Avis de marché (2023-08-10) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: ville de Paris
Adresse postale:
“direction des Finances et des Achats (Dfa) - sous-Direction des achats - service Achat 2 - fournitures et prestations pour les Parisiens - 7 avenue de la...”
Adresse postale
direction des Finances et des Achats (Dfa) - sous-Direction des achats - service Achat 2 - fournitures et prestations pour les Parisiens - 7 avenue de la porte d'ivry
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: centre d''action Sociale de la ville de Paris (Casvp)
Adresse postale: 5 boulevard Diderot
Commune postale: Paris
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de vaisselle, d'ustensiles de cuisine et de cuisson pour les services de la Ville de Paris
2301275”
Produits/services: Vaisselle📦
Brève description:
“fourniture et livraison de vaisselle, d'ustensiles de cuisine et de cuisson pour les services de la Ville de Paris” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de vaisselle, d'ustensiles de cuisine et de cuisson pour les établissements de la Ville de Paris à destination de la petite enfance” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Vaisselle📦
Produits/services supplémentaires: Vaisselle de table📦
Produits/services supplémentaires: Ustensiles de cuisine📦
Produits/services supplémentaires: Ustensiles de cuisson📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Description du marché:
“fourniture et livraison de vaisselle, d'ustensiles de cuisine et de cuisson pour les établissements de la Ville de Paris à destination de la petite enfance” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: reconductible tacitement 1 fois dans les mêmes termes et durée
Informations complémentaires:
“accord-Cadre mono-attributaire à bons de commandes traitées à prix unitaires, d'un montant minimum de 350 000 euros HT et d'un montant maximum de 5 000 000...”
Informations complémentaires
accord-Cadre mono-attributaire à bons de commandes traitées à prix unitaires, d'un montant minimum de 350 000 euros HT et d'un montant maximum de 5 000 000 euros HT pour la Ville de Paris et sans montant minimum et d'un montant maximum de 150 000 euros HT pour le CASVP
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de vaisselle, d'ustensiles de cuisine et de cuisson pour les établissements de la Ville de Paris à destination des adultes et du 3ème âge”
Titre
fourniture et livraison de vaisselle, d'ustensiles de cuisine et de cuisson pour les établissements de la Ville de Paris à destination des adultes et du 3ème âge
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“fourniture et livraison de vaisselle, d'ustensiles de cuisine et de cuisson pour les établissements de la Ville de Paris à destination des adultes et du 3ème âge”
Description du marché
fourniture et livraison de vaisselle, d'ustensiles de cuisine et de cuisson pour les établissements de la Ville de Paris à destination des adultes et du 3ème âge
Afficher plus
Informations complémentaires:
“accord-Cadre mono-attributaire à bons de commandes traitées à prix unitaires, sans montant minimum et d'un montant maximum de 300 000 euros HT pour la Ville...”
Informations complémentaires
accord-Cadre mono-attributaire à bons de commandes traitées à prix unitaires, sans montant minimum et d'un montant maximum de 300 000 euros HT pour la Ville de Paris et d'un montant minimum de 50 000 euros HT et d'un montant maximum de 620 000 euros HT pour le CASVP
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: fiche candidature, annexe 6 au RC
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“pour l'année en cours, fournir les effectifs (personnes salariées) du soumissionnaire individuel, ou de chaque membre du groupement (indiquer un nombre)” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“le présent marché prévoit des conditions d'exécution des prestations à caractère environnementales détaillés à l'article 6 du Cahier des Clauses techniques...”
Conditions d'exécution du contrat
le présent marché prévoit des conditions d'exécution des prestations à caractère environnementales détaillés à l'article 6 du Cahier des Clauses techniques Particulières (Cctp)
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-26
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-26
14:00 📅
“des échantillons sont exigés pour le lot 1, dans la quantité et la qualité demandées. Ces échantillons sont listés à l'annexe no5 du Règlement de...”
des échantillons sont exigés pour le lot 1, dans la quantité et la qualité demandées. Ces échantillons sont listés à l'annexe no5 du Règlement de Consultation (Rc). Les modalités de dépôt des échantillons sont précisées à l'article 3.4 du Rc.Conformément à l'article 1.6 du CCAP, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire un marché ayant pour objet la réalisation de fournitures complémentaires dans les conditions prévues par la réglementation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
URL: https://paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“précisions concernant les délais d'introduction de recours : Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
précisions concernant les délais d'introduction de recours : Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référécontractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative ; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'etat dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994)
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
URL: https://paris.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 155-495756 (2023-08-10)
Informations complémentaires (2023-09-11)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 155-495756
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2023-09-26 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-10-03 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Emplacement du texte à modifier: Modalités d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Texte: 26 septembre 2023 à 14 h 00
Nouvelle valeur
Texte: 3 octobre 2023 à 14h00
Source: OJS 2023/S 178-558387 (2023-09-11)