fourniture et pose d'équipements de rangement extérieurs et de mobiliers extérieurs en plastiques recyclés et bois thermotraité ou autoclaves

Ville de Paris

accords-Cadres à bons de commande relatif à la fourniture et la pose d'équipements de rangement extérieurs (abris, armoires, coffres, équipements accessoires) et de mobiliers extérieurs dans le cadre d'opérations globales en plastiques recyclés (lot 1) et bois thermotraité ou autoclave (lot 2)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-01-09. L'appel d'offres a été publié le 2023-12-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Paris

Qu'est-ce que c'est ?

• Mobilier de maison › Mobilier de jardin
• Structures de construction diverses › Abris

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-12-08	Avis de marché
2024-04-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-12-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier de jardin
Numéro de référence: 2301864
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier de jardin 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier de jardin 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Paris
Adresse postale: direction des Finances et des Achats (Dfa) - sous-Direction des achats - service Achat 2 - fournitures et prestations pour les Parisiens - 7 avenue de la porte d'ivry
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: https://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: dfa-bm2@paris.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=861689&orgAcronyme=r8t 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-08 📅
Date limite de soumission: 2024-01-09 📅
Date de publication: 2023-12-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 240-754422
Se réfère à l'avis: 2023/S 145-462635
Numéro JO-S: 240
Informations complémentaires

accord-Cadre mono-attributaire traité à prix unitaires à bons de commandes, sas montant minimum et d'un montant maximum de 6 000 000 euros HT pour une durée de 48 mois

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: fourniture et pose d'équipements de rangement extérieurs (abris, armoires, coffres, équipements accessoires) et de mobiliers extérieurs dans le cadre d'opérations globales en plastiques recyclés
Numéro du lot: 1
Brève description:

fourniture et pose d'équipements de rangement extérieurs (abris, armoires, coffres, équipements accessoires) et de mobiliers extérieurs dans le cadre d'opérations globales en plastiques recyclés

Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:

accord-Cadre mono-attributaire traité à prix unitaires à bons de commandes, sas montant minimum et d'un montant maximum de 6 000 000 euros HT pour une durée de 48 mois

Intitulé du lot: fourniture et pose d'équipements de rangements extérieurs et mobiliers accessoires en bois
Numéro du lot: 2
Brève description:

fourniture et pose d'équipements de rangements extérieurs et mobiliers accessoires en bois

Informations complémentaires:

accord-Cadre mono-attributaire traité à prix unitaires à bons de commandes, sas montant minimum et d'un montant maximum de 1 000 000 euros HT pour une durée de 48 mois

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: fournir la fiche candidature
Capacité technique et professionnelle:

pour l'année en cours, fournir les effectifs (personnessalariées) du soumissionnaire individuel, ou de chaque membre du groupement (indiquer un nombre)

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

le présent marché prévoit des conditions d'exécution des prestations à caractère environnemental détaillées à l'article 1.5.2 du Cahier des Clauses administratives Particulières (Ccap)

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 9 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-01-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

la langue dans laquelle est rédigé l'avis et est publié est le français.a l'appui de sa candidature, et à titre facultatif, le soumissionnaire pourra remettre la fiche contact dûmentremplie.conformément à l'article 1.6 du CCAP, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire un marché, après négociations, ayant pour objet la réalisation de fournitures complémentaires dans les conditions prévues par l'article R2122-4 du Code de la commande publique

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative ; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'etat dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994)

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 240-754422 (2023-12-08)

Avis d'attribution de marché (2024-04-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et pose d'équipement de rangement extérieurs (abris, armoires, coffres, équipements accessoires) et de mobiliers extérieurs dans le cadre d'opérations globales en plastiques recyclés (lot 1) et bois thermotraité ou autoclave (lot 2) Lot 1 : Fourniture et pose d'équipements de rangement extérieurs (abris, armoires, coffres, équipements accessoires) et de mobiliers extérieurs dans le cadr
Brève description:

Fourniture et pose d'équipement de rangement extérieurs (abris, armoires, coffres, équipements accessoires) et de mobiliers extérieurs dans le cadre d'opérations globales en plastiques recyclés (lot 1) et bois thermotraité ou autoclave (lot 2) Lot 1 : Fourniture et pose d'équipements de rangement extérieurs (abris, armoires, coffres, équipements accessoires) et de mobiliers extérieurs dans le cadr

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Mobilier de jardin 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 6 000 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: 1
Informations complémentaires:

Accord-cadre mono-attributaire traité à prix unitaires à bons de commandes, sas montant minimum et d'un montant maximum de 6 000 000 euros HT

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Qualité environnementale
Critère de qualité (pondération): 20
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat:

LOT-0001 - Fourniture et pose d'équipement de rangement extérieurs (abris, armoires, coffres, équipements accessoires) et de mobiliers extérieurs dans le cadre d'opérations globales en plastiques recyclés (lot 1) et bois thermotraité ou autoclave (lot 2)Lot 1 : Fourniture et pose d'équipements de rangement extérieurs (abris, armoires, coffres, équipements accessoires) et de mobiliers extérieurs dans le cadr

Date de conclusion du contrat: 2024-03-27 📅
Titre: LOT-0001 - Fourniture et pose d'équipement de rangement extérieurs (abris, armoires, coffres, équipements accessoires) et de mobiliers extérieurs dans le cadre d'opérations globales en plastiques recyclés (lot 1) et bois thermotraité ou autoclave (lot 2)Lot 1 : Fourniture et pose d'équipements de rangement extérieurs (abris, armoires, coffres, équipements accessoires) et de mobiliers extérieurs da
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:

LOT-0001 - Fourniture et pose d'équipement de rangement extérieurs (abris, armoires, coffres, équipements accessoires) et de mobiliers extérieurs dans le cadre d'opérations globales en plastiques recyclés (lot 1) et bois thermotraité ou autoclave (lot 2)Lot 1 : Fourniture et pose d'équipements de rangement extérieurs (abris, armoires, coffres, équipements accessoires) et de mobiliers extérieurs dans le cadr

Chef de file du soumissionnaire ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Plas eco
Nom et adresse du contractant
Nom: Plas eco
Numéro d'enregistrement national: 40370406700038
Adresse postale: 13/15 rue du bel air
Code postal: 14790
Commune postale: Verson
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: plaseco@plaseco.fr 📧
Téléphone: 02 31 26 01 30 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de paris
Numéro d'enregistrement national: 21750001600019
Adresse postale: 7 avenue de la porte d'Ivry
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dfa-bm2@paris.fr 📧
Téléphone: 0100000000 📞
URL: https://www.paris.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Conformément à l'article 1.6 du CCAP, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire un marché, après négociations, ayant pour objet la réalisation de fournitures complémentaires dans les conditions prévues par l'article R2122-4 du Code de la commande publique. La durée du marché est de 48 mois fermes.

Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Téléphone: 0144594400 📞
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014 (n°358994).

Source: OJS 2024/S 079-236654 (2024-04-19)

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