fourniture et livraison de vaisselle, d'ustensiles de cuisine et de cuisson pour les établissements de la Ville de Paris à destination de la petite enfance
fourniture et livraison de vaisselle, d'ustensiles de cuisine et de cuisson pour les établissements de la Ville de Paris à destination de la petite enfance
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-12-05.
L'appel d'offres a été publié le 2023-10-31.
Avis de marché (2023-10-31) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: ville de Paris
Adresse postale:
“direction des Finances et des Achats (Dfa) - sous-Direction des achats - service Achat 2 - fournitures et prestations pour les Parisiens - 7 avenue de la...”
Adresse postale
direction des Finances et des Achats (Dfa) - sous-Direction des achats - service Achat 2 - fournitures et prestations pour les Parisiens - 7 avenue de la porte d'ivry
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de vaisselle, d'ustensiles de cuisine et de cuisson pour les établissements de la Ville de Paris à destination de la petite enfance
2301734”
Titre
fourniture et livraison de vaisselle, d'ustensiles de cuisine et de cuisson pour les établissements de la Ville de Paris à destination de la petite enfance
2301734
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Produits/services: Vaisselle📦
Brève description:
“fourniture et livraison de vaisselle, d'ustensiles de cuisine et de cuisson pour les établissements de la Ville de Paris à destination de la petite enfance”
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Vaisselle📦
Produits/services supplémentaires: Vaisselle de table📦
Produits/services supplémentaires: Ustensiles de cuisine📦
Produits/services supplémentaires: Ustensiles de cuisson📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Description du marché:
“fourniture et livraison de vaisselle, d'ustensiles de cuisine et de cuisson pour les services de la Ville de Paris à destination de la petite enfance” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: reconductible tacitement 1 fois dans les mêmes termes et durée
Informations complémentaires:
“accord-Cadre mono-attributaire à bons de commandes traitées à prix unitaires, d'un montant minimum de 350 000 euros HT et d'un montant maximum de 5 000 000...”
Informations complémentaires
accord-Cadre mono-attributaire à bons de commandes traitées à prix unitaires, d'un montant minimum de 350 000 euros HT et d'un montant maximum de 5 000 000 euros HT pour la Ville de Paris et sans montant minimum et d'un montant maximum de 150 000 euros HT pour le CASVP
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“fiche candidature, annexe 5 au RC (ou DUME ou Dc1 et Dc2)Les motifs d'exclusion sont définis dans le règlement de la consultation” Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“le présent marché prévoit des conditions d'exécution des prestations à caractère environnementales détaillés à l'article 6 du Cahier des Clauses techniques...”
Conditions d'exécution du contrat
le présent marché prévoit des conditions d'exécution des prestations à caractère environnementales détaillés à l'article 6 du Cahier des Clauses techniques Particulières (Cctp)
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 155-495756
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-12-05
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9
Conditions d'ouverture des offres: 2023-12-05
14:00 📅
“des échantillons sont exigés dans la quantité et la qualité demandées. Ces échantillons sont listésà l'annexe no4 du Règlement de Consultation (Rc). Les...”
des échantillons sont exigés dans la quantité et la qualité demandées. Ces échantillons sont listésà l'annexe no4 du Règlement de Consultation (Rc). Les modalités de dépôt des échantillons sont précisées àl'article 3.4 du Rc.Conformément à l'article 1.6 du CCAP, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurementau titulaire un marché ayant pour objet la réalisation de fournitures complémentaires dans les conditionsprévues par la réglementation.La langue dans laquelle est rédigé et publié l'avis est le français
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative ; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'etat dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994)
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2023/S 212-668863 (2023-10-31)