Avis de marché (2023-09-04) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services de conversion et de remise en état de véhicules
Numéro de référence: 2301365
Brève description:
“accords-Cadres à bons de commande relatifs à la fourniture et pose d'aménagements pour véhicules utilitaires légers et poids lourds” Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conversion et de remise en état de véhicules📦
Code CPV supplémentaire: Carrosseries de véhicules📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-09-04 📅
Date limite de soumission: 2023-10-10 📅
Date de publication: 2023-09-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 173-544110
Numéro JO-S: 173
Informations complémentaires
“montants du marché sur la durée de 24 mois (hors reconduction) : 500 000 euros HT au minimum et 4 000 000 euros HT au maximum. Les prestations sont...”
montants du marché sur la durée de 24 mois (hors reconduction) : 500 000 euros HT au minimum et 4 000 000 euros HT au maximum. Les prestations sont rémunérées sur la base des prix unitaires figurant au BPU, appliqués aux quantités de prestations effectivement réalisées
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Source: OJS 2023/S 173-544110 (2023-09-04)
Avis d'attribution de marché (2024-05-16) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et pose d'aménagements pour véhicules utilitaires légers et poids lourds
Brève description:
“Accords-Cadres à bons de commande relatifs à la fourniture et pose d'aménagements pour véhicules utilitaires légers et poids lourds”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conversion et de remise en état de véhicules📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 26 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“Aménagement de carrosserie pour véhicules de PTAC > 3,5 t”
Informations complémentaires:
“Montants du marché sur la durée de 24 mois (hors reconduction) : sans montant minimum et 1 000 000 euros HT au maximum. Le pouvoir adjudicateur se réserve...”
Informations complémentaires
Montants du marché sur la durée de 24 mois (hors reconduction) : sans montant minimum et 1 000 000 euros HT au maximum. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de proposer au titulaire la conclusion d'un marché, sur le fondement des dispositions relatives à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables au sens de l'article R-2122-7 du Code de la commande publique pour la réalisation de prestations similaires.
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Produits/services supplémentaires: Carrosseries de véhicules📦 Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): CRITERE N°3 : Pertinence des actions mises en ?uvre pour minimiser l'impact de l'aménagement des véhicules sur l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): CRITERE N°1 : Pertinence de la méthodologie proposée au regard d'un cas pratique d'aménagement de véhicules
Critère de qualité (pondération): 50
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
2️⃣
Description du marché:
“Aménagement de carrosserie pour véhicules utilitaires légers dédiés au transport de personnes”
Informations complémentaires:
“Montants du marché sur la durée de 24 mois (hors reconduction) : 500 000 euros HT au minimum et 4 000 000 euros HT au maximum. Le pouvoir adjudicateur se...”
Informations complémentaires
Montants du marché sur la durée de 24 mois (hors reconduction) : 500 000 euros HT au minimum et 4 000 000 euros HT au maximum. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de proposer au titulaire la conclusion d'un marché, sur le fondement des dispositions relatives à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables au sens de l'article R-2122-7 du Code de la commande publique pour la réalisation de prestations similaires.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
3️⃣
Description du marché:
“Aménagement de carrosserie pour véhicules utilitaires légers dédiés au transport de marchandises”
Informations complémentaires:
“Montants du marché sur la durée de 24 mois (hors reconduction) : 1 000 000 euros HT au minimum et 8 000 000 euros HT au maximum. Le pouvoir adjudicateur se...”
Informations complémentaires
Montants du marché sur la durée de 24 mois (hors reconduction) : 1 000 000 euros HT au minimum et 8 000 000 euros HT au maximum. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de proposer au titulaire la conclusion d'un marché, sur le fondement des dispositions relatives à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables au sens de l'article R-2122-7 du Code de la commande publique pour la réalisation de prestations similaires.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Numéro de contrat: 20232023S11535
Date de conclusion du contrat: 2024-01-25 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Liberty durisotti france
Numéro d'enregistrement national: 84418551200028
Adresse postale: Avenue de la fosse 13 - BP 4
Code postal: 62430
Commune postale: Sallaumines
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: durisotti@durisotti.com📧
Téléphone: 0321692424📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville de Paris, Direction des finances et des achats, Sous-direction des achats, SA3 Espace public
Numéro d'enregistrement national: 21750001600019
Adresse postale: 7 avenue de la porte d'Ivry
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dfa-bmep@paris.fr📧
Téléphone: 0100000000📞
URL: https://www.paris.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
“Les contrats sont consultables en en faisant la demande à : Ville de Paris, Direction des finances et des achats, Sous-direction des achats, Service des...”
Les contrats sont consultables en en faisant la demande à : Ville de Paris, Direction des finances et des achats, Sous-direction des achats, Service des marchés, Équipe BM3 Espace public, 7 avenue de la Porte d'Ivry 75013 Paris (en précisant le numéro de la consultation, son intitulé et le lot concerné par la demande).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris cedex 04
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Téléphone: 0144594400📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris cedex 04
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Téléphone: 0144594400📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“A compter de la signature du contrat la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
A compter de la signature du contrat la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014 (n° 358994).
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Source: OJS 2024/S 096-292492 (2024-05-16)