fourniture, livraison de pièces détachées et accessoires pour les prestations d'entretienréparation des tracteurs, engins de travaux publics et épareuses du parc du Conseil départemental de l'hérault
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Fourniture de pièces détachées d'origine visible (ou captive) ou de qualité équivalente permettant d'assurer l'entretien du matériel de la flotte existante (tracteurs, engins, épareuses) L'Acc est conclu à compter de la date de notification du contrat pour une période initiale de 12 mois. Le Rc précise les modalités de présentation des candidatures et des offres. La signature des pièces du marché n'est pas imposée aux candidats au stade de la remise des candidatures ou des offres. Après attribution du contrat, le marché sera signé entre le Conseil Départemental et l'attributaire. La signature électronique du marché pourra être exigée par l'institution à l'attributaire. Le délai de validité des offres est de 6 mois(soit 180j)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-12-04.
L'appel d'offres a été publié le 2023-11-02.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture, livraison de pièces détachées et accessoires pour les prestations d'entretienréparation des tracteurs, engins de travaux publics et épareuses du...”
Titre
fourniture, livraison de pièces détachées et accessoires pour les prestations d'entretienréparation des tracteurs, engins de travaux publics et épareuses du parc du Conseil départemental de l'hérault
23pmo06
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Fourniture de pièces détachées d'origine visible (ou captive) ou de qualité équivalente permettant d'assurer l'entretien du matériel de la flotte existante (tracteurs, engins, épareuses) L'Acc est conclu à compter de la date de notification du contrat pour une période initiale de 12 mois. Le Rc précise les modalités de présentation des candidatures et des offres. La signature des pièces du marché n'est pas imposée aux candidats au stade de la remise des candidatures ou des offres. Après attribution du contrat, le marché sera signé entre le Conseil Départemental et l'attributaire. La signature électronique du marché pourra être exigée par l'institution à l'attributaire. Le délai de validité des offres est de 6 mois(soit 180j)
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Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“pièces détachées, accessoires pour l'entretien/réparation des tracteurs du parc de marque Class” Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Lieu d'exécution: Hérault🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: département de 34000 - hérault
Description du marché:
“pièces détachées, accessoires pour l'entretien/réparation des tracteurs du parc de marque Class” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 720 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
Afficher plus
Informations complémentaires:
“montant maximum période initiale annuelle : 180 000 euro(s) Ht (montant identique, périodes de reconduction)”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“pièces détachées, accessoires pour l'entretien/réparation des tracteurs du parc de marque Renault Ergos” Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“pièces détachées, accessoires pour l'entretien/réparation des tracteurs du parc de marque Renault Ergos” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“montant maximum période initiale annuelle : 100 000 euro(s) Ht (montant identique, périodes de reconduction)”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“pièces détachées, accessoires pour l'entretien/réparation des tracteurs du parc de marque Valtra” Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“pièces détachées, accessoires pour l'entretien/réparation des tracteurs du parc de marque Valtra” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“montant maximum période initiale annuelle : 150 000 euro(s) Ht (montant identique, périodes de reconduction)”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“pièces détachées, accessoires pour l'entretien/réparation des tracteurs du parc de marque Massey Ferguson” Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché:
“pièces détachées, accessoires pour l'entretien/réparation des tracteurs du parc de marque Massey Ferguson” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“pièces détachées, accessoires pour l'entretien/réparation des engins du parc de marque Liebheer” Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché:
“pièces détachées, accessoires pour l'entretien/réparation des engins du parc de marque Liebheer” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“montant maximum période initiale annuelle : 80 000 euro(s) Ht (montant identique, périodes de reconduction)”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“pièces détachées, accessoires pour l'entretien/réparation des engins du parc de marque Komatsu” Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché:
“pièces détachées, accessoires pour l'entretien/réparation des engins du parc de marque Komatsu” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“pièces détachées, accessoires pour l'entretien/réparation des engins du parc de marque Caterpillar” Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché:
“pièces détachées, accessoires pour l'entretien/réparation des engins du parc de marque Caterpillar” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“pièces détachées, accessoires pour l'entretien/réparation des épareuses du parc de marque Noremat” Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché:
“pièces détachées, accessoires pour l'entretien/réparation des épareuses du parc de marque Noremat” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“montant maximum période initiale annuelle : 200 000 euro(s) Ht (montant identique, périodes de reconduction)”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“lettre de candidature et désignation du mandataire par ses co-traitants (Dc1, Dume ou forme libre) ;” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour l'année en cours (2023)” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie ou le cas échant sous caution (cf conditions contrat).Les prix sont révisables(cf conditions du contrat)le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.Marché financé par les ressources propres de la collectivité
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-12-04
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-12-04
13:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://commande-publique.herault.fr/ -Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6, rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467547410 📠
Source: OJS 2023/S 214-674091 (2023-11-02)