la présente consultation a pour objet la fourniture, la livraison, l'installation, la mise en service ainsi que l'entretien-maintenance de matériels de musculations, d'équipements sportifs et de modules d'entrainement physique, en intérieur et en extérieur
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-01-19.
L'appel d'offres a été publié le 2023-12-05.
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture maintenance de matériels et équipements sportifs
23.37
Produits/services: Articles et équipements de sport📦
Brève description:
“la présente consultation a pour objet la fourniture, la livraison, l'installation, la mise en service ainsi que l'entretien-maintenance de matériels de...”
Brève description
la présente consultation a pour objet la fourniture, la livraison, l'installation, la mise en service ainsi que l'entretien-maintenance de matériels de musculations, d'équipements sportifs et de modules d'entrainement physique, en intérieur et en extérieur
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 240 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: non
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et entretien/maintenance équipements sportifs intérieur et extérieurs” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Équipements de sports de plein air📦
Produits/services supplémentaires: Réparation et entretien d'infrastructures sportives📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Clamart
Description du marché:
“les matériels et équipements concernés par ce lot sont identifiés dans le bordereau de prix unitaires (Bpu) et sont constitués de matériels sportifs ainsi...”
Description du marché
les matériels et équipements concernés par ce lot sont identifiés dans le bordereau de prix unitaires (Bpu) et sont constitués de matériels sportifs ainsi que, de façon accessoire, des fournitures accessoires facilitant la pratique sportive ; rideaux de séparation, équipements des vestiaires, bancs, patères, casiers pour vestiaires, .
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Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 520 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“chaque lot du marché est valable à compter de sa notification au titulaire pour une durée ferme d'un (1) an. Il est ensuite reconductible trois (3) fois...”
Description des renouvellements
chaque lot du marché est valable à compter de sa notification au titulaire pour une durée ferme d'un (1) an. Il est ensuite reconductible trois (3) fois pour une durée identique, par reconduction tacite, conformément à l'article R2114-4 du code de la commande publique, sans que sa durée totale n'excède quatre (4) ans
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Informations complémentaires:
“la valeur estimée renseignée au point Ii.2.6) est la valeur maximale pour toute la durée du marché, périodes de reconduction comprises”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“contrôles réglementaires des équipements sportifs (buts intérieurs et extérieurs / équipements gym)” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“l'Objet du présent lot est la réalisation par le titulaire des opérations de contrôle des buts et des équipements de gymnastique” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“la valeur estimée renseignée au point Ii.2.6) est la valeur maximale pour toute la durée du marché, périodes de reconduction comprises.
Variante : Les...”
Informations complémentaires
la valeur estimée renseignée au point Ii.2.6) est la valeur maximale pour toute la durée du marché, périodes de reconduction comprises.
Variante : Les candidats ont la possibilité de présenter une variante facultative portant sur la mise à disposition du pouvoir adjudicateur d'un espace collaboratif dédié et sécurisé permettant un accès l'historique des interventions par site
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“contrôles, entretien maintenance des surfaces artificielles d'escalades intérieures et extérieures” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“l'Objet du présent lot est la réalisation par le titulaire des opérations de contrôle des structures artificielles d'escalades (Sae), qu'elles soient...”
Description du marché
l'Objet du présent lot est la réalisation par le titulaire des opérations de contrôle des structures artificielles d'escalades (Sae), qu'elles soient situées en intérieur ou en extérieur,
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture entretien maintenance matériels et équipements de gymnastique
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Équipements de gymnastique📦
Description du marché:
“le titulaire du présent lot doit assurer la fourniture de matériels, équipements et agrès de gymnastique, l'entretien et maintenance de l'ensemble du parc...”
Description du marché
le titulaire du présent lot doit assurer la fourniture de matériels, équipements et agrès de gymnastique, l'entretien et maintenance de l'ensemble du parc (en ce compris les installations existantes), la reprise des matériels, installations devenues obsolètes
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture entretien maintenance matériels et équipements de musculation
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement de culture physique📦
Produits/services supplémentaires: Équipement d'haltérophilie et de musculation📦
Description du marché:
“le titulaire du présent lot doit assurer la fourniture de matériels, équipements de musculation, l'entretien et maintenance de l'ensemble du parc (en ce...”
Description du marché
le titulaire du présent lot doit assurer la fourniture de matériels, équipements de musculation, l'entretien et maintenance de l'ensemble du parc (en ce compris les installations existantes), la reprise des matériels, installations devenues obsolètes.
Les matériels et équipements concernés par ce lot sont identifiés dans le bordereau de prix unitaires (Bpu)
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de petits matériels de sport
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Articles et équipements de sport📦
Produits/services supplémentaires: Œufs📦
Description du marché:
“les articles et petits matériels de sport concernés par ce lot sont identifiés dans le bordereau de prix unitaires (Bpu).
Sont exclus du présent lot les...”
Description du marché
les articles et petits matériels de sport concernés par ce lot sont identifiés dans le bordereau de prix unitaires (Bpu).
Sont exclus du présent lot les appareils de cardio et de musculation et les gros équipements demandant une installation particulière, lesquels sont traités dans le lot no5
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“1. Le DUME ou la lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants (imprimé Dc1, selon modèle joint au Dcoe) obligatoire en cas de...”
Liste et brève description des conditions
1. Le DUME ou la lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants (imprimé Dc1, selon modèle joint au Dcoe) obligatoire en cas de groupement et/ou d'allotissement, ou pour les candidats se présentant seuls : une lettre de candidature précisant l'objet du marché et l'identification du candidat et une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-6 du Code de la Commande Publique (selon modèle joint au Dcoe) ;
2. Un document habilitant la personne signataire du marché si celle-ci ne peut de droit engager l'opérateur économique en matière contractuelle ;
3a. Le DUME ou la déclaration du candidat (imprimé Dc2, selon modèle joint au Dcoe) ou tout autre document présentant l'élément suivant : une présentation de l'identification commerciale, sociale et juridique du candidat ;
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“3b. Le DUME ou la déclaration du candidat (imprimé Dc2, selon modèle joint au Dcoe) ou tout autre document présentant l'élément suivant : une déclaration...”
Liste et brève description des critères de sélection
3b. Le DUME ou la déclaration du candidat (imprimé Dc2, selon modèle joint au Dcoe) ou tout autre document présentant l'élément suivant : une déclaration relative au chiffre d'affaires global et au chiffre d'affaires concernant plus précisément la prestation à réaliser, au cours des trois dernières années;
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“4. Une déclaration sur l'honneur relative à la promotion de l'égalité homme-femme et à la nondiscrimination
(cf. Loi du 4 août 2014 pour l'égalité réelle...”
Liste et brève description des critères de sélection
4. Une déclaration sur l'honneur relative à la promotion de l'égalité homme-femme et à la nondiscrimination
(cf. Loi du 4 août 2014 pour l'égalité réelle entre les femmes et les hommes)
5. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
6. Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du présent marché ;
7. La présentation d'une liste des principales références pour des prestations de même nature effectuées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Cette liste pourra être accompagnée d'attestations de bonne exécution
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 8 ans: sans objet
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-01-19
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2024-01-19
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): centre administratif - direction de la Commande Publique
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): sans objet
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: aapc : septembre 2027
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“modalités de financement : le paiement s'effectue suivant les règles de la comptabilité publique dans les conditions prévues au CCAG-FCS et dans le délai...”
modalités de financement : le paiement s'effectue suivant les règles de la comptabilité publique dans les conditions prévues au CCAG-FCS et dans le délai global maximum de trente (30) jours à compter de la date de réception de la demande de paiement par le pouvoir adjudicateur en application des articles R2192-10 et R2192-12 à R2192-12 du Code de la Commande Publique. Le défaut de paiement dans ce délai fait courir des intérêts moratoires et une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement au bénéfice du titulaire du marché. Les intérêts moratoires courent à partir du jour suivant l'expiration du délai global de paiement jusqu'à la date de mise en paiement incluse. Conformément aux dispositions des articles R2192-31 à R2192-36 et D2192-35 du Code de la Commande Publique, le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jourdu semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage. Le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 euros. Les dépenses du Marché seront financées sur les fonds propres de la Ville de Clamart.
Durée du marché : Chaque lot du marché est valable à compter de sa notification au titulaire pour une durée ferme d'un (1) an. Il est ensuite reconductible trois (3) fois pour une durée identique, par reconduction tacite, conformément à l'article R2114-4 du code de la commande publique, sans que sa durée totale n'excède quatre (4) ans.
La valeur indiquée en rubrique II ainsi que chacune des valeurs des lots représentent des montants maximum pour toute la durée du marché, période de reconduction comprise.
Visite de site : des visites de sites obligatoires sont organisées pour les lots no3, 4 et 5. Les dates et heures sont précisées à l'article 1.7 du règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 boulevard de l'hautil BP 30322
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173406 📠
URL: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 boulevard de l'hautil BP 30322
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173406 📠
URL: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 237-743639 (2023-12-05)