Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et pose d'abris, de rangements, d'équipements extérieurs en plastique recyclé et en bois
2301193”
Produits/services: Mobilier de jardin📦
Brève description:
“fourniture et pose d'abris, de rangements, d'équipements extérieurs en plastique recyclé et en bois” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et pose d'équipements de rangements extérieurs et mobiliers accessoires en plastique recyclé” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier de jardin📦
Produits/services supplémentaires: Abris📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Description du marché:
“fourniture et pose d'équipements de rangements extérieurs et mobiliers accessoires en plastique recyclé” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires:
“accord-Cadre mono-attributaires à bons de commandes traitées à prix unitaires, sans montant minimum et d'un montant maximum de 3 000 000 euros HT pour une...”
Informations complémentaires
accord-Cadre mono-attributaires à bons de commandes traitées à prix unitaires, sans montant minimum et d'un montant maximum de 3 000 000 euros HT pour une durée de 48 mois
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et pose d'équipements de rangements extérieurs et mobiliers accessoires en bois” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“fourniture et pose d'équipements de rangements extérieurs et mobiliers accessoires en bois”
Informations complémentaires:
“accord-Cadre mono-attributaires à bons de commandes traitées à prix unitaires, sans montant minimum et d'un montant maximum de 2 000 000 euros HT pour une...”
Informations complémentaires
accord-Cadre mono-attributaires à bons de commandes traitées à prix unitaires, sans montant minimum et d'un montant maximum de 2 000 000 euros HT pour une durée de 48 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: fiche candidature
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“pour l'année en cours, fournir les effectifs (personnes salariées) du soumissionnaire individuel, ou de chaque membre du groupement (indiquer un nombre)” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“le présent marché prévoit des conditions d'exécution des prestations à caractère environnementales détaillées à l'article 10 du CCTP”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-05
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-05
14:00 📅
“conformément à l'article 1.6 du CCAP, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire un marché, après...”
conformément à l'article 1.6 du CCAP, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire un marché, après négociations, ayant pour objet la réalisation de fournitures complémentaires dans les conditions prévues par l'article R2122-4 du Code de la commande publique
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative ; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'etat dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994)
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 145-462635 (2023-07-26)