le présent marché est passé par la Communauté urbaine d'angers Loire Métropole agissant en qualité de coordonnateur d'un groupement de commandes constitué par convention " Fournitures courantes" du 05 mai 2021. Les parties prenantes à la consultation sont : Angers Loire Métropole (coordonnateur du groupement), la ville d'angers, les communes du Plessis Grammoire, d'avrillé, de Beaucouzé, de Cantenay Epinard, des Ponts de Cé, de Murs Erigné, de Saint Barthélémy d'anjou, de Saint Léger de Linières, de Sarrigné et de Trélazé, ALTER Services, ALTER Cité et ALTER Public. Accord-Cadre sans minimum et avec maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-07-13.
L'appel d'offres a été publié le 2023-06-06.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom:
“ville d'angers, et les communes du Plessis Grammoire, d'avrillé, de Beaucouzé, de Cantenay Epinard, des Ponts de Cé, de Murs Erigné, de Saint Barthélémy...”
Nom
ville d'angers, et les communes du Plessis Grammoire, d'avrillé, de Beaucouzé, de Cantenay Epinard, des Ponts de Cé, de Murs Erigné, de Saint Barthélémy d'anjou, de Saint Léger de Linières, de Sarrigné et de Trélazé, ALTER Services, ALTER Cité et ALTER Public
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et pose de matériels de signalisation routière et signalétique
A23EPSTSIGNALISATION”
Produits/services: Matériel de signalisation📦
Brève description:
“le présent marché est passé par la Communauté urbaine d'angers Loire Métropole agissant en qualité de coordonnateur d'un groupement de commandes constitué...”
Brève description
le présent marché est passé par la Communauté urbaine d'angers Loire Métropole agissant en qualité de coordonnateur d'un groupement de commandes constitué par convention " Fournitures courantes" du 05 mai 2021. Les parties prenantes à la consultation sont : Angers Loire Métropole (coordonnateur du groupement), la ville d'angers, les communes du Plessis Grammoire, d'avrillé, de Beaucouzé, de Cantenay Epinard, des Ponts de Cé, de Murs Erigné, de Saint Barthélémy d'anjou, de Saint Léger de Linières, de Sarrigné et de Trélazé, ALTER Services, ALTER Cité et ALTER Public. Accord-Cadre sans minimum et avec maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande
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Valeur estimée hors TVA: EUR 22 572 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: nettoyage du matériel de signalisation
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'entretien des installations de signalisation📦
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire🏙️
Description du marché:
“accord-Cadre conclu avec 2 opérateurs économiques. Accord-Cadre à bon de commande, sans minimum et avec un maximum annuel fixé à 108000 euros HT, pour...”
Description du marché
accord-Cadre conclu avec 2 opérateurs économiques. Accord-Cadre à bon de commande, sans minimum et avec un maximum annuel fixé à 108000 euros HT, pour l'ensemble des membres du groupement. Groupement de commande Ville d'angers, Angers Loire Métropole (coordonnateur du groupement), Les ponts de Cé et Mûrs Erigné
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 432 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est conclu pour une période initiale d'un (1) an à compter de la notification du marché. Il pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme....”
Description des renouvellements
le contrat est conclu pour une période initiale d'un (1) an à compter de la notification du marché. Il pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture, pose et dépose de jalonnements directionnels, de signalisation permanente et temporaire” Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Panneaux de signalisation routière📦
Produits/services supplémentaires: Signalisation de police📦
Produits/services supplémentaires: Installation de panneaux de signalisation📦
Description du marché:
“accord-Cadre conclu avec cinq opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Accord-Cadre à bon de commande, sans minimum et avec un...”
Description du marché
accord-Cadre conclu avec cinq opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Accord-Cadre à bon de commande, sans minimum et avec un maximum annuel fixé à 1 974 000 euros HT, pour l'ensemble des membres du groupement. Groupement de commande Ville d'angers, Angers Loire Métropole (coordonnateur du groupement), Avrillé, Cantenay Epinard, Les Ponts de Cé, Mûrs Erigné, Saint Barthelemy d'anjou, Sarrigné, Trélazé, ALTER Services, ALTER Cité et ALTER Public
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 45
Prix (pondération): 55
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 7 896 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“des échantillons sont à remettre par les candidats dans les conditions prévues au Rc.
En cas de de groupement d'entreprise, le mandataire sera celui en...”
Informations complémentaires
des échantillons sont à remettre par les candidats dans les conditions prévues au Rc.
En cas de de groupement d'entreprise, le mandataire sera celui en charge de la fourniture du matériel.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture, pose et dépose de signalisation d'information locale (Sil)
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Installation de matériel de signalisation📦
Description du marché:
“accord-Cadre conclu avec cinq opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Accord-Cadre à bon de commande, sans minimum et avec un...”
Description du marché
accord-Cadre conclu avec cinq opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Accord-Cadre à bon de commande, sans minimum et avec un maximum annuel fixé à 282 000 euros HT, pour l'ensemble des membres du groupement. Groupement de commande Ville d'angers et Angers Loire Métropole (coordonnateur du groupement), Avrillé, Beaucouzé, Cantenay Epinard, Ponts de Cé, Murs Erigné, Saint Barthélémy d'anjou, Saint Léger de Linières, Sarrigné, Trélazé, ALTER Services, ALTER Cité et ALTER Public
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 128 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“des échantillons sont à remettre par les candidats dans les conditions prévues au Rc.
En cas de groupement, le mandataire sera celui en charge de la...”
Informations complémentaires
des échantillons sont à remettre par les candidats dans les conditions prévues au Rc.
En cas de groupement, le mandataire sera celui en charge de la fourniture du matériel
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et mise en oeuvre de produits de marquage routier et de signalisation horizontale” Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Produits/services supplémentaires: Peinture de marquage routier📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de marquage routier📦
Description du marché:
“accord-Cadre conclu avec trois opérateurs économiques. Accord-Cadre à bon de commande, sans minimum et avec un maximum annuel fixé à 3 204 000 euros HT,...”
Description du marché
accord-Cadre conclu avec trois opérateurs économiques. Accord-Cadre à bon de commande, sans minimum et avec un maximum annuel fixé à 3 204 000 euros HT, pour l'ensemble des membres du groupement. Groupement de commande Ville d'angers, Angers Loire Métropole (coordonnateur du groupement), Avrillé, Beaucouzé, Cantenay Epinard, Le Plessis Grammoire, Les Ponts de Cé, Murs Erigné, Saint Barthélémy d'anjou, Sarrigné et Trélazé
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 816 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de signalétiques des parcs d'activités communautaires 2023-2027
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de signalisation📦
Description du marché:
“accord-Cadre conclu avec un opérateur économique. Accord-Cadre à bon de commande, sans minimum et avec un maximum annuel fixé à 75 000 euros HT, pour...”
Description du marché
accord-Cadre conclu avec un opérateur économique. Accord-Cadre à bon de commande, sans minimum et avec un maximum annuel fixé à 75 000 euros HT, pour l'ensemble des membres du groupement. Groupement de commande Ville d'angers, Angers Loire Métropole (coordonnateur du groupement) et ville de Mûrs Erigné
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“lettre de candidature ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement...”
Liste et brève description des conditions
lettre de candidature ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques (ou Dc1); Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (ou Dc1); Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; L'Attestation sur l'honneur en application de Règlement UE no2022/576 du Conseil du 8 avril 2022 modifiant le règlement (Ue) no 833/2014 concernant des mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie déstabilisant la situation en Ukraine
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles ou Dc2
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des fournitures les plus importantes exécutées au cours des trois dernières années, appuyée le cas échéant d'attestations de bonne exécution (montant,...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des fournitures les plus importantes exécutées au cours des trois dernières années, appuyée le cas échéant d'attestations de bonne exécution (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin) ; Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels ou formulaire DUME-S; Habilitation AIPR du personnel d'intervention et d'encadrement
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-07-13
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-07-13
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“sur le profil acheteur, il est fortement conseillé aux candidats de ne pas télécharger le dossier de consultation de manière anonyme mais de s'identifier et...”
sur le profil acheteur, il est fortement conseillé aux candidats de ne pas télécharger le dossier de consultation de manière anonyme mais de s'identifier et de renseigner une adresse électronique valide et régulièrement consultée. L'Acheteur ne pourra être tenu responsable de la méconnaissance des modifications et/ou des réponses aux questions par les candidats qui ne se seront pas identifiés et des erreurs d'adresse électronique. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. La candidature peut être présentée sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume ou Dume-S). Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents, à l'exception de l'acte d'engagement qui doit être fourni au format de type Word et les BPU et DQE au format de type excel. La signature des pièces de la candidature et de l'offre n'est pas obligatoire au stade de la remise de l'offre. Seul l'attributaire devra signer électroniquement les pièces à l'issue de la consultation, dans les conditions définies au règlement de la consultation. Rémunération des prestations par application des prix unitaires aux quantités réellement exécutées et sur devis et sur catalogue le cas échéant. Paiement des prestations par virement administratif dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement. Les prestations du présent marché seront financées par autofinancement des membres du groupement de commandes, complété, le cas échéant, par des ressources externes (emprunt, contribution des usagers, etc.) conformément aux lois et réglementations en vigueur. Avance de 10% dans les conditions prévues au contrat, sous réserves de constituer une garantie à 1e demande couvrant 100% du montant du marché. L'Acheteur souhaite, en cas de groupement, un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Pour les lots 2, 3 et 5, chaque candidat (individuel ou groupé) devra présenter des compétences en matière de fourniture de matériel de signalisation et en matière de mise en oeuvre de ce matériel. La prestation de mise en oeuvre du matériel ne pourra pas être sous-traitée, dans son intégralité. Les sous-critères de jugement des offres sont précisés au règlement de la consultation. Un même candidat peut se voir attribuer un ou plusieurs lots. La présente consultation comporte des conditions d'exécution en lien avec la protection de l'environnement.
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette - bP 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
URL: https://nantes.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette - bP 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
URL: https://nantes.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette - bP 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
URL: https://nantes.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2023/S 110-341811 (2023-06-06)
Informations complémentaires (2023-06-30)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 110-341811
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.1.5
Emplacement du texte à modifier: valeur totale estimée
Ancienne valeur
Texte: 22 572 000 euros
Nouvelle valeur
Texte: 22 612 000 euros
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.4
Numéro d'identification du lot: 04
Emplacement du texte à modifier: description des prestations
Ancienne valeur
Texte: 3 204 000 euros
Nouvelle valeur
Texte: 3 214 000 euros
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.6
Numéro d'identification du lot: 04
Emplacement du texte à modifier: Valeur estimée
Ancienne valeur
Texte: 12 816 000 euros
Nouvelle valeur
Texte: 12 856 000 euros
Source: OJS 2023/S 127-402912 (2023-06-30)
Informations complémentaires (2023-07-04)
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2023-07-13 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-07-21 📅
L'heure: 14:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Emplacement du texte à modifier: Modalité d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2023-07-13 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-07-21 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2023/S 129-406581 (2023-07-04)
Avis d'attribution de marché (2024-01-11) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“le présent marché est passé par la Communauté urbaine d'angers Loire Métropole agissant en qualité de coordonnateurd'un groupement de commandes constitué...”
Brève description
le présent marché est passé par la Communauté urbaine d'angers Loire Métropole agissant en qualité de coordonnateurd'un groupement de commandes constitué par convention " Fournitures courantes" du 05 mai 2021. Les parties prenantes à la consultation sont :Angers Loire Métropole (coordonnateur du groupement), la ville d'angers, les communes du Plessis Grammoire, d'avrillé, de Beaucouzé, decantenay Epinard, des Ponts de Cé, de Murs Erigné, de Saint Barthélémy d'anjou, de Saint Léger de Linières, de Sarrigné et de Trélazé, Alterservices, ALTER Cité et ALTER Public. Accord-Cadre sans minimum et avec maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R.2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 22 612 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“accord-Cadre conclu avec 2 opérateurs économiques. Accord-Cadre à bon de commande, sans minimum et avec un
maximum annuel fixé à 108000 euros HT, pour...”
Description du marché
accord-Cadre conclu avec 2 opérateurs économiques. Accord-Cadre à bon de commande, sans minimum et avec un
maximum annuel fixé à 108000 euros HT, pour l'ensemble des membres du groupement. Groupement de commande Ville d'angers, Angers Loire
Métropole (coordonnateur du groupement), Les ponts de Cé et Mûrs Erigné
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Description
Description du marché:
“accord-Cadre conclu avec cinq opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Accord-Cadre
À bon de commande, sans minimum et avec un...”
Description du marché
accord-Cadre conclu avec cinq opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Accord-Cadre
À bon de commande, sans minimum et avec un maximum annuel fixé à 1 974 000 euros HT, pour l'ensemble des membres du groupement.
Groupement de commande Ville d'angers, Angers Loire Métropole (coordonnateur du groupement), Avrillé, Cantenay Epinard, Les Ponts de Cé,
Mûrs Erigné, Saint Barthelemy d'anjou, Sarrigné, Trélazé, ALTER Services, ALTER Cité et ALTER Public
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 45%
Prix (pondération): 55%
Description
Informations complémentaires:
“des échantillons sont à remettre par les candidats dans les conditions prévues au RC. En cas de de groupement
d'entreprise, le mandataire sera celui en...”
Informations complémentaires
des échantillons sont à remettre par les candidats dans les conditions prévues au RC. En cas de de groupement
d'entreprise, le mandataire sera celui en charge de la fourniture du matériel
Afficher plus
Description du marché:
“accord-Cadre conclu avec cinq opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Accord-Cadre
À bon de commande, sans minimum et avec un...”
Description du marché
accord-Cadre conclu avec cinq opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Accord-Cadre
À bon de commande, sans minimum et avec un maximum annuel fixé à 282 000 euros HT, pour l'ensemble des membres du groupement.
Groupement de commande Ville d'angers et Angers Loire Métropole (coordonnateur du groupement), Avrillé, Beaucouzé, Cantenay Epinard, Ponts de Cé, Murs Erigné, Saint Barthélémy d'anjou, Saint Léger de Linières, Sarrigné, Trélazé, ALTER Services, ALTER Cité et ALTER Public
Afficher plus
Informations complémentaires:
“des échantillons sont à remettre par les candidats dans les conditions prévues au RC. En cas de groupement, le
mandataire sera celui en charge de la...”
Informations complémentaires
des échantillons sont à remettre par les candidats dans les conditions prévues au RC. En cas de groupement, le
mandataire sera celui en charge de la fourniture du matériel
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Description du marché:
“accord-Cadre conclu avec trois opérateurs économiques. Accord-Cadre à bon de commande, sans minimum et avec
un maximum annuel fixé à 3 214 000 euros HT,...”
Description du marché
accord-Cadre conclu avec trois opérateurs économiques. Accord-Cadre à bon de commande, sans minimum et avec
un maximum annuel fixé à 3 214 000 euros HT, pour l'ensemble des membres du groupement. Groupement de commande Ville d'angers, Angers
Loire Métropole (coordonnateur du groupement), Avrillé, Beaucouzé, Cantenay Epinard, Le Plessis Grammoire, Les Ponts de Cé, Murs Erigné, Saint
Barthélémy d'anjou, Sarrigné et Trélazé
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40%
Prix (pondération): 60%
Description
Description du marché:
“accord-Cadre conclu avec un opérateur économique. Accord-Cadre à bon de commande, sans minimum et avec un
maximum annuel fixé à 75 000 euros HT, pour...”
Description du marché
accord-Cadre conclu avec un opérateur économique. Accord-Cadre à bon de commande, sans minimum et avec un
maximum annuel fixé à 75 000 euros HT, pour l'ensemble des membres du groupement. Groupement de commande Angers Loire
Métropole (coordonnateur du groupement) et ville de Mûrs Erigné
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 110-341811
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023-G23063P-00
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: nettoyage du matériel de signalisation
Date de conclusion du contrat: 2023-11-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: esvia
Commune postale: Saint-Jean-de-Linières
Pays: France 🇫🇷
Région: Maine-et-Loire🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 432 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2023-G23064P-00
Numéro d'identification du lot: 02
Titre:
“fourniture, pose et dépose de jalonnements directionnels, de signalisation permanente et temporaire” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 05
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: aximum industrie
Commune postale: Chambourg-sur-Indre
Région: Indre-et-Loire🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7 896 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2023-G23065P-00
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: fourniture, pose et dépose de signalisation d'information locale (Sil)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 03
Nom et adresse du contractant
Nom: nadia signalisation
Commune postale: Cholet
Nom: jr signalisation et equipements
Commune postale: Ancenis-Saint-Géréon
Région: Loire-Atlantique🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 128 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2023-G23066P-00
Numéro d'identification du lot: 04
Titre:
“fourniture et mise en oeuvre de produits de marquage routier et de signalisation horizontale” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 04
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 856 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2023-G23067P-00
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: fourniture de signalétiques des parcs d'activités communautaires 2023-2027
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 01
Nom et adresse du contractant
Nom: caractere
Commune postale: Verrieres-en-Anjou
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
“les pièces du marché sont consultable à l'adresse du pouvoir adjudicateur.
les accords cadres ont également été attribués aux entreprises suivantes :
Pour...”
les pièces du marché sont consultable à l'adresse du pouvoir adjudicateur.
les accords cadres ont également été attribués aux entreprises suivantes :
Pour le lot 02:
groupement lacroix city (44801 Saint Herblain)/Esvia (49070-saint Jean de Linières);
Groupement nadia signalisation (49300-cholet) /Esvia (49070-saint Jean de Linières);
Groupement signaux girod (39401-morez Cedex)/Esvia (49070-saint Jean de Linières);
Groupement bourgone franche comte signaux (25290-rurey)/ aer carquefou (44470- carquefou);
Pour le lot 03:
groupement AXIMUM Industrie(37310-Chambourg Sur Indre)/Jr signalisation et equipements (44150-ancenis Saint Géréon)
Groupement lacroix city (44801-saint Herblain) / sas esvia (49070-saint Jean de Linières)
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“précisions concernant les délais d'introduction de recours : -référé pré-contractuel prévu aux
articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
précisions concernant les délais d'introduction de recours : -référé pré-contractuel prévu aux
articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative, et pouvant être exercé avant la
signature du contrat. -référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de justice
administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du code de justice
administrative. -recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux
articles R.421-1 à R.421-7 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les 2 mois
suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus,
toutefois, être exercé après la signature du contrat). -recours de pleine juridiction ouvert aux tiers
justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la
conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus
Source: OJS 2024/S 011-028602 (2024-01-11)