fourniture, installation et maintenance de panneaux à messages variables
Communauté de communes du Pont du Gard
la présente consultation concerne la fourniture, l'installation et la maintenance de panneaux à messages variables
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-08-28. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-21.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-07-21 | Avis de marché |
| 2023-09-04 | Informations complémentaires |
| 2023-10-25 | Avis d'attribution de marché |
| 2023-12-21 | Modification d'un marché /d'une concession en cours |
Avis de marché (2023-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Panneaux à messages variables
Numéro de référence: 2023-09
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Panneaux à messages variables 📦
Code CPV supplémentaire: Panneaux à messages variables 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gard 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: communauté de communes du Pont du Gard
Adresse postale: 21 bis avenue du Pont du Gard
Code postal: 30210
Commune postale: Remoulins
Contact
Adresse Internet: http://www.cc-pontdugard.fr/ 🌏
Courrier électronique: t.viretto@cc-pontdugard.fr 📧
Téléphone: +33 466376772 📞
URL des documents: https://cc-pontdugard.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: https://cc-pontdugard.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-21 📅
Date limite de soumission: 2023-08-28 📅
Date de publication: 2023-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 142-454981
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: communes de la Communauté de communes du Pont du Gard
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: cf RC
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-08-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Lieu: siège de la CCPG - 21 bis, avenue du Pont du Gard - 30210 REMOULINS
Informations complémentaires: service juridique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://cc-pontdugard.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: https://cc-pontdugard.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16, avenue Feuchères CS 88010
Commune postale: Nimes Cedex 9
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nimes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 16, avenue Feuchères
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 142-454981 (2023-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Panneaux à messages variables
Numéro de référence: 2023-09
Brève description:
la présente consultation concerne la fourniture, l'installation et la maintenance de panneaux à messages variables
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Panneaux à messages variables 📦
Code CPV supplémentaire: Panneaux à messages variables 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gard 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: communauté de communes du Pont du Gard
Adresse postale: 21 bis avenue du Pont du Gard
Code postal: 30210
Commune postale: Remoulins
Contact
Adresse Internet: http://www.cc-pontdugard.fr/ 🌏
Courrier électronique: t.viretto@cc-pontdugard.fr 📧
Téléphone: +33 466376772 📞
URL des documents: https://cc-pontdugard.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: https://cc-pontdugard.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-21 📅
Date limite de soumission: 2023-08-28 📅
Date de publication: 2023-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 142-454981
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires
le DCE est remis gratuitement à chaque candidat et disponible à l'adresse électronique suivante : https://cc-pontdugard.e-marchespublics.com.
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1°, R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
le marché comprend :
- la dépose et l'évacuation du matériel existant ;
- la livraison et l'installation du matériel ;
- le raccordement électrique ;
- le paramétrage du système, les tests et la mise en service ;
- la formation des utilisateurs ;
- la maintenance du système
Informations complémentaires:
le DCE est remis gratuitement à chaque candidat et disponible à l'adresse électronique suivante : https://cc-pontdugard.e-marchespublics.com.
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1°, R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique
Site principal ou lieu d'exécution: communes de la Communauté de communes du Pont du Gard
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: cf RC
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-08-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Lieu: siège de la CCPG - 21 bis, avenue du Pont du Gard - 30210 REMOULINS
Informations complémentaires: service juridique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://cc-pontdugard.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: https://cc-pontdugard.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre avec un minimum et un maximum en quantité est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
L'accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.
L'accord-cadre à tranche optionnelle sera conclu en application des articles R. 2113-4 à R. 2113-6 du Code de la commande publique.
Les prestations sont divisées en une tranche ferme et une tranche optionnelle.
- TF : Tranche ferme : Fourniture, installation et maintenance de panneaux à messages variables ;
- to1 : Tranche optionnelle no 1 : Fourniture d'une application mobile compatible avec les panneaux
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16, avenue Feuchères CS 88010
Commune postale: Nimes Cedex 9
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nimes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
- Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ;
- référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du cja ;
- recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat) ;
Afficher plus
- recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Adresse postale: 16, avenue Feuchères
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 142-454981 (2023-07-21)
Informations complémentaires (2023-09-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-04 📅
Date limite de soumission: 2023-09-12 📅
Date de publication: 2023-09-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 173-543747
Se réfère à l'avis: 2023/S 142-454981
Numéro JO-S: 173
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Source: OJS 2023/S 173-543747 (2023-09-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
l'Accord-Cadre comprend :
- la dépose et l'évacuation du matériel existant ;
- la livraison et l'installation du matériel ;
- le raccordement électrique ;
- le paramétrage du système, les tests et la mise en service ;
- la formation des utilisateurs ;
- la maintenance du système.
Afficher plus
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-04 📅
Date limite de soumission: 2023-09-12 📅
Date de publication: 2023-09-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 173-543747
Se réfère à l'avis: 2023/S 142-454981
Numéro JO-S: 173
Informations complémentaires
la date limite de réception des offres a été prolongée car les documents de la consultation suivants ont été modifiés :
- le bordereau des prix unitaires (Bpu) relatif à la tranche ferme ;
- le détail quantitatif estimatif (Dqe) relatif à la tranche ferme.
Un prix unitaire a été ajouté relatif à la fourniture de panneaux
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
l'Accord-Cadre comprend :
- la maintenance du système.
Avis d'attribution de marché (2023-10-25)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-25 📅
Date de publication: 2023-10-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 209-659000
Numéro JO-S: 209
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
Informations complémentaires:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: conformément aux lieux indiqués en annexe du CCTP
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-10-24 📅
Nom: prismatronic
Numéro d'enregistrement national: 92234851100010
Adresse postale: 451 route de Feurs
Commune postale: Haute Rivoire
Code postal: 69610
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +334 74706800 📞
Courrier électronique: aoprismatronic@prismaflex.com 📧
Pays: Rhône 🏙️
Adresse Internet: https://www.prismatronic.com/fr/ 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Source: OJS 2023/S 209-659000 (2023-10-25)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-25 📅
Date de publication: 2023-10-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 209-659000
Numéro JO-S: 209
Informations complémentaires
le DCE est remis gratuitement à chaque candidat et disponible à l'adresse électronique suivante : https://cc-pontdugard.e-marchespublics.com.La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1°, R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
les prestations sont divisées en une tranche ferme et une tranche optionnelle.
Tf : Tranche ferme : Fourniture, installation et maintenance de panneaux à messages variables
to1 : Tranche optionnelle no 1 : Fourniture d'une application mobile compatible avec les panneaux
le DCE est remis gratuitement à chaque candidat et disponible à l'adresse électronique suivante : https://cc-pontdugard.e-marchespublics.com.La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1°, R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique
Afficher plus
Site principal ou lieu d'exécution: conformément aux lieux indiqués en annexe du CCTP
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-10-24 📅
Nom: prismatronic
Numéro d'enregistrement national: 92234851100010
Adresse postale: 451 route de Feurs
Commune postale: Haute Rivoire
Code postal: 69610
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +334 74706800 📞
Courrier électronique: aoprismatronic@prismaflex.com 📧
Pays: Rhône 🏙️
Adresse Internet: https://www.prismatronic.com/fr/ 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Source: OJS 2023/S 209-659000 (2023-10-25)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2023-12-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 161792.08 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Modification d'un marché /d'une concession en cours
Procédure
Critères d'attribution
Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-21 📅
Date de publication: 2023-12-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 248-785330
Se réfère à l'avis: 2023/S 209-659000
Numéro JO-S: 248
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Attribution du marché
Valeur totale du marché: 161792.08 EUR 💰
Source: OJS 2023/S 248-785330 (2023-12-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 161792.08 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Modification d'un marché /d'une concession en cours
Procédure
Critères d'attribution
Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-21 📅
Date de publication: 2023-12-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 248-785330
Se réfère à l'avis: 2023/S 209-659000
Numéro JO-S: 248
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
- la dépose et l'évacuation du matériel
existant ;
Attribution du marché
Valeur totale du marché: 161792.08 EUR 💰
Source: OJS 2023/S 248-785330 (2023-12-21)
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