fourniture, installation et maintenance D'Un systeme de gestion technique centralisee des chaines de mesures (temperature, pression, Co2 et autres parametres) pour le ght 44
fourniture, installation et maintenance D'Un systeme de gestion technique centralisee des chaines de mesures (temperature, pression, Co2 et autres parametres) pour le ght 44
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-05-15.
L'appel d'offres a été publié le 2023-03-23.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture, installation et maintenance D'Un systeme de gestion technique centralisee des chaines de mesures (temperature, pression, Co2 et autres...”
Titre
fourniture, installation et maintenance D'Un systeme de gestion technique centralisee des chaines de mesures (temperature, pression, Co2 et autres parametres) pour le ght 44
AOO-23021
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Produits/services: Instruments de mesure📦
Brève description:
“fourniture, installation et maintenance D'Un systeme de gestion technique centralisee des chaines de mesures (temperature, pression, Co2 et autres...”
Brève description
fourniture, installation et maintenance D'Un systeme de gestion technique centralisee des chaines de mesures (temperature, pression, Co2 et autres parametres) pour le ght 44
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Instruments de mesure📦
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique🏙️
Description du marché:
“fourniture, installation et maintenance D'Un systeme de gestion technique centralisee des chaines de mesures (temperature, pression, Co2 et autres...”
Description du marché
fourniture, installation et maintenance D'Un systeme de gestion technique centralisee des chaines de mesures (temperature, pression, Co2 et autres parametres) pour le ght 44
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: cf article 3.2 Durée du CCAP Aoo-23021
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“un marché négocié sans mise en concurrence et sans publicité préalable pourra être attribué, le cas échéant, au titulaire initial du marché pour la...”
Description des options
un marché négocié sans mise en concurrence et sans publicité préalable pourra être attribué, le cas échéant, au titulaire initial du marché pour la réalisation de prestations similaires à celles du marché (conformément à l'article R 2122-7 du Code de la commande publique)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: formulaires Dc1 et Dc2
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-15
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-16
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: dernier trimestre 2033
Informations complémentaires
“le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur le site https://marches-publics.gouv.fr.La mise en ligne du DCE est totale et seule une...”
le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur le site https://marches-publics.gouv.fr.La mise en ligne du DCE est totale et seule une réponse électronique est autorisée. Des variantes et PSE sont prévues conformément au Règlement de consultation. Des visites facultatives sont également prévues dans le règlement de consultation.Pour la tranche ferme, le marché est un accord-cadre composite mono-attributaire (pour partie forfaitaire et pour partie à bons de commande). La partie à bons de commande s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, conformément aux dispositions de l'article R.2162-2 alinéa 2 et des articles R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique. L'Accord-Cadre est conclu avec un seul opérateur économique sans minimum et avec maximum sur la durée du marché.La prestation supplémentaire éventuelle facultative est forfaitaire.pour la tranche optionnelle, le marché est un accord-cadre mono-attributaire, à bons de commande. Il s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, conformément aux dispositions de l'article R.2162-2 alinéa 2 et des articles R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique. L'Accord-Cadre est conclu avec un seul opérateur économique sans minimum et avec maximum sur la durée du marché
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Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de liles Gloriette
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
URL: https://www.nantes.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé précontractuel (art. L551-1 et s. Du Cja). Référé contractuel (art.l551-13 et s. Du Cja). Recours en contestation de validité du contrat issu de la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé précontractuel (art. L551-1 et s. Du Cja). Référé contractuel (art.l551-13 et s. Du Cja). Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence "Tarn et Garonne"
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Source: OJS 2023/S 062-183193 (2023-03-23)
Avis d'attribution de marché (2023-08-24) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 000 000 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique de la solution logicielle
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom):
“Capacité technique et contractuelle de la solution à préserver investissements du CHU réalisés ds sondes/émetteurs/récepteurs en cas arrêt commercialisation...”
Critère de qualité (nom)
Capacité technique et contractuelle de la solution à préserver investissements du CHU réalisés ds sondes/émetteurs/récepteurs en cas arrêt commercialisation du logiciel GTC ou remplacement logiciel
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Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût (nom):
“- Prix acquisition et de maintenance de la solution logicielle sur la durée du marché (10 ans): licence, prestations mise en oeuvre, formation, maintenance...”
Critère de coût (nom)
- Prix acquisition et de maintenance de la solution logicielle sur la durée du marché (10 ans): licence, prestations mise en oeuvre, formation, maintenance (S/composante 1.1 et composante 2)
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Critère de coût (pondération): 10
Critère de coût (nom):
“- Prix d'acquisition et de maintenance des matériels sur échantillon sur la durée du marché (10 ans) à compter de la réception du matériel”
Critère de coût (pondération): 25
Critère de coût (nom):
“- Expertise /Recherche et Développement par service Ingénierie sur la base d'un échantillon”
Critère de coût (pondération): 5
Description
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre est conclu avec un seul opérateur économique sans minimum et avec maximum sur la durée du marché de 2 000 000 euro(s) (H.T.).”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 062-183193
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 230287
Numéro d'identification du lot: X
Titre:
“fourniture, installation et maintenance D'Un systeme de gestion technique centralisee des chaines de mesures (temperature, pression, Co2 et autres...”
Titre
fourniture, installation et maintenance D'Un systeme de gestion technique centralisee des chaines de mesures (temperature, pression, Co2 et autres parametres) pour le chu de nantes
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Date de conclusion du contrat: 2023-08-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: mirrhia 4 international srl
Adresse postale: rue du Bosquet 2 A
Commune postale: Ottignies Louvain-la-Neuve
Pays: Belgique 🇧🇪
Région: Belgique/België 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
“le marché public est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi sur demande écrite adressée au pouvoir adjudicateur dont les coordonnées...”
le marché public est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi sur demande écrite adressée au pouvoir adjudicateur dont les coordonnées sont mentionnées à la section I du présent avis.Le marché est conclu pour une période initiale ferme de 4 ans à compter du 04/08/2023 puis reconductible tacitement 6 fois par période d'une année sans dépasser une durée totale de 10 ans, soit jusqu'au 03/08/2033.Le marché public est à tranches optionnelles en application des articles R.2113-4 à R.2113-6 du code de la commande publique. Il comprend une tranche ferme et 1 tranche optionnelle selon la répartition suivante : ? Tranche ferme découpée en 3 composantes : Composante 1 " Solution logicielle, Matériels et prestations complémentaires "Composante 2 " Maintenance logicielle "Composante 3 " Maintenance des sondes/émetteurs/récepteurs "? Tranche optionnelle no1 : Prestations à prix unitaires pour la gestion de projet et des prix unitaires pour les unités d'oeuvre, permettant le déménagement des matériels de mesure existants vers les locaux du Nouvel Hôpital de l'ile de NantesPour la tranche ferme, le marché est un accord-cadre composite mono-attributaire (pour partie forfaitaire et pour partie à bons de commande). La partie à bons de commande s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, conformément aux dispositions de l'article R.2162-2 alinéa 2 et des articles R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique. Pour la tranche optionnelle, le marché est un accord-cadre mono-attributaire, à bons de commande. Il s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, conformément aux dispositions de l'article R.2162-2 alinéa 2 et des articles R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique. L'Accord-Cadre est conclu avec un seul opérateur économique sans minimum et avec maximum sur la durée du marché.le montant maximum sur toute la durée du marché est de 2 000 000 euro(s)ht
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé contractuel (art.l551-13 et s. Du Cja). Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence "Tarn et Garonne"”
Source: OJS 2023/S 165-521056 (2023-08-24)