le Syndicat Mixte Transport du Bassin d'alès (Smtba) a pour volonté de mettre en oeuvre les actions permettant de développer la pratique du vélo son territoire
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-15.
L'appel d'offres a été publié le 2023-07-18.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-07-18) Objet Champ d'application du marché
Titre: Mobilier urbain
Numéro de référence: 2023-Stationnement vélos-SMTBA
Brève description:
“le Syndicat Mixte Transport du Bassin d'alès (Smtba) a pour volonté de mettre en oeuvre les actions permettant de développer la pratique du vélo son territoire” Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier urbain📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier urbain📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Gard🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-07-18 📅
Date limite de soumission: 2023-09-15 📅
Date de publication: 2023-07-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 139-442493
Numéro JO-S: 139
Informations complémentaires
“l'Accord-Cadre est passé avec minimum annuel de 7 500 euro(s) HT et maximum annuel de 300 000 euro(s) HT en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à...”
l'Accord-Cadre est passé avec minimum annuel de 7 500 euro(s) HT et maximum annuel de 300 000 euro(s) HT en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande
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Source: OJS 2023/S 139-442493 (2023-07-18)
Avis d'attribution de marché (2023-12-27) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“le Syndicat Mixte Transport du Bassin d'alès (Smtba) a pour volonté de mettre en oeuvre les actions permettant de développer la pratique du vélo son...”
Brève description
le Syndicat Mixte Transport du Bassin d'alès (Smtba) a pour volonté de mettre en oeuvre les actions permettant de développer la pratique du vélo son territoire. Le présent lot est un accord-cadre mono attributaire à bons de commande passé avec montant minimum annuel de 7 500 euros HT et montant maximum annuelle de 300 000 euros HT, en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R.2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification. Il est reconductible tacitement 3 fois par période successive d'un an, sans pouvoir excéder une période maximale de 4 ans. Dans le cas où le seuil maximum de l'accord-cadre est atteint en cours d'année d'exécution du marché, c'est-àdire avant le terme de la période contractuellement déterminée, il pourra être reconduit expressément par anticipation
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Valeur totale du marché: 1 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-12-27 📅
Date de publication: 2023-12-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 251-794011
Se réfère à l'avis: 2023/S 139-442493
Numéro JO-S: 251
Informations complémentaires
“le présent avis no1 est rédigé et publié en langue française”
Source: OJS 2023/S 251-794011 (2023-12-27)