fourniture maintenance de matériels et équipements sportifs
Ville de Clamart
la présente consultation a pour objet la fourniture, la livraison, l'installation, la mise en service ainsi que l'entretien-maintenance de matériels de musculations, d'équipements sportifs et de modules d'entrainement physique, en intérieur et en extérieur
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-01-19. L'appel d'offres a été publié le 2023-12-05.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Articles et équipements de sport › Équipements de gymnastique
- • Articles et équipements de sport › Équipements de sports de plein air
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- • Travaux de construction d'installations sportives › Réparation et entretien d'infrastructures sportives
- • Équipement de culture physique › Équipement d'haltérophilie et de musculation
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-12-05 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-12-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles et équipements de sport
Numéro de référence: 23.37
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles et équipements de sport 📦
Code CPV supplémentaire: Équipements de sports de plein air 📦
Réparation et entretien d'infrastructures sportives 📦
Équipements de gymnastique 📦
Équipement de culture physique 📦
Articles et équipements de sport 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Clamart
Adresse postale: 1-3 avenue Jean Jaurès
Code postal: 92140
Commune postale: Clamart
Contact
Adresse Internet: http://www.clamart.fr 🌏
Courrier électronique: charlotte.anselmo@clamart.fr 📧
Téléphone: +33 146623765 📞
URL des documents: http://ville-clamart.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://ville-clamart.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-05 📅
Date limite de soumission: 2024-01-19 📅
Date de publication: 2023-12-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 237-743639
Numéro JO-S: 237
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 240 000 EUR 💰
Informations sur les lots: non
Intitulé du lot: fourniture et entretien/maintenance équipements sportifs intérieur et extérieurs
Numéro du lot: 1
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 520 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: contrôles, entretien maintenance des surfaces artificielles d'escalades intérieures et extérieures
Numéro du lot: 3
Brève description:
Intitulé du lot: fourniture entretien maintenance matériels et équipements de gymnastique
Numéro du lot: 4
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture entretien maintenance matériels et équipements de musculation
Numéro du lot: 5
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de petits matériels de sport
Numéro du lot: 6
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Clamart
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Justification de l’accord-cadre: sans objet
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans: sans objet
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-01-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: centre administratif - direction de la Commande Publique
Informations complémentaires: sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Ville de Clamart
Adresse du profil d'acheteur: https://ville-clamart.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_667_981391.html 🌏
URL des documents: http://ville-clamart.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: aapc : septembre 2027
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 boulevard de l'hautil BP 30322
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173406 📠
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Source: OJS 2023/S 237-743639 (2023-12-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles et équipements de sport
Numéro de référence: 23.37
Brève description:
la présente consultation a pour objet la fourniture, la livraison, l'installation, la mise en service ainsi que l'entretien-maintenance de matériels de musculations, d'équipements sportifs et de modules d'entrainement physique, en intérieur et en extérieur
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles et équipements de sport 📦
Code CPV supplémentaire: Équipements de sports de plein air 📦
Réparation et entretien d'infrastructures sportives 📦
Équipements de gymnastique 📦
Équipement de culture physique 📦
Articles et équipements de sport 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Clamart
Adresse postale: 1-3 avenue Jean Jaurès
Code postal: 92140
Commune postale: Clamart
Contact
Adresse Internet: http://www.clamart.fr 🌏
Courrier électronique: charlotte.anselmo@clamart.fr 📧
Téléphone: +33 146623765 📞
URL des documents: http://ville-clamart.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://ville-clamart.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-05 📅
Date limite de soumission: 2024-01-19 📅
Date de publication: 2023-12-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 237-743639
Numéro JO-S: 237
Informations complémentaires
la valeur estimée renseignée au point Ii.2.6) est la valeur maximale pour toute la durée du marché, périodes de reconduction comprises
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 240 000 EUR 💰
Informations sur les lots: non
Intitulé du lot: fourniture et entretien/maintenance équipements sportifs intérieur et extérieurs
Numéro du lot: 1
Brève description:
les matériels et équipements concernés par ce lot sont identifiés dans le bordereau de prix unitaires (Bpu) et sont constitués de matériels sportifs ainsi que, de façon accessoire, des fournitures accessoires facilitant la pratique sportive ; rideaux de séparation, équipements des vestiaires, bancs, patères, casiers pour vestiaires, .
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Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
chaque lot du marché est valable à compter de sa notification au titulaire pour une durée ferme d'un (1) an. Il est ensuite reconductible trois (3) fois pour une durée identique, par reconduction tacite, conformément à l'article R2114-4 du code de la commande publique, sans que sa durée totale n'excède quatre (4) ans
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la valeur estimée renseignée au point Ii.2.6) est la valeur maximale pour toute la durée du marché, périodes de reconduction comprises
Intitulé du lot: contrôles réglementaires des équipements sportifs (buts intérieurs et extérieurs / équipements gym)
Numéro du lot: 2
Brève description:
l'Objet du présent lot est la réalisation par le titulaire des opérations de contrôle des buts et des équipements de gymnastique
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
la valeur estimée renseignée au point Ii.2.6) est la valeur maximale pour toute la durée du marché, périodes de reconduction comprises.
Variante : Les candidats ont la possibilité de présenter une variante facultative portant sur la mise à disposition du pouvoir adjudicateur d'un espace collaboratif dédié et sécurisé permettant un accès l'historique des interventions par site
Numéro du lot: 3
Brève description:
l'Objet du présent lot est la réalisation par le titulaire des opérations de contrôle des structures artificielles d'escalades (Sae), qu'elles soient situées en intérieur ou en extérieur,
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture entretien maintenance matériels et équipements de gymnastique
Numéro du lot: 4
Brève description:
le titulaire du présent lot doit assurer la fourniture de matériels, équipements et agrès de gymnastique, l'entretien et maintenance de l'ensemble du parc (en ce compris les installations existantes), la reprise des matériels, installations devenues obsolètes
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Intitulé du lot: fourniture entretien maintenance matériels et équipements de musculation
Numéro du lot: 5
Brève description:
le titulaire du présent lot doit assurer la fourniture de matériels, équipements de musculation, l'entretien et maintenance de l'ensemble du parc (en ce compris les installations existantes), la reprise des matériels, installations devenues obsolètes.
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Les matériels et équipements concernés par ce lot sont identifiés dans le bordereau de prix unitaires (Bpu)
Intitulé du lot: fourniture de petits matériels de sport
Numéro du lot: 6
Brève description:
les articles et petits matériels de sport concernés par ce lot sont identifiés dans le bordereau de prix unitaires (Bpu).
Sont exclus du présent lot les appareils de cardio et de musculation et les gros équipements demandant une installation particulière, lesquels sont traités dans le lot no5
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Clamart
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1. Le DUME ou la lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants (imprimé Dc1, selon modèle joint au Dcoe) obligatoire en cas de groupement et/ou d'allotissement, ou pour les candidats se présentant seuls : une lettre de candidature précisant l'objet du marché et l'identification du candidat et une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-6 du Code de la Commande Publique (selon modèle joint au Dcoe) ;
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2. Un document habilitant la personne signataire du marché si celle-ci ne peut de droit engager l'opérateur économique en matière contractuelle ;
3a. Le DUME ou la déclaration du candidat (imprimé Dc2, selon modèle joint au Dcoe) ou tout autre document présentant l'élément suivant : une présentation de l'identification commerciale, sociale et juridique du candidat ;
3b. Le DUME ou la déclaration du candidat (imprimé Dc2, selon modèle joint au Dcoe) ou tout autre document présentant l'élément suivant : une déclaration relative au chiffre d'affaires global et au chiffre d'affaires concernant plus précisément la prestation à réaliser, au cours des trois dernières années;
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4. Une déclaration sur l'honneur relative à la promotion de l'égalité homme-femme et à la nondiscrimination
(cf. Loi du 4 août 2014 pour l'égalité réelle entre les femmes et les hommes)
5. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
6. Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du présent marché ;
7. La présentation d'une liste des principales références pour des prestations de même nature effectuées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Cette liste pourra être accompagnée d'attestations de bonne exécution
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Justification de l’accord-cadre: sans objet
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans: sans objet
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-01-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: centre administratif - direction de la Commande Publique
Informations complémentaires: sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Ville de Clamart
Adresse du profil d'acheteur: https://ville-clamart.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_667_981391.html 🌏
URL des documents: http://ville-clamart.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: aapc : septembre 2027
modalités de financement : le paiement s'effectue suivant les règles de la comptabilité publique dans les conditions prévues au CCAG-FCS et dans le délai global maximum de trente (30) jours à compter de la date de réception de la demande de paiement par le pouvoir adjudicateur en application des articles R2192-10 et R2192-12 à R2192-12 du Code de la Commande Publique. Le défaut de paiement dans ce délai fait courir des intérêts moratoires et une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement au bénéfice du titulaire du marché. Les intérêts moratoires courent à partir du jour suivant l'expiration du délai global de paiement jusqu'à la date de mise en paiement incluse. Conformément aux dispositions des articles R2192-31 à R2192-36 et D2192-35 du Code de la Commande Publique, le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jourdu semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage. Le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 euros. Les dépenses du Marché seront financées sur les fonds propres de la Ville de Clamart.
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Durée du marché : Chaque lot du marché est valable à compter de sa notification au titulaire pour une durée ferme d'un (1) an. Il est ensuite reconductible trois (3) fois pour une durée identique, par reconduction tacite, conformément à l'article R2114-4 du code de la commande publique, sans que sa durée totale n'excède quatre (4) ans.
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La valeur indiquée en rubrique II ainsi que chacune des valeurs des lots représentent des montants maximum pour toute la durée du marché, période de reconduction comprise.
Visite de site : des visites de sites obligatoires sont organisées pour les lots no3, 4 et 5. Les dates et heures sont précisées à l'article 1.7 du règlement de la consultation
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 boulevard de l'hautil BP 30322
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173406 📠
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Source: OJS 2023/S 237-743639 (2023-12-05)
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