fourniture et pose de mobilier pour le stationnement des vélos et des trottinettes dans les écoles nantaises
Commune de Nantes
le présent accord cadre mono attributaire à bons de commande a pour objet la fourniture et la pose de mobilier pour le stationnement des vélos et des trottinettes dans les écoles publiques nantaises.
cet accord cadre prend la forme d'un accord cadre donnant lieu à l'émission de bons de commande
Le délai de réception des offres était de 2023-12-18. L'appel d'offres a été publié le 2023-11-14.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-11-14 | Avis de marché |
| 2023-12-11 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2023-11-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier urbain
Numéro de référence: 2023-86144
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier urbain 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier urbain 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de nantes
Commune postale: Nantes
Contact
Adresse Internet: http://www.metropole.nantes.fr 🌏
Courrier électronique: contact.marches@nantesmetropole.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.nantesmetropole.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-14 📅
Date limite de soumission: 2023-12-18 📅
Date de publication: 2023-11-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 222-698964
Numéro JO-S: 222
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-12-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Léa Pierre
URL des documents: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44091
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta.nantes@juradm.fr 📧
Source: OJS 2023/S 222-698964 (2023-11-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier urbain
Numéro de référence: 2023-86144
Brève description:
le présent accord cadre mono attributaire à bons de commande a pour objet la fourniture et la pose de mobilier pour le stationnement des vélos et des trottinettes dans les écoles publiques nantaises.
cet accord cadre prend la forme d'un accord cadre donnant lieu à l'émission de bons de commande
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier urbain 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier urbain 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de nantes
Commune postale: Nantes
Contact
Adresse Internet: http://www.metropole.nantes.fr 🌏
Courrier électronique: contact.marches@nantesmetropole.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.nantesmetropole.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-14 📅
Date limite de soumission: 2023-12-18 📅
Date de publication: 2023-11-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 222-698964
Numéro JO-S: 222
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
le présent accord cadre mono attributaire à bons de commande a pour objet la fourniture et la pose de mobilier pour le stationnement des vélos et des trottinettes dans les écoles publiques nantaises.
cet accord cadre prend la forme d'un accord cadre donnant lieu à l'émission de bons de commande
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
formulaire Dc1* (Lettre de candidature), que la candidature soit présentée à titre individuel ou en groupement
Situation économique et financière:
chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle:
effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des 3 dernières années
références du candidat effectuées au cours des 3 dernières années : montant, date, nature des prestations/travaux réalisés et identité du client (privé ou public). Liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique (en annexe au Dc2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire).
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Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-12-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Léa Pierre
URL des documents: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44091
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta.nantes@juradm.fr 📧
Source: OJS 2023/S 222-698964 (2023-11-14)
Informations complémentaires (2023-12-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-11 📅
Date limite de soumission: 2024-01-12 📅
Date de publication: 2023-12-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 242-759550
Se réfère à l'avis: 2023/S 222-698964
Numéro JO-S: 242
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Source: OJS 2023/S 242-759550 (2023-12-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
le présent accord cadre mono attributaire à bons de commande a pour objet la fourniture et la pose de
mobilier pour le stationnement des vélos et des trottinettes dans les écoles publiques nantaises. Cet accord cadre prend la forme d'un
accord cadre donnant lieu à l'émission de bons de commande
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Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-11 📅
Date limite de soumission: 2024-01-12 📅
Date de publication: 2023-12-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 242-759550
Se réfère à l'avis: 2023/S 222-698964
Numéro JO-S: 242
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
le présent accord cadre mono attributaire à bons de commande a pour objet la fourniture et la pose de
mobilier pour le stationnement des vélos et des trottinettes dans les écoles publiques nantaises. Cet accord cadre prend la forme d'un
accord cadre donnant lieu à l'émission de bons de commande
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