Fourniture et livraison de véhicules utilitaires d'occasion et d'un chargeur frontal neuf pour le Département des Pyrénées-Atlantiques
Département des Pyrénées-Atlantiques
Fourniture et livraison de véhicules utilitaires d'occasion et d'un chargeur frontal neuf pour le Département des Pyrénées-Atlantiques
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-08-28. L'appel d'offres a été publié le 2026-07-22.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Pièces pour machines agricoles et sylvicoles › Pièces pour machines agricoles
- • Véhicules automobiles à usage spécifique › Véhicules utilitaires
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-07-22 | Avis de marché |
| 2026-11-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2026-07-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de véhicules utilitaires d'occasion et d'un chargeur frontal neuf pour le Département des Pyrénées-Atlantiques
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Véhicules utilitaires 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8
1️⃣
Titre: Lot n°1: Fourniture et livraison d'une fourgonnette d'occasion pour l'UTD Pau Est Béarn (Nay)
Description du marché:
Lieu d'exécution: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Durée de l'accord: 1 jours
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 65
Critère de qualité (nom): Valeur technique de la proposition
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 15
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Titre: Lot n°2: Fourniture et livraison d'une fourgonnette d'occasion pour l'UTD Pau Est Béarn (Morlaàs)
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Titre: Lot n°3: Fourniture et livraison d'un fourgon d'occasion moyen volume pour l'UTD Gaves et Soubestres (Arraux)
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Titre: Lot n°4: Fourniture et livraison d'un fourgon d'occasion moyen volume pour l'UTD LAB (Hasparren)
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Titre: Lot n°5: Fourniture et livraison d'un fourgon avec benne basculante d’occasion - TEVE
Description du marché: Fourniture et livraison d'un fourgon avec benne basculante d’occasion - TEVE
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Titre: Lot n°6: Fourniture et livraison d'un camion 4x4 16.5T d'occasion pour l'UTD Haut Béarn (Artouste)
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Titre: Lot n°7: Fourniture et livraison d'un camion 4x4 16T d'occasion pour l'UTD Basse Navarre et Soule (Saint Jean pied de Port)
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Titre: Lot n°8: Fourniture et livraison d'un chargeur frontal neuf
Description du marché: Fourniture et livraison d'un chargeur frontal neuf
Produits/services: Pièces pour machines agricoles 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Pièces pour machines agricoles 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-08-28 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel général
Liste et brève description des règles et critères: Présentation des formulaires DC1 et DC2.
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département des Pyrénées-Atlantiques
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 64 avenue Jean Biray
Code postal: 64058
Commune postale: Pau CEDEX 9
Région: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: missionmarches@le64.fr 📧
Téléphone: 0559114351 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://eadministration.lafibre64.fr 🌏
URL de participation: https://eadministration.lafibre64.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 50 cours Lyautey
Code postal: 64000
Commune postale: Pau
Région: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 141-512023 (2026-07-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de véhicules utilitaires d'occasion et d'un chargeur frontal neuf pour le Département des Pyrénées-Atlantiques
Numéro de référence:
SODP_2026815
Brève description:
Fourniture et livraison de véhicules utilitaires d'occasion et d'un chargeur frontal neuf pour le Département des Pyrénées-Atlantiques
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules utilitaires 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8
1️⃣
Titre: Lot n°1: Fourniture et livraison d'une fourgonnette d'occasion pour l'UTD Pau Est Béarn (Nay)
Description du marché:
Fourniture et livraison d'une fourgonnette d'occasion pour l'UTD Pau Est Béarn (Nay)
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Durée de l'accord: 1 jours
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 65
Critère de qualité (nom): Valeur technique de la proposition
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 15
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Titre: Lot n°2: Fourniture et livraison d'une fourgonnette d'occasion pour l'UTD Pau Est Béarn (Morlaàs)
Description du marché:
Fourniture et livraison d'une fourgonnette d'occasion pour l'UTD Pau Est Béarn (Morlaàs)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0017
3️⃣
Titre: Lot n°3: Fourniture et livraison d'un fourgon d'occasion moyen volume pour l'UTD Gaves et Soubestres (Arraux)
Description du marché:
Fourniture et livraison d'un fourgon d'occasion moyen volume pour l'UTD Gaves et Soubestres (Arraux)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0018
4️⃣
Titre: Lot n°4: Fourniture et livraison d'un fourgon d'occasion moyen volume pour l'UTD LAB (Hasparren)
Description du marché:
Fourniture et livraison d'un fourgon d'occasion moyen volume pour l'UTD LAB (Hasparren)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0019
5️⃣
Titre: Lot n°5: Fourniture et livraison d'un fourgon avec benne basculante d’occasion - TEVE
Description du marché: Fourniture et livraison d'un fourgon avec benne basculante d’occasion - TEVE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0020
6️⃣
Titre: Lot n°6: Fourniture et livraison d'un camion 4x4 16.5T d'occasion pour l'UTD Haut Béarn (Artouste)
Description du marché:
Fourniture et livraison d'un camion 4x4 16.5T d'occasion pour l'UTD Haut Béarn (Artouste)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0021
7️⃣
Titre: Lot n°7: Fourniture et livraison d'un camion 4x4 16T d'occasion pour l'UTD Basse Navarre et Soule (Saint Jean pied de Port)
Description du marché:
Fourniture et livraison d'un camion 4x4 16T d'occasion pour l'UTD Basse Navarre et Soule (Saint Jean pied de Port)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0022
8️⃣
Titre: Lot n°8: Fourniture et livraison d'un chargeur frontal neuf
Description du marché: Fourniture et livraison d'un chargeur frontal neuf
Produits/services: Pièces pour machines agricoles 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0023
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Les réponses électroniques sont obligatoires pour la présente consultation. La signature électronique est facultative.
Les modalités de téléchargement de l'intégralité du DCE et de transmission des réponses électroniques sont celles offertes par la plate-forme de dématérialisation des marchés publics du Département des Pyrénées-Atlantiques : https://eadministration.lafibre64.fr (Référence de la consultation : SODP_2026815). L'accès à cette plate-forme est gratuit. Pour accéder aux documents du DCE, les soumissionnaires doivent disposer d'un utilitaire permettant de lire les formats compressés « .zip ». Cet outil est accessible en téléchargement gratuit sur la plate-forme. Les candidats peuvent transmettre adresser au pouvoir adjudicateur, sur support papier ou support électronique, une copie de sauvegarde à l'adresse suivante : Département des Pyrénées-Atlantiques - Hôtel du Département - DGADGS - Direction juridique et de la commande publique - Mission marchés- 64 avenue Jean Biray - 64058 Pau cedex 9.
Afficher plus
Produits/services supplémentaires: Pièces pour machines agricoles 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-08-28 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel général
Liste et brève description des règles et critères: Présentation des formulaires DC1 et DC2.
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Ne pas entrer dans un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus aux articles L2141-1 à L2141-6-1 du code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département des Pyrénées-Atlantiques
Numéro d'enregistrement national:
22640001800876
Adresse postale: 64 avenue Jean Biray
Code postal: 64058
Commune postale: Pau CEDEX 9
Région: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: missionmarches@le64.fr 📧
Téléphone: 0559114351 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://eadministration.lafibre64.fr 🌏
URL de participation: https://eadministration.lafibre64.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Numéro d'enregistrement national:
17640002600017
Adresse postale: 50 cours Lyautey
Code postal: 64000
Commune postale: Pau
Région: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 141-512023 (2026-07-22)
Avis d'attribution de marché (2026-11-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 423717.04 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-10-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 16980.76 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: SEGARP-Lot 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Segarp
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 105 Avenue François Mitterand
Code postal: 47200
Commune postale: Marmande
Région: Lot-et-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: SEGARP-Lot 2
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 24496.76 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: SEGARP-Lot 4
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 32958.76 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: SEGARP-Lot 5
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 177 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: EUROPE SERVICE-Lot 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Europe service
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Parc d'activités de Tronquières Avenue du Garric
Code postal: 15000
Commune postale: Aurillac
Région: Cantal 🏙️
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 142 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: EUROPE SERVICE-Lot 7
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 13 300 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: MBB-Lot 8
Nom et adresse du contractant
Nom: Motoculture basco bearnaise
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1354 ROUTE DEPTARTEMENTALE 933
Code postal: 64120
Commune postale: Aïcirits camou suhast
Région: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
8️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 0
Source: OJS 2026/S 215-770326 (2026-11-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 423717.04 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
20261400
Date de conclusion du contrat: 2026-10-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 16980.76 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
SEGARP-Lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: SEGARP-Lot 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Segarp
Numéro d'enregistrement national:
39288980400010
Adresse postale: 105 Avenue François Mitterand
Code postal: 47200
Commune postale: Marmande
Région: Lot-et-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0017
Identifiant de l’offre:
SEGARP-Lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0017
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: SEGARP-Lot 2
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0019
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 24496.76 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
SEGARP-Lot 4
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0019
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: SEGARP-Lot 4
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0020
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 32958.76 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
SEGARP-Lot 5
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0020
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: SEGARP-Lot 5
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0021
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 177 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
EUROPE SERVICE-Lot 6
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0021
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: EUROPE SERVICE-Lot 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Europe service
Numéro d'enregistrement national:
38388818700028
Adresse postale: Parc d'activités de Tronquières Avenue du Garric
Code postal: 15000
Commune postale: Aurillac
Région: Cantal 🏙️
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0022
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 142 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
EUROPE SERVICE-Lot 7
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0022
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: EUROPE SERVICE-Lot 7
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0023
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 13 300 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
MBB-Lot 8
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0023
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: MBB-Lot 8
Nom et adresse du contractant
Nom: Motoculture basco bearnaise
Numéro d'enregistrement national:
59272021300012
Adresse postale: 1354 ROUTE DEPTARTEMENTALE 933
Code postal: 64120
Commune postale: Aïcirits camou suhast
Région: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
8️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
Numéro d'identification du lot:
LOT-0018
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 0
Source: OJS 2026/S 215-770326 (2026-11-04)
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- Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)