fourniture, livraison et opérations de main d'oeuvre de pneumatiques rechapés pour véhicules légers, utilitaires, poids-lourds, tracteurs, engins et équipements de motoculture - groupement de commande
fourniture, livraison et opérations de main d'oeuvre de pneumatiques rechapés pour véhicules légers, utilitaires, poids-lourds, tracteurs, engins et équipements de motoculture - groupement de commande entre la Communauté de Communes du Pays Fouesnantais et la Ville de Fouesnant. L'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6,
r. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Montants maximum pour chacune des périodes des accords-cadres : Lot no 1 : 4 000,00 euro ht / Lot no 2 : 60 000,00 euro ht / Lot no 3 : 10 000,00 euro ht / Lot no 4 : 10 000,00 euro (H.T.). Les prix sont révisables. Les sommes dues au titulaire seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-01-29.
L'appel d'offres a été publié le 2023-12-19.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture, livraison et opérations de main d'oeuvre de pneumatiques rechapés pour véhicules légers, utilitaires, poids-lourds, tracteurs, engins et...”
Titre
fourniture, livraison et opérations de main d'oeuvre de pneumatiques rechapés pour véhicules légers, utilitaires, poids-lourds, tracteurs, engins et équipements de motoculture - groupement de commande
T2321-04
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Produits/services: Pneus rechapés📦
Brève description:
“fourniture, livraison et opérations de main d'oeuvre de pneumatiques rechapés pour véhicules légers, utilitaires, poids-lourds, tracteurs, engins et...”
Brève description
fourniture, livraison et opérations de main d'oeuvre de pneumatiques rechapés pour véhicules légers, utilitaires, poids-lourds, tracteurs, engins et équipements de motoculture - groupement de commande entre la Communauté de Communes du Pays Fouesnantais et la Ville de Fouesnant. L'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6,
r. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Montants maximum pour chacune des périodes des accords-cadres : Lot no 1 : 4 000,00 euro ht / Lot no 2 : 60 000,00 euro ht / Lot no 3 : 10 000,00 euro ht / Lot no 4 : 10 000,00 euro (H.T.). Les prix sont révisables. Les sommes dues au titulaire seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pneumatiques rechapés pour véhicules légers et utilitaires et opérations de main d'oeuvre (montage, équilibrage, etc...) - communauté de...”
Titre
fourniture de pneumatiques rechapés pour véhicules légers et utilitaires et opérations de main d'oeuvre (montage, équilibrage, etc...) - communauté de Communes du Pays Fouesnantais
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Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Pneus rechapés📦
Lieu d'exécution: Finistère🏙️
Description du marché:
“fourniture de pneumatiques rechapés pour véhicules légers et utilitaires et opérations de main d'oeuvre (montage, équilibrage, etc...) - communauté de...”
Description du marché
fourniture de pneumatiques rechapés pour véhicules légers et utilitaires et opérations de main d'oeuvre (montage, équilibrage, etc...) - communauté de Communes du Pays Fouesnantais
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé
À 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé
À 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pneumatiques rechapés pour véhicules poids lourds, tracteurs et engins et opérations de main d'oeuvre (montage, équilibrage, etc...) -...”
Titre
fourniture de pneumatiques rechapés pour véhicules poids lourds, tracteurs et engins et opérations de main d'oeuvre (montage, équilibrage, etc...) - communauté de Communes Pays Fouesnantais
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Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: AB12
📦
Description du marché:
“fourniture de pneumatiques rechapés pour véhicules poids lourds, tracteurs et engins et opérations de main d'oeuvre (montage, équilibrage, etc...) -...”
Description du marché
fourniture de pneumatiques rechapés pour véhicules poids lourds, tracteurs et engins et opérations de main d'oeuvre (montage, équilibrage, etc...) - communauté de Communes Pays Fouesnantais
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pneumatiques rechapés pour véhicules légers et utilitaires et opérations de main d'oeuvre (montage, équilibrage, etc...) - ville de Fouesnant” Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“fourniture de pneumatiques rechapés pour véhicules légers et utilitaires et opérations de main d'oeuvre (montage, équilibrage, etc...) - ville de Fouesnant”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pneumatiques rechapés pour véhicules poids lourds, tracteur et matériel horticole et opérations de main d'oeuvre (montage, équilibrage,...”
Titre
fourniture de pneumatiques rechapés pour véhicules poids lourds, tracteur et matériel horticole et opérations de main d'oeuvre (montage, équilibrage, etc...) - ville de Fouesnant
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Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché:
“fourniture de pneumatiques rechapés pour véhicules poids lourds, tracteur et matériel horticole et opérations de main d'oeuvre (montage, équilibrage,...”
Description du marché
fourniture de pneumatiques rechapés pour véhicules poids lourds, tracteur et matériel horticole et opérations de main d'oeuvre (montage, équilibrage, etc...) - ville de Fouesnant
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“les motifs d'exclusion sont définis à l'article 5.1 du règlement de consultation” Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-01-29
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2024-01-30
14:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Rennes
Adresse postale: 3 Contour de la Motte, CS 44416, http://www.ta-rennes.juradm.fr/
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧
Source: OJS 2023/S 247-780180 (2023-12-19)