fourniture, Hébergement, Paramétrage, Intégration, Déploiement et Maintenance d'une Solution de Gestion des Activités de l'unité de Thérapie Cellulaire et Génique (Utcg) du CHU de Nantes

CHU de Nantes

refonte du si utcg - fourniture, Hébergement, Paramétrage, Intégration, Déploiement et Maintenance d'une Solution de Gestion des Activités de l'unité de Thérapie Cellulaire et Génique (Utcg) du CHU de Nantes

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-05-03. L'appel d'offres a été publié le 2023-03-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• MYCELLHUB NV

Qui ?

• CHU de Nantes

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de développement de logiciels spécifiques à l'industrie › Services de développement de logiciels médicaux

Où ?

• Pays de la Loire › Loire-Atlantique

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-03-30	Avis de marché
2024-05-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-03-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de développement de logiciels médicaux
Numéro de référence: PAN-23026
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de développement de logiciels médicaux 📦
Code CPV supplémentaire: Services de développement de logiciels médicaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: chu de Nantes
Adresse postale: 5 allée de l'île gloriette
Code postal: 44093
Commune postale: Nantes Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-nantes.fr 🌏
Courrier électronique: bureau.desmarches@chu-nantes.fr 📧
Téléphone: +33 240846890 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2269381&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-30 📅
Date limite de soumission: 2023-05-03 📅
Date de publication: 2023-04-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 067-198592
Numéro JO-S: 67
Informations complémentaires

la mise en ligne du DCE est totale, seule une réponse électronique est autorisée. Une copie de sauvegarde pourra être envoyée selon les modalités indiquées dans le règlement de consultation. La présente procédure est une procédure avec négociation. Elle se déroule en deux phase (1ère phase : phase candidature sélection des candidats admis à la négociation - 2ème phase : Phase offre - remise des offres et négociation). A ce stade et comme précisé dans le règlement de la consultation, les candidats sont uniquement conviés à présenter leur candidature.Le présent marché est un accord-cadre composite mono-attributaire (pour partie forfaitaire et pour partie à bons de commande) conclu avec seulement un maximum fixé à 700 000 euro(s) HT sur la durée totale du marché (reconductions comprises et toutes composantes confondues). La partie forfaitaire correspond à la composante 1, 2 et 5.La partie à bons de commande correspond aux composantes 3 et 4 qui s'exécuteront au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, conformément aux dispositions de l'article R.2162-2 alinéa 2 et des articles R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 700 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: cf article 6 Durée du CCAP Pan-23026

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: formulaires Dc1 et Dc2
Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique dans la mesure où les informations sont disponibles ;

Capacité technique et professionnelle:

- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;- présentation de la liste des principaux services et principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années en rapport avec l'objet du marché public, notamment la liste des établissements de santé ou ayant une activité de recherche clinique avec lequel le prestataire a ou a eu un marché public (indiquer les noms et coordonnées téléphoniques des personnes à contacter éventuellement pour information) ;

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Justification de l’accord-cadre:

la mise en place de la nouvelle application va demander un investissement niveau humain :phases de formations puis de modifications et de fiabilisations des procédures internes, paramétrages, validation de la solution; également lors des reprises des données nécessaires entre l'ancien et le nouvel outil (temps et coûts nécessaires lors de cette phase de transférabilité)

Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:

Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2269381&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: dernier trimestre 2030

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de liles Gloriette
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: https://www.nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

référé précontractuel (art. L551-1 et s. Du Cja). Référé contractuel (art.l551-13 et s. Du Cja). Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence "Tarn et Garonne"

Source: OJS 2023/S 067-198592 (2023-03-30)

Avis d'attribution de marché (2024-05-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: REFONTE du SI UTCG
Numéro de référence: PAN-23026
Brève description:

Fourniture, Hébergement, Paramétrage, Intégration, Déploiement et Maintenance d'une Solution de Gestion des Activités de l'Unité de Thérapie Cellulaire et Génique (UTCG) du CHU de Nantes

Type de contrat: Services
Produits/services: Services de développement de logiciels médicaux 📦
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 587 500 EUR 💰
Description
Identifiant interne: 230372
Informations complémentaires:

Le présent marché est un accord-cadre composite mono-attributaire (pour partie forfaitaire et pour partie à bons de commande) conclu avec un maximum. La partie forfaitaire correspond aux composantes 1, 2 et 5 et La partie à bons de commande correspond aux composantes 3 et 4 Le marché peut-être reconduit 6 fois pour une durée de 1 an.

Durée de l'accord: 1 années
Durée de l'accord
Date de début: 2023-12-04 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 6
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): o Qualité de la reprise des données
Critère de qualité (pondération): 2
Critère de qualité (nom): o Qualité des fonctionnalités de la solution en réponse aux différents modules décrits dans l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): o Qualité de la prestation d'hébergement et de maintenance (modalité et qualité de l'offre par rapport au besoin technique exprimé, contrat de service/modalités d'assistance possible, délai intervention, disponibilité du support technique?)
Critère de qualité (pondération): 6
Critère de qualité (nom): o Qualité globale de l'offre (compréhension du besoin métier, détail du contenu de l'offre, modalités de présentation des scénarios)
o Qualité de la conduite du projet (outils et méthodes, livrables, équipe projet?), sur le planning proposé pour la mise en place de la solution
Critère de coût (nom): o Coût moyen des tarifs journaliers des profils de prestations (journée Formateur, Expert Technique, Chef de Projet, Développeur, Autre)
Critère de coût (pondération): 2
Critère de coût (nom): o Coût global des composantes C1 et C2 de la solution, sur la durée du marché (hébergement, accompagnement, mise en ?uvre, maintenance, formation?)
Critère de coût (pondération): 38
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 230372
Date de conclusion du contrat: 2023-12-04 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 587 500 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 587 500 EUR 💰
Identifiant de l’offre: MYCELLHUB NV
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Mycellhub nv
Nom et adresse du contractant
Nom: Mycellhub nv
Numéro d'enregistrement national: BE0729548579
Adresse postale: Kempische Steenweg 303/200,
Commune postale: Hasselt
Pays: Belgique 🇧🇪
Courrier électronique: jacques.parlongue@mycellhub.com 📧
Téléphone: +32 478825717 📞

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Chu nantes
Numéro d'enregistrement national: 26440013600471
Adresse postale: 5 allée de l'île Gloriette
Code postal: 44093
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: bureau.desmarches@chu-nantes.fr 📧
Téléphone: +33 240846619 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 17440005100010
Adresse postale: 6 allée de l'ile Gloriette
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA) Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn et Garonne ».

Source: OJS 2024/S 102-314165 (2024-05-27)

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