fourniture et pose de volumes verriers
ville de Saint Maur des Fossés
le contrat porte sur les prestations suivantes : Fourniture et pose de volumes verriers
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-01-04. L'appel d'offres a été publié le 2023-11-27.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-11-27 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-11-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Verre
Numéro de référence: 2023-7AO0134 IM
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Verre 📦
Code CPV supplémentaire: Verre 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-de-Marne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Saint Maur des Fossés
Adresse postale: place de l'hôtel de Ville
Code postal: 94107
Commune postale: Saint-Maur-des-Fosses Cedex
Contact
Adresse Internet: https://stmaur-marches.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: marches.publics@mairie-saint-maur.com 📧
Téléphone: +33 145116579 📞
Fax: +33 145116573 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_qCHPu2DkSC 🌏
URL pour la participation: https://stmaur-marches.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-27 📅
Date limite de soumission: 2024-01-04 📅
Date de publication: 2023-12-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 232-730095
Numéro JO-S: 232
Informations complémentaires
les montants minimum et maximum sont fixés à 10.000 et 80.000 euros par période
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 160 000 EUR 💰
Brève description: fourniture et pose de volumes verriers
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: l'Accord cadre est reconductible maximum trois fois douze mois
Informations complémentaires: les montants minimum et maximum sont fixés à 10.000 et 80.000 euros par période
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2024-01-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Lieu: saint-Maur-Des-Fossés
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://stmaur-marches.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_qCHPu2DkSC 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: automne 2027
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle Case postale no 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Fax: +33 160566610 📠
Adresse Internet: https://melun.tribunaladministratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 232-730095 (2023-11-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Verre
Numéro de référence: 2023-7AO0134 IM
Brève description:
le contrat porte sur les prestations suivantes : Fourniture et pose de volumes verriers
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Verre 📦
Code CPV supplémentaire: Verre 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-de-Marne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Saint Maur des Fossés
Adresse postale: place de l'hôtel de Ville
Code postal: 94107
Commune postale: Saint-Maur-des-Fosses Cedex
Contact
Adresse Internet: https://stmaur-marches.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: marches.publics@mairie-saint-maur.com 📧
Téléphone: +33 145116579 📞
Fax: +33 145116573 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_qCHPu2DkSC 🌏
URL pour la participation: https://stmaur-marches.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-27 📅
Date limite de soumission: 2024-01-04 📅
Date de publication: 2023-12-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 232-730095
Numéro JO-S: 232
Informations complémentaires
les montants minimum et maximum sont fixés à 10.000 et 80.000 euros par période
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 160 000 EUR 💰
Brève description: fourniture et pose de volumes verriers
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: l'Accord cadre est reconductible maximum trois fois douze mois
Informations complémentaires: les montants minimum et maximum sont fixés à 10.000 et 80.000 euros par période
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
le territoire de la Ville de Saint-Maur-Des-Fossés (94100) et La Varenne Saint-Hilaire (94210)
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2024-01-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Lieu: saint-Maur-Des-Fossés
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://stmaur-marches.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_qCHPu2DkSC 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: automne 2027
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle Case postale no 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Fax: +33 160566610 📠
Adresse Internet: https://melun.tribunaladministratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants :- référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ;- référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ;- soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'etat du 4 avril 2014 no358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat
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Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 232-730095 (2023-11-27)
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