Fourniture, livraison et installation d'abri-bacs pour la collecte séparée des déchets alimentaires en apport volontaire
Nantes Métropole
Fourniture, livraison et installation d'abri-bacs pour la collecte séparée des déchets alimentaires en apport volontaire
Date limiteDeadline 2026-09-01
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-07-30 | Avis de marché |
| 2026-08-05 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-07-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture, livraison et installation d'abri-bacs pour la collecte séparée des déchets alimentaires en apport volontaire
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Conteneurs à déchets 📦
Description
Identifiant interne:
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-01 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Nantes Métropole
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 COURS DU CHAMP DE MARS
Code postal: 44923
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service des marchés publics
Courrier électronique: contact.marches@nantesmetropole.fr 📧
Téléphone: +33 240994848 📞
URL: https://metropole.nantes.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics.nantesmetropole.fr/entreprise/consultation/532592?orgAcronyme=t5y 🌏
URL de participation: https://marchespublics.nantesmetropole.fr/entreprise/consultation/532592?orgAcronyme=t5y 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette B.P.24111
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 147-536233 (2026-07-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture, livraison et installation d'abri-bacs pour la collecte séparée des déchets alimentaires en apport volontaire
Numéro de référence:
2026NM000301
Brève description:
Fourniture, livraison et installation d'abri-bacs pour la collecte séparée des déchets alimentaires en apport volontaire
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Conteneurs à déchets 📦
Description
Identifiant interne:
0
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-01 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Nantes Métropole
Numéro d'enregistrement national:
24440040400129
Adresse postale: 2 COURS DU CHAMP DE MARS
Code postal: 44923
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service des marchés publics
Courrier électronique: contact.marches@nantesmetropole.fr 📧
Téléphone: +33 240994848 📞
URL: https://metropole.nantes.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics.nantesmetropole.fr/entreprise/consultation/532592?orgAcronyme=t5y 🌏
URL de participation: https://marchespublics.nantesmetropole.fr/entreprise/consultation/532592?orgAcronyme=t5y 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
17440005100010
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette B.P.24111
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Il est possible d'exercer devant le tribunal administratif compétent : soit un référé précontractuel avant la conclusion du marché (articles L551-1 à -12 et R551-1 à -6 du Code de justice administrative), soit un référé contractuel : à défaut de publication d 'un avis d'attribution et du respect du délai de suspension de signature, action à exercer dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché (article L551-13 à -23 et R551-7 à -10 du CJA), soit un recours de plein contentieux : dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 147-536233 (2026-07-30)
Avis de marché (2026-08-05)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-08 12:00:00 📅
Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Changements
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 536233-2026
Source: OJS 2026/S 150-545434 (2026-08-05)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-08 12:00:00 📅
Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Changements
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 536233-2026
Source: OJS 2026/S 150-545434 (2026-08-05)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕