Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de véhicules de transport de personnes à mobilité réduite
5V23009”
Produits/services: Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes📦
Brève description:
“fourniture et livraison de véhicules adaptés pour le transport des personnes à mobilité réduite de Quimper Bretagne Occidentale (Qbo),”
Valeur estimée hors TVA: EUR 875 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: véhicule de transport de personnes à mobilité réduite (Tpmr) à moteur thermique
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes📦
Lieu d'exécution: Finistère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: quimper
Description du marché:
“les aménagements du véhicule doivent permettre de s'éloigner de la référence " camion " associé aux véhicules utilitaires pour se rapprocher de la référence...”
Description du marché
les aménagements du véhicule doivent permettre de s'éloigner de la référence " camion " associé aux véhicules utilitaires pour se rapprocher de la référence " minibus " souhaitable dans le cadre d'un transport public (aménagement intérieur, carrosserie, confort des usagers et du conducteur). Moteur thermique
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique : adéquation du véhicule à sa fonction 40%, qualités techniques et environnementales 40%, service après vente et garanties 20%”
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût (nom): Prix au regard du devis détaillé
Critère de coût (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 291 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“une variante obligatoire pour l'installation d'une boite de vitesse manuelle est demandée pour ce lot”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: véhicule de transport de personnes à mobilité réduite (Tpmr) au gaz (Gnv)
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Côtes-d’Armor🏙️
Description du marché:
“les aménagements du véhicule doivent permettre de s'éloigner de la référence " camion " associé aux véhicules utilitaires pour se rapprocher de la référence...”
Description du marché
les aménagements du véhicule doivent permettre de s'éloigner de la référence " camion " associé aux véhicules utilitaires pour se rapprocher de la référence " minibus " souhaitable dans le cadre d'un transport public (aménagement intérieur, carrosserie, confort des usagers et du conducteur). Motorisation gaz (Gnv)
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 292 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: véhicule de transport de personnes à mobilité réduite (Tpmr) électrique
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“les aménagements du véhicule doivent permettre de s'éloigner de la référence " camion " associé aux véhicules utilitaires pour se rapprocher de la référence...”
Description du marché
les aménagements du véhicule doivent permettre de s'éloigner de la référence " camion " associé aux véhicules utilitaires pour se rapprocher de la référence " minibus " souhaitable dans le cadre d'un transport public (aménagement intérieur, carrosserie, confort des usagers et du conducteur). Motorisation électrique
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 292 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“lettre de candidature et, en cas de groupement, habilitation du mandataire par ses co-traitants ;Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat...”
Liste et brève description des conditions
lettre de candidature et, en cas de groupement, habilitation du mandataire par ses co-traitants ;Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du Code de la commande publique ;Le cas échéant, déclaration du candidat justifiant qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212- 11 du Code du Travail concernant l'emploi des travailleurs en situation de handicap
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, réalisés au cours des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“accord-Cadre avec montant maximum en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique....”
Conditions d'exécution du contrat
accord-Cadre avec montant maximum en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque lot sera attribué à un opérateur économique
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-07-04
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-07-05
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): hôtel de ville de Quimper
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“seront présents un élu, un agent de la Direction des mobilités et de l'espace public et un agent du service Commande Publique. La date est prévisionnelle”
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“appel d'offres ouvert en application des dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.Critères...”
appel d'offres ouvert en application des dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.Critères de sélection des candidatures : seront recevables les candidatures présentant les garanties techniques, professionnelles et financières suffisantes. Aucune forme de groupement n'est imposée aux candidats. Délai de paiement : 30 jours à compter de la demande. Prix révisables annuellement. Modalités de financement : budget de la collectivité. Modalités de paiement : voir CCAP. Ordonnateur : La Présidente. Comptable assignataire des paiements : trésorier de Quimper
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 Contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷
URL: http://rennes.tribunaladministratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 Contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 101-317001 (2023-05-24)
Avis d'attribution de marché (2023-11-21) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 583 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 101-317001
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 5V23009
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: véhicule de transport de personnes à mobilité réduite (Tpmr) à moteur thermique
Date de conclusion du contrat: 2023-10-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: ascoria
Adresse postale: 1 rue nobel
Commune postale: Quimper
Code postal: 29000
Pays: France 🇫🇷
Région: Finistère🏙️
URL: https://renault-quimper.bodemerauto.com/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 291 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 291 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 5V3009
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: véhicule de transport de personnes à mobilité réduite (Tpmr) électrique
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 292 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 292 000 💰