le marché a pour objet principal la fourniture et la mise en oeuvre d'équipements (interphones, centrales, etc.), principalement de marque Commend. Il a pour objet secondaire des prestations de déploiement de nouveaux interphones ou de renouvellement de flotte, d'assistance technique et de formation auprès de Tisseo Voyageurs.L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande soumis à un seuil maximum de commande de 370 000 euros pour la période initiale et de 41 000 euros (H.T.). Pour chaque période de reconduction.Marché conclu pour une période initiale de 1 an et reconductible quatre fois par périodes d'un an
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-04.
L'appel d'offres a été publié le 2023-07-28.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et mise en oeuvre de matériels et logiciels pour les systèmes d'interphonie de Tisséo
23-241”
Produits/services: Interphones📦
Brève description:
“le marché a pour objet principal la fourniture et la mise en oeuvre d'équipements (interphones, centrales, etc.), principalement de marque Commend. Il a...”
Brève description
le marché a pour objet principal la fourniture et la mise en oeuvre d'équipements (interphones, centrales, etc.), principalement de marque Commend. Il a pour objet secondaire des prestations de déploiement de nouveaux interphones ou de renouvellement de flotte, d'assistance technique et de formation auprès de Tisseo Voyageurs.L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande soumis à un seuil maximum de commande de 370 000 euros pour la période initiale et de 41 000 euros (H.T.). Pour chaque période de reconduction.Marché conclu pour une période initiale de 1 an et reconductible quatre fois par périodes d'un an
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Valeur estimée hors TVA: EUR 270 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Interphones📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Description du marché:
“le marché a pour objet principal la fourniture et la mise en oeuvre d'équipements (interphones, centrales, etc.), principalement de marque Commend. Il a...”
Description du marché
le marché a pour objet principal la fourniture et la mise en oeuvre d'équipements (interphones, centrales, etc.), principalement de marque Commend. Il a pour objet secondaire des prestations de déploiement de nouveaux interphones ou de renouvellement de flotte, d'assistance technique et de formation auprès de Tisseo Voyageurs.L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande soumis à un seuil maximum de commande de 370 000 euros pour la période initiale et de 41 000 euros (H.T.). Pour chaque période de reconduction.Marché conclu pour une période initiale de 1 an et reconductible quatre fois par périodes d'un an
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 270 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“marché reconductible quatre fois par périodes d'un an dans les conditions prévues au Ccap”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerlettre de candidature et habilitation du...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerlettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (Dc1 ou forme libre)les traductions en français si les documents ne sont pas rédigés en langue françaiserenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblespreuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des trois dernières annéesprésentation d'une liste des principales prestations...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des trois dernières annéesprésentation d'une liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatqualifications professionnelles : Les candidats devront pouvoir justifier que les personnes intervenant sur le paramétrage des systèmes Commend ont a minima validé une formation Commend niveau technique avancé (niveau 2)
Afficher plus Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés: aucune caution ni garantie exigée
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.Le financement de Tisséo est assuré...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.Le financement de Tisséo est assuré par une rémunération annuelle versée par l'autorité organisatrice des transports
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“groupement conjoint avec mandataire solidaire. La nature des prestations nécessite de pouvoir faire intervenir le Mandataire du groupement en lieu et place...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
groupement conjoint avec mandataire solidaire. La nature des prestations nécessite de pouvoir faire intervenir le Mandataire du groupement en lieu et place d'un co-traitant défaillant. Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'entité adjudicatrice. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :- en qualité de candidats individuels et de membres de l'un ou plusieurs groupement;- en qualité de membres de plusieurs groupement
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“conditions de sécurité et de confidentialité telles que décrites dans le Ccap et le Cctp”
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-04
12:00 📅
Date estimée d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés: 2023-09-11 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://tisseo.marches-publics.info/ -Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.La consultation est lancée selon une procédure négociée. Celle-Ci se déroule en 2 étape: une première étape pour la remise de candidatures et une seconde étape pour la remise des offres. Le présent avis correspond au déclenchement de l'appel à candidature (première étape). Les pièces du dossier de consultation sont remis à l'état de projet et sont donc susceptibles d'être légèrement modifiés entre la date d'envoi du présent avis et l'envoi des invitations à soumissionner des candidats sélectionnés.La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume).Dématérialisation obligatoire : La remise des plis s'effectue par transmission électronique uniquement. Les candidats se reporteront au règlement de la consultation pour le déroulement de la procédure et les modalités de remise des plis. Aucun pli télétransmis par mail ou télécopieur ne pourra être accepté. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique.Dites-le nous une fois : l'entité adjudicatrice applique le principe "Dites-Le nous une fois". Les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. Dans ce cas, les candidats préciseront la référence et l'intitulé de la consultation à laquelle ils ont participé au cours de l'année civile.Les offres remises dansle cadre de cette consultation seront négociées.Négociations :seules les trois entreprises les mieux classées, c'est-à-dire celles dont les offres sont économiquement les plus avantageuses au regard des critères de sélection des offres, seront admises à la phase de négociation.Le montant estimé de 270 000 euro(s) (H.T.). Indiqué dans cet avis de publicité correspond au montant estimé du marché, sur la période initiale (1 an).La date faisant courir le délai de validité de l'offre correspond à la date de remise de la dernière offre du candidat dans le cadre des négociations.Le prix sera analysé au regard du montant total du DQE (50%) et des taux de remise catalogue (10%). La sous-pondération du critère valeur technique est précisée dans le règlement de la consultation. La valeur technique sera appréciée au regard du mémoire technique.La date d'envoi des invitations à soumissionner des candidats admis à présenter un offre figurant dans le présent avis est une date indicative susceptible d'être modifiée en cours de procédure
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“toute décision pourra faire l'objet d'un recours :- conformément aux dispositions de l'article R.421-1 du Code de la justice administrative dans un délai de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
toute décision pourra faire l'objet d'un recours :- conformément aux dispositions de l'article R.421-1 du Code de la justice administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet- conformément aux dispositions de l'article L.551-5 du Code de la justice administrative avant la conclusion du contrat (référé pré contractuel pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat)- conformément aux dispositions de l'article L.551-13 du Code de la justice administrative, après la conclusion du contrat- conformément aux dispositions de l'article L.521-1 du Code de la justice administrative, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution
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Source: OJS 2023/S 147-469520 (2023-07-28)
Informations complémentaires (2023-08-18)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 147-469520
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: III.1.3
Ancienne valeur
Texte:
“qualifications professionnelles : Les candidats devront pouvoir justifier que les personnes intervenant sur le paramétrage des systèmes Commend ont a minima...”
Texte
qualifications professionnelles : Les candidats devront pouvoir justifier que les personnes intervenant sur le paramétrage des systèmes Commend ont a minima validé une formation Commend niveau technique avancé (niveau 2)
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“qualifications professionnelles : Les candidats devront pouvoir justifier que les personnes intervenant sur le paramétrage des systèmes Commend ont a minima...”
Texte
qualifications professionnelles : Les candidats devront pouvoir justifier que les personnes intervenant sur le paramétrage des systèmes Commend ont a minima validé une formation Commend niveau technique avancé (niveau 2) ou s'engagent à se former dès la notification du marché
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Source: OJS 2023/S 161-509357 (2023-08-18)
Avis d'attribution de marché (2024-01-10) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 534 000 💰
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: options prévues sous la forme de périodes de reconduction
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 147-469520
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: M230103
Date de conclusion du contrat: 2023-12-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: snef
Adresse postale: 3 Che Des Daturas
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31200
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Garonne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 534 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
“accord-Cadre à bons de commande conclu pour une période initiale de 1 an et reconductible quatre fois par périodes d'un an. Le montant indiqué correspond au...”
accord-Cadre à bons de commande conclu pour une période initiale de 1 an et reconductible quatre fois par périodes d'un an. Le montant indiqué correspond au montant maximum du marché toute reconduction comprise. Le montant annuel estimé est évalué à 224 000 euros (H.T.). La 1ère année puis 26 000 euros (H.T.). Les années suivantes. Le marché est consultable dans les conditions prévues par l'article L311-1 et suivants du code des relations entre le public et l'administration
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“voies et délais des recours :Référé contractuel selon les conditions prévues aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
voies et délais des recours :Référé contractuel selon les conditions prévues aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja devant le tribunal administratif de ToulouseRecours de pleine juridiction en contestation de validité du marché ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé devant le tribunal administratif de Toulouse dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du marché fait l'objet d'une mesure de publicité appropriéetribunal administratif de Toulouse : 68 rue Raymond Iv Bp 70007 31068 Toulouse cedex 07 (05 62 73 57 57) le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours Citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr
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Source: OJS 2024/S 010-025457 (2024-01-10)