le présent accord-cadre conclu par le Resah agissant en tant que centrale d'achat " grossiste " pour le lot 1 à 13 inclus et en " intermédiaire " pour le lot 14 qu'a pour objet la " fourniture, installation et maintenance de solutions pour la chirurgie
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-01-26.
L'appel d'offres a été publié le 2023-12-17.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture, installation et maintenance de solutions pour la chirurgie
2023-R072-000-000”
Produits/services: Instruments de chirurgie📦
Brève description:
“le présent accord-cadre conclu par le Resah agissant en tant que centrale d'achat " grossiste " pour le lot 1 à 13 inclus et en " intermédiaire " pour le...”
Brève description
le présent accord-cadre conclu par le Resah agissant en tant que centrale d'achat " grossiste " pour le lot 1 à 13 inclus et en " intermédiaire " pour le lot 14 qu'a pour objet la " fourniture, installation et maintenance de solutions pour la chirurgie
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Valeur estimée hors TVA: EUR 64 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition et location maintenance de système mobile robotisé d'assistance à la chirurgie orthopédique - système polyvalent” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Instruments de chirurgie📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Description du marché:
“acquisition et location maintenance de système mobile robotisé d'assistance à la chirurgie orthopédique - système polyvalent” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an à compter de sa notification. A l'issue de cette période, il peut être tacitement reconduit...”
Description des renouvellements
l'Accord cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an à compter de sa notification. A l'issue de cette période, il peut être tacitement reconduit trois (3) fois pour une période d'un (1) an par période de reconduction. La durée de l'accord cadre, reconductions comprises, ne peut être supérieure à quarante-huit (48)mois à compter de sa notification
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“l'Accord-Cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives(psef).Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas...”
Description des options
l'Accord-Cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives(psef).Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. LeResah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: acquisition et location maintenance de générateur pour l'arthroplastie
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Installation d'électrochirurgie📦
Description du marché: acquisition et location maintenance de générateur pour l'arthroplastie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 200 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition et location maintenance de générateur radiofréquence pour l'ablation nerveuse” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“acquisition et location maintenance de générateur radiofréquence pour l'ablation nerveuse” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 200 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition et location maintenance de système de visualisation pour ablation neurochirurgicale tumorale” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“acquisition et location maintenance de système de visualisation pour ablation neurochirurgicale tumorale” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16 000 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: acquisition et location maintenance de baie d'électrophysiologie
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: acquisition et location maintenance de baie d'électrophysiologie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: acquisition et location maintenance de baie hémodynamique
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: acquisition et location maintenance de baie hémodynamique
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 400 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition et location maintenance de baie d?électrophysiologie avec système de cartographie cardiaque 3d intégré” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“acquisition et location maintenance de baie d?électrophysiologie avec système de cartographie cardiaque 3d intégré” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: acquisition et location maintenance de système de cartographie cardiaque
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: acquisition et location maintenance de système de cartographie cardiaque
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition et location maintenance de fourniture et maintenance d'aspirateurs chirurgicaux” Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“acquisition et location maintenance de fourniture et maintenance d' aspirateurs chirurgicaux” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition et location maintenance de fourniture et maintenance d'aspirateurs de fluides chirurgicaux” Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“acquisition et location maintenance de fourniture et maintenance d'aspirateurs de fluides chirurgicaux” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: acquisition de circulation extra-corporelle
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: acquisition de circulation extra-corporelle
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: acquisition de système de monitorage nerveux
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: acquisition de système de monitorage nerveux
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 200 000 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition et location maintenance de pièce à main modulaire pour la chirurgie orthopédique / traumatique et moteur associé” Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“acquisition et location maintenance de pièce à main modulaire pour la chirurgie orthopédique / traumatique et moteur associé” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 000 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“l'Accord cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an à compter de sa notification. A l'issue de cette période, il peut être tacitement reconduit...”
Description des renouvellements
l'Accord cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an à compter de sa notification. A l'issue de cette période, il peut être tacitement reconduit trois (3) fois pour une période d'un (1) an par période de reconduction. La durée de l'accord cadre, reconductions comprises, ne peut être supérieure à quarante-huit (48)mois à compter de sa notificatio
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“location maintenance à l'usage de fourniture et maintenance d'aspirateurs de fluides chirurgicaux” Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché:
“location maintenance à l'usage de fourniture et maintenance d'aspirateurs de fluides chirurgicaux” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“les candidats peuvent choisir de répondre avec le dispositif DUME mis à disposition par la présente plateforme. Ils peuvent également choisir de répondre en...”
Liste et brève description des conditions
les candidats peuvent choisir de répondre avec le dispositif DUME mis à disposition par la présente plateforme. Ils peuvent également choisir de répondre en utilisant 1) le formulaire Dc1 ou équivalent, complété par le candidat unique ou par l'ensemble des membres du groupement ainsi que 2) le formulaire Dc2 ou équivalent, complété par le candidat ou par chaque membre du groupementreprenant les renseignements relatifs à la capacité économique et financière de l'entreprise et les renseignements relatifs à la capacité technique et professionnelle énoncés dans l'avis de publicité et le règlement de la consultation
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-01-26
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2024-01-26
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“l'Accord cadre est reconductible 3 fois pour une durée d'un an sans que sa durée totale ne puisse dépasser 4 ans par reconduction tacite” Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“l'Accord-Cadre est conclu par le Resah agissant à la fois en tant que centrale d'achat "Grossiste" au sens de l'article L.2113-2-1° du Code, pour les lots 1...”
l'Accord-Cadre est conclu par le Resah agissant à la fois en tant que centrale d'achat "Grossiste" au sens de l'article L.2113-2-1° du Code, pour les lots 1 à 13 mais aussi en tant que centrale d'achat " intermédiaire " au sensde l'article L. 2113-2-2° du Code, au profit des Bénéficiaires Potentiels dont la liste est annexée au CCAP, pour le lot 14.L'accord-cadre est conclu sans minimum mais avec un maximum en valeur ci-dessous, pour la durée théoriquetotale de l'accord-cadre (soit 4 ans). Lot 1 : 40 000 000 euro(s) Lot 2 : 12 800 000 euro(s) Lot 3 : 4 800 000 euro(s) Lot 4 : 64 000 000 euro(s) Lot 5 : 16 000 000 euro(s) Lot 6 : 9 600 000 euro(s) Lot 7 : 16 000 000 euro(s) Lot 8 : 16 000 000 euro(s) Lot 9 : 8 000 000 euro(s) Lot 10 : 8 000 000 euro(s) Lot 11 : 16 000 000 euro(s) Lot 12 : 4 800 000 euro(s) Lot 13 : 24 000 000 euro(s) Lot 14 : 16 000 000 euro(s) Les documents de consultation sont téléchargeables, gratuitement et en libre accès, sur la plateforme de dématérialisation des marchés publics : https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise. Afin de pouvoir décompresser et lire lesformats suivants: les .doc, .xls, .pdf, .rtf, et/ou les fichiers compressés au format .zip. Les candidats sont informés que,s'ils ne créent pas un compte sur la plateforme avant de télécharger le DCE, ils ne seront pas informés des éventuelsrectificatifs du DCE, ni des questions-réponses qui y seraient déposées. La création d'un compte est simple etgratuite. En cas de difficulté, il est possible d'adresser des questions au support technique via un formulaire enligne sur la plateforme de dématérialisation. Aucun DCE ne sera transmis par courrier, télécopieur ou mail, ni remisen main propre. Le présent avis est publié en français et les motifs d'exclusion sont précisés dans le règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif de paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
URL: http://Paris.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2023/S 247-782546 (2023-12-17)
Informations complémentaires (2024-01-11) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Courrier électronique: biomed@resah.fr📧
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 247-782546
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Ancienne valeur
Date: 2024-01-26 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2024-02-12 📅
L'heure: 12:00
Autres informations complémentaires
“la présente consultation est soumise au règlement (Ue) 2022/2560 du Parlement européen et du Conseil du 14 décembre 2022 relatif aux subventions étrangères...”
la présente consultation est soumise au règlement (Ue) 2022/2560 du Parlement européen et du Conseil du 14 décembre 2022 relatif aux subventions étrangères faussant le marché intérieur et notamment à son article 29. Les candidats doivent réaliser les actions leur incombant auprès de la Commission européenne et transmettre les actes afférents au Resah
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Source: OJS 2024/S 011-028218 (2024-01-11)