Fourniture, livraison et garantie de substrats cristallins en Arséniure de Gallium pour le LAAS/CNRS

CNRS - Délégation Occitanie Ouest

Dans le cadre de l’utilisation des bâtis d’épitaxie parts jets moléculaires (EJM) de la plateforme de micro et nanotechnologies du LAAS-CNRS la plateforme doit provisionner des substrats cristallins en arséniure de gallium (AsGa), aux caractéristiques spécifiques. Cet achat a pour visée de complémenter le stock déjà existant au laboratoire.

Date limite

Deadline 2026-10-14

Qui ?

• CNRS - Délégation Occitanie Ouest

Qu'est-ce que c'est ?

• Circuits imprimés › Semi-conducteurs

Où ?

• Luxembourg › Luxembourg
• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2026-09-11	Avis de marché

Avis de marché (2026-09-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture, livraison et garantie de substrats cristallins en Arséniure de Gallium pour le LAAS/CNRS
Numéro de référence: 2614017
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Semi-conducteurs 📦
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: 2614017
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:

Dans le cadre de l’utilisation des bâtis d’épitaxie par jets moléculaires (EJM) de la plateforme de micro et nanotechnologies du LAAS-CNRS la plateforme doit provisionner des substrats cristallins en arséniure de gallium (AsGa), aux caractéristiques spécifiques. Cet achat a pour visée de complémenter le stock déjà existant au laboratoire.

Adresse postale: Laboratoire d'analyse et d'architecture des systèmes (LAAS) - CNRS 5 avenue du Colonel Roche
5 avenue du Colonel Roche
Code postal: 31400
Ville: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

Prestation Supplémentaire Eventuelle (PSE) – Livraison jusqu’au CNRS-LAAS : Conformément à l’Article R. 2151-9 du CCP, le titulaire peut proposer une PSE pour la livraison jusqu’au laboratoire CNRS-LAAS (adresse précisée dans le bon de commande). Cette PSE inclut tous les frais de transport, douane et assurance jusqu’à la livraison sur site.

Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 45
Prix ✅
Prix (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Démarche environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Délai apprécié au regard des éléments précisés dans le BPU/délais
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Site principal ou lieu d'exécution:

Aucune caution, ni garantie ne sont exigées. Prix révisable. Paiement à 30 jours conformément à l'article R.2192-10 du code de la commande publique. Une avance pourra être versée au titulaire conformément à l’article R.2191-3 du code de la commande publique. Son montant sera égal à 5% (10% pour les TPE/PME) du montant TTC du bon de commande. Paiement après service fait. Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire, conformément aux dispositions des articles R2142-19 et R2142-20 du code de la commande publique.

Adresse postale: Laboratoire d'analyse et d'architecture des systèmes (LAAS) - CNRS
Ville: Toulouse

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:

Article R2142-1 : Les conditions de participation à la procédure de passation relatives aux capacités du candidat mentionnées à l'article L. 2142-1, ainsi que les moyens de preuve acceptables, sont indiqués par l'acheteur dans l'avis d'appel à la concurrence ou dans l'invitation à confirmer l'intérêt ou, en l'absence d'un tel avis ou d'une telle invitation, dans les documents de la consultation.

Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-10-14 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de nombre fixe: Valeur fixe (par unité)

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CNRS - Délégation Occitanie Ouest
Numéro d'enregistrement national: 18008901300676
Adresse postale: 16, avenue Edouard Belin BP 24367
Code postal: 31400
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cellule-achat@dr14.cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 561336100 📞
Fax: +33 562172901 📠
URL: https://www.cnrs.fr/fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3058989&orgAcronyme=f2h 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3058989&orgAcronyme=f2h 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée

Informations complémentaires
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 178-633717 (2026-09-11)

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