936.96 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: véhicule utilitaire 2 places dédié aux interventions d'urgence
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18694.56 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: véhicule industriel
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 85200.96 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: véhicule industriel dédié aux opérations de salage hors des périodes hivernales
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 82 464 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: véhicule dédié aux espaces verts
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 33422.40 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 22/23
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: véhicule dédié au service voirie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 22832.64 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: véhicule dédié au service de la restauration
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32883.36 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: véhicule dédié à la police municipale
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32849.76 💰
“pour les lots no 1 et 2, les prestations sont réalisées dans le cadre d'un accord-cadre à bons de commandes, conformément aux articles R.2162-2, R.2162-13...”
pour les lots no 1 et 2, les prestations sont réalisées dans le cadre d'un accord-cadre à bons de commandes, conformément aux articles R.2162-2, R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique. L'Accord-Cadre est conclu sans minimum et avec un maximum en quantité, conformément à l'article R. 2162-4-2° du code de la commande publique.Quantité maximale du lot 1 : 3quantité maximale du lot 2 : 6les lots 3 à 9 sont conclus à prix forfaitaires
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Source: OJS 2023/S 127-405380 (2023-06-30)