Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture, livraison et mise en service d'un ensemble camion équipé d'un point à temps manuel
M2325”
Produits/services: Véhicules à moteur📦
Brève description:
“fourniture, livraison et mise en service d'un ensemble camion équipé d'un point à temps manuel”
Valeur estimée hors TVA: EUR 250 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture d'un châssis cabine 19t
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Poids lourds📦
Lieu d'exécution: Lot🏙️
Description du marché:
“fourniture d'un châssis cabine 19t de type poly benne, équipé d'une berce bi benne” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 140 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: founiture et montage d'une berce point à temps
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Machines-outils📦
Description du marché: founiture et montage d'une berce point à temps compatible avec le lot 1
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 110 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“le numéro unique d'identification de l'entreprise (SIREN ou Siret) permettant à l'acheteur d'accéder aux informations pertinentes par le biais d'un système...”
Liste et brève description des conditions
le numéro unique d'identification de l'entreprise (SIREN ou Siret) permettant à l'acheteur d'accéder aux informations pertinentes par le biais d'un système électronique mentionné au 1° de l'article R. 2143-13 ou, si l'entreprise est étrangère, un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence de cas d'exclusion mentionnés à l'article L.2141-3 du Code de la Commande Publique et si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés
- déclaration sur l'honneur attestant que le candidat ne se trouve pas dans un cas d'interdiction de soumissionner mentionné aux articles L.2141-1 et aux 1° et 3° de l'article L.2141-4 du Code de la Commande Publique ou documents équivalents en cas de candidat étranger
- attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents attestant que le candidat ne se trouve pas dans un cas d'interdiction de soumissionner mentionné à l'article L.2141-2 du Code de la Commande Publique ou documents équivalents en cas de candidat étranger
- les pièces prévues aux articles L2312-27, R. 1263-12, D. 8222-5 ou D. 8222-7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“références des principales fournitures ou des principaux services fournis sur 3 ans
titres d'études et professionnels exigés du prestataire de service ou du...”
Liste et brève description des critères de sélection
références des principales fournitures ou des principaux services fournis sur 3 ans
titres d'études et professionnels exigés du prestataire de service ou du contractant lui-même
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles): 3 ans mini
Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-08-03
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2023-08-04
09:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal Administratif
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 122-387278 (2023-06-23)