Fourniture, livraison, installation, mise en service, formation et garantie d'un système de détection de photos uniques à base de nanofils supraconducteurs (SNSPD) refroidi à l'hélium en circuit fermé pour le compte du LPCNO-CNRS
CNRS - Délégation Occitanie Ouest
Le présent marché porte sur la fourniture, la livraison, l’installation, la mise en service, la formation et la garantie d’un système de détection de photons uniques à base de nanofils supraconducteurs (SNSPD) refroidi à l’hélium en circuit fermé pour le compte du LPCNO-CNRS, selon les spécifications techniques définies dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) n°26092. Le marché prend la forme d’un marché à tranches. - La tranche ferme correspond à la fourniture, la livraison, l’installation, la mise en service, la formation et la garantie d’un système de détection de photons uniques à base de nanofils supraconducteurs (SNSPD) refroidi à l’hélium liquide en circuit fermé - La tranche optionnelle n°1 correspond à une extension de garantie d’une durée de 12 mois - La tranche optionnelle n°2 correspond à une extension de garantie d’une durée de 24 mois - La tranche optionnelle n°3 correspond à une extension de garantie d’une durée de 36 mois
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-05-22. L'appel d'offres a été publié le 2026-04-22.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Luxembourg › Luxembourg
- • Midi-Pyrénées › Haute-Garonne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-04-22 | Avis de marché |
| 2026-05-20 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-04-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture, livraison, installation, mise en service, formation et garantie d'un système de détection de photos uniques à base de nanofils supraconducteurs (SNSPD) refroidi à l'hélium en circuit fermé pour le compte du LPCNO-CNRS
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Appareils à fibres optiques 📦
Valeur estimée hors TVA: 170 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Informations complémentaires:
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: L’adaptation au changement climatique
Adresse postale: Laboratoire de Physique et Chimie des Nano-objets (LPCNO)
Site de l'INSA de Toulouse
Batiment FERT, Rdc, 135 avenue de Rangueil
Code postal: 31077
Ville: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère "performance technique de l'offre" (50 points) subdivisé en 4 sous-critères: qualité de la résolution temporelle des détecteurs (25 points), efficacité et qualité du rapport signal sur bruit noir des détecteurs (10 points), qualité du domaine spectral couvert (10 points), évolutivité du système (5 points)
Critère de qualité (pondération): 50
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Critère "performance de l'offre en matière de développement durable" (10 points)
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Critère "délai d'exécution" (5 points)
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Critère "qualité et durée de la garantie" (3 points)
Critère de qualité (pondération): 3
Critère de qualité (nom): Critère "qualité du service après-vente" (2 points)
Critère de qualité (pondération): 2
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Adresse postale: Bâtiment FERT, Rdc, 135 avenue de Rangueil
Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-22 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Une habilitation de sécurité est requise ✅
Description:
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CNRS - Délégation Occitanie Ouest
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 16, avenue Edouard Belin BP 24367
Code postal: 31055
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cellule-achat@dr14.cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 561336100 📞
Fax: +33 562172901 📠
URL: https://www.cnrs.fr/fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2981143&orgAcronyme=f2h 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2981143&orgAcronyme=f2h 🌏
Code du programme de financement de l'UE: Fonds européen de développement régional (FEDER) (2021/2027)
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33562735757 📞
Fax: +33562735740 📠
URL: http://toulouse.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 079-277654 (2026-04-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture, livraison, installation, mise en service, formation et garantie d'un système de détection de photos uniques à base de nanofils supraconducteurs (SNSPD) refroidi à l'hélium en circuit fermé pour le compte du LPCNO-CNRS
Numéro de référence:
26.14.009
Brève description:
Le présent marché porte sur la fourniture, la livraison, l’installation, la mise en service, la formation et la garantie d’un système de détection de photons uniques à base de nanofils supraconducteurs (SNSPD) refroidi à l’hélium en circuit fermé pour le compte du LPCNO-CNRS, selon les spécifications techniques définies dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) n°26092.
Le marché prend la forme d’un marché à tranches.
- La tranche ferme correspond à la fourniture, la livraison, l’installation, la mise en service, la formation et la garantie d’un système de détection de photons uniques à base de nanofils supraconducteurs (SNSPD) refroidi à l’hélium liquide en circuit fermé
- La tranche optionnelle n°1 correspond à une extension de garantie d’une durée de 12 mois
- La tranche optionnelle n°2 correspond à une extension de garantie d’une durée de 24 mois
- La tranche optionnelle n°3 correspond à une extension de garantie d’une durée de 36 mois
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Produits/services: Appareils à fibres optiques 📦
Valeur estimée hors TVA: 170 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
26.14.009
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Informations complémentaires:
La valeur estimée indiquée dans le présent avis correspond au prix estimé des prestations suivantes: livraison, installation, mise en service, formation et garantie du système de détection de photons uniques à base de nanofils supraconducteurs (SNSPD) refroidi à l'hélium liquide en circuit fermé.
Aucune caution, ni garantie ne sont exigées. Financement sur le budget de l’établissement. Prix ferme pour la tranche ferme et prix actualisable pour les tranches optionnelles. Paiement à 30 jours conformément à l'article R.2192-10 du code de la commande publique. Une avance pourra être versée au titulaire conformément à l’article R.2191-3 du code de la commande publique. Son montant sera égal à 5% du montant TTC de chaque tranche (ou 10% si le Titulaire est une TPE/PME) . Paiement après service fait pour le détecteur et paiement terme à échoir pour les prestations d'extension de garantie. Acompte de 30% du montant HT de la tranche ferme après validation par le LPCNO de la pré-réception de l'équipement en usine (avant expédition). Pas d'acompte pour les tranches optionnelles. Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire, conformément aux dispositions des articles R2142-19 et R2142-20 du code de la commande publique.
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Adresse postale: Laboratoire de Physique et Chimie des Nano-objets (LPCNO)
Site de l'INSA de Toulouse
Batiment FERT, Rdc, 135 avenue de Rangueil
Code postal: 31077
Ville: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère "performance technique de l'offre" (50 points) subdivisé en 4 sous-critères: qualité de la résolution temporelle des détecteurs (25 points), efficacité et qualité du rapport signal sur bruit noir des détecteurs (10 points), qualité du domaine spectral couvert (10 points), évolutivité du système (5 points)
Critère de qualité (pondération): 50
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Critère "performance de l'offre en matière de développement durable" (10 points)
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Critère "délai d'exécution" (5 points)
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Critère "qualité et durée de la garantie" (3 points)
Critère de qualité (pondération): 3
Critère de qualité (nom): Critère "qualité du service après-vente" (2 points)
Critère de qualité (pondération): 2
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Adresse postale: Bâtiment FERT, Rdc, 135 avenue de Rangueil
Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-22 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Une habilitation de sécurité est requise ✅
Description:
Les conditions d'accès aux sites classés en Zone à Régime Restrictif (ZRR, article R.413 et suivants du code pénal, décret n°2011-1425 du 2 novembre 2011) font l'objet de dispositions particulières dans les documents de la consultation. À ce titre les candidats sont informés que le Titulaire du marché pourra être soumis aux procédures correspondantes d'autorisation préalables d'accès lorsque les prestations sont susceptibles de concerner les informations relevant de telles zones
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Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CNRS - Délégation Occitanie Ouest
Numéro d'enregistrement national:
18008901300676
Adresse postale: 16, avenue Edouard Belin BP 24367
Code postal: 31055
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cellule-achat@dr14.cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 561336100 📞
Fax: +33 562172901 📠
URL: https://www.cnrs.fr/fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2981143&orgAcronyme=f2h 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2981143&orgAcronyme=f2h 🌏
Code du programme de financement de l'UE: Fonds européen de développement régional (FEDER) (2021/2027)
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
17310005800010
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33562735757 📞
Fax: +33562735740 📠
URL: http://toulouse.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, — référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, — recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 079-277654 (2026-04-22)
Avis de marché (2026-05-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 170 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-29 12:00:00 📅
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
Nouvelle valeur
Texte: report date limite de remise des offres
Autres informations complémentaires
Report date limite de remise des offres : nouvelle date 29/05/2026 à 12h
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 277654-2026
Source: OJS 2026/S 097-348508 (2026-05-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 170 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-29 12:00:00 📅
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Nouvelle valeur
Texte: report date limite de remise des offres
Autres informations complémentaires
Report date limite de remise des offres : nouvelle date 29/05/2026 à 12h
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 277654-2026
Source: OJS 2026/S 097-348508 (2026-05-20)
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