fourniture et livraison de vaisselle, d'ustensiles de cuisine et de cuisson pour les services de la Ville de Paris

Ville de Paris

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-09-26. L'appel d'offres a été publié le 2023-08-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Chomette

Qui ?

• Ville de Paris

Qu'est-ce que c'est ?

• Ustensiles de cuisine › Ustensiles de cuisson
• Ustensiles de cuisine › Vaisselle
• Équipement de cuisine › Vaisselle de table

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-08-10	Avis de marché
2023-09-11	Informations complémentaires
2024-04-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-08-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vaisselle
Numéro de référence: 2301275
Brève description:

fourniture et livraison de vaisselle, d'ustensiles de cuisine et de cuisson pour les services de la Ville de Paris

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vaisselle 📦
Code CPV supplémentaire: Vaisselle 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Paris
Adresse postale: direction des Finances et des Achats (Dfa) - sous-Direction des achats - service Achat 2 - fournitures et prestations pour les Parisiens - 7 avenue de la porte d'ivry
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: https://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: dfa-bm2@paris.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=851619&orgAcronyme=r8t 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-10 📅
Date limite de soumission: 2023-09-26 📅
Date de publication: 2023-08-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 155-495756
Numéro JO-S: 155
Informations complémentaires

accord-Cadre mono-attributaire à bons de commandes traitées à prix unitaires, d'un montant minimum de 350 000 euros HT et d'un montant maximum de 5 000 000 euros HT pour la Ville de Paris et sans montant minimum et d'un montant maximum de 150 000 euros HT pour le CASVP

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: fourniture et livraison de vaisselle, d'ustensiles de cuisine et de cuisson pour les établissements de la Ville de Paris à destination de la petite enfance
Numéro du lot: 1
Brève description:

fourniture et livraison de vaisselle, d'ustensiles de cuisine et de cuisson pour les établissements de la Ville de Paris à destination de la petite enfance

Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements: reconductible tacitement 1 fois dans les mêmes termes et durée
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: fourniture et livraison de vaisselle, d'ustensiles de cuisine et de cuisson pour les établissements de la Ville de Paris à destination des adultes et du 3ème âge
Numéro du lot: 2
Brève description:

fourniture et livraison de vaisselle, d'ustensiles de cuisine et de cuisson pour les établissements de la Ville de Paris à destination des adultes et du 3ème âge

Informations complémentaires:

accord-Cadre mono-attributaire à bons de commandes traitées à prix unitaires, sans montant minimum et d'un montant maximum de 300 000 euros HT pour la Ville de Paris et d'un montant minimum de 50 000 euros HT et d'un montant maximum de 620 000 euros HT pour le CASVP

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: fiche candidature, annexe 6 au RC
Capacité technique et professionnelle:

pour l'année en cours, fournir les effectifs (personnes salariées) du soumissionnaire individuel, ou de chaque membre du groupement (indiquer un nombre)

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

le présent marché prévoit des conditions d'exécution des prestations à caractère environnementales détaillés à l'article 6 du Cahier des Clauses techniques Particulières (Cctp)

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 9 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-09-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: centre d''action Sociale de la ville de Paris (Casvp)
Adresse postale: 5 boulevard Diderot
Code postal: 75012
Pays: Paris 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

des échantillons sont exigés pour le lot 1, dans la quantité et la qualité demandées. Ces échantillons sont listés à l'annexe no5 du Règlement de Consultation (Rc). Les modalités de dépôt des échantillons sont précisées à l'article 3.4 du Rc.Conformément à l'article 1.6 du CCAP, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire un marché ayant pour objet la réalisation de fournitures complémentaires dans les conditions prévues par la réglementation

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Adresse Internet: https://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

précisions concernant les délais d'introduction de recours : Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référécontractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative ; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'etat dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994)

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 155-495756 (2023-08-10)

Informations complémentaires (2023-09-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-11 📅
Date limite de soumission: 2023-10-03 📅
Date de publication: 2023-09-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 178-558387
Se réfère à l'avis: 2023/S 155-495756
Numéro JO-S: 178
Source: OJS 2023/S 178-558387 (2023-09-11)

Avis d'attribution de marché (2024-04-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de vaisselle, d'ustensiles de cuisine et de cuisson pour les services de la Ville de Paris.
Brève description:

Fourniture et livraison de vaisselle, d'ustensiles de cuisine et de cuisson pour les services de la Ville de Paris.

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Vaisselle 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 840 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot 1 Fourniture et livraison de vaisselle, d'ustensiles de cuisine et de cuisson pour les établissements de la Ville de Paris à destination de la petite enfance
Description du marché:

Fourniture et livraison de vaisselle, d'ustensiles de cuisine et de cuisson pour les établissements de la Ville de Paris à destination de la petite enfance

Informations complémentaires:

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes traitées à prix unitaires, d'un montant minimum de 350 000 euros HT et d'un montant maximum de 5 000 000 euros HT pour la Ville de Paris et sans montant minimum et d'un montant maximum de 150 000 euros HT pour le CASVP.

Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Qualité des produits proposés et du service client
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot 2 Fourniture et livraison de vaisselle, d'ustensiles de cuisine et de cuisson pour les établissements de la Ville de Paris à destination des adultes et du 3ème âge
Description du marché:

Fourniture et livraison de vaisselle, d'ustensiles de cuisine et de cuisson pour les établissements de la Ville de Paris à destination des adultes et du 3ème âge

Informations complémentaires:

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes traitées à prix unitaires, sans montant minimum et d'un montant maximum de 300 000 euros HT pour la Ville de Paris et d'un montant minimum de 50 000 euros HT et d'un montant maximum de 620 000 euros HT pour le CASVP.

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits proposés et délais de livraison
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Numéro de contrat:

Lot 2 Fourniture et livraison de vaisselle, d'ustensiles de cuisine et de cuisson pour les établissements de la Ville de Paris à destination des adultes et du 3ème âge

Date de conclusion du contrat: 2024-03-21 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Identifiant de l’offre:

Lot 2 Fourniture et livraison de vaisselle, d'ustensiles de cuisine et de cuisson pour les établissements de la Ville de Paris à destination des adultes et du 3ème âge

Chef de file du soumissionnaire ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Chomette
Nom et adresse du contractant
Nom: Chomette
Numéro d'enregistrement national: 42446088900019
Adresse postale: 1 rue René Clair
Code postal: 91350
Commune postale: Grigny
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: serviceclients@chomette.com 📧
Téléphone: 0 825 024 023 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅

2️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Identifiant de l’offre:

Lot 1 Fourniture et livraison de vaisselle, d'ustensiles de cuisine et de cuisson pour les établissements de la Ville de Paris à destination de la petite enfance

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de paris
Numéro d'enregistrement national: 21750001600019
Adresse postale: 7 avenue de la Porte d'Ivry
75013
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dfa-bm2@paris.fr 📧
Téléphone: 01000000 📞
URL: https://www.paris.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale

Informations complémentaires
Informations complémentaires

24 mois reconductible 1 fois. Groupement de commande avec le CASVP.

Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Commune postale: Paris
Téléphone: 0144594400 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014 (n°358994).

Source: OJS 2024/S 081-243598 (2024-04-23)

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