Fourniture et livraison de traverses bois et supports bois d'appareils de voie
SAEML chemins de fer de la Corse
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande dans la limite des montants maximum par lot prévus dans l'acte d'engagement.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les quantités estimées sont indiquées dans le Dqe.
Le délai de réception des offres était de 2023-05-04. L'appel d'offres a été publié le 2023-04-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Corse › Haute-Corse
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-04-05 | Avis de marché |
| 2023-10-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-04-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Traverses
Numéro de référence: 2023-Sebd-0003
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Traverses 📦
Code CPV supplémentaire: Traverses 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Corse 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: SAEML Chemins de Fer de la Corse
Adresse postale: 20 Place de la Gare
Code postal: 20294
Commune postale: Bastia
Contact
Adresse Internet: http://www.cf-corse.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@cf-corse.com 📧
Téléphone: +33 495329002 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-05 📅
Date limite de soumission: 2023-05-04 📅
Date de publication: 2023-04-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 070-206155
Numéro JO-S: 70
Informations complémentaires
Montant maximum : 160 000,00 EUR HT
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de traverses bois créosotées
Numéro du lot: 01
Brève description: Fourniture et livraison de traverses bois créosotées
Durée de l'accord: 36 mois
Informations complémentaires: Montant maximum : 160 000,00 EUR HT
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de traverses bois tanasote
Numéro du lot: 02
Brève description: Fourniture et livraison de traverses bois tanasote
Informations complémentaires: Montant maximum : 250 000,00 EUR HT
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière prévue
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-05-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 53864694400016
Contact
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Le prochain avis devrait être publié en mars 2026
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Marseille
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491155050 📞
Fax: +33 491544290 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2023/S 070-206155 (2023-04-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Traverses
Numéro de référence: 2023-Sebd-0003
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande dans la limite des montants maximum par lot prévus dans l'acte d'engagement.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les quantités estimées sont indiquées dans le Dqe.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Traverses 📦
Code CPV supplémentaire: Traverses 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Corse 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: SAEML Chemins de Fer de la Corse
Adresse postale: 20 Place de la Gare
Code postal: 20294
Commune postale: Bastia
Contact
Adresse Internet: http://www.cf-corse.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@cf-corse.com 📧
Téléphone: +33 495329002 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-05 📅
Date limite de soumission: 2023-05-04 📅
Date de publication: 2023-04-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 070-206155
Numéro JO-S: 70
Informations complémentaires
Montant maximum : 160 000,00 EUR HT
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande dans la limite des montants maximum par lot prévus dans l'acte d'engagement.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les quantités estimées sont indiquées dans le Dqe.
Numéro du lot: 01
Brève description: Fourniture et livraison de traverses bois créosotées
Durée de l'accord: 36 mois
Informations complémentaires: Montant maximum : 160 000,00 EUR HT
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de traverses bois tanasote
Numéro du lot: 02
Brève description: Fourniture et livraison de traverses bois tanasote
Informations complémentaires: Montant maximum : 250 000,00 EUR HT
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Chemins de Fer de la Corse - Base Equipement - Gare de Ponte-Leccia 20218 - Ponte-Leccia
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
lettre de candidature dûment complétée, datée et signée (ou Dc 1)
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière prévue
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Aucune avance prévue. Les prix sont révisables.
le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
plan de renouvellement - ressources propres - paiement direct
Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire de l'accord-cadre. Interdiction de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements
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L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-05-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 53864694400016
Contact
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Le prochain avis devrait être publié en mars 2026
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Cette consultation bénéficie du Service DUME.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL : http://www.marches-publics.info
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Marseille
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491155050 📞
Fax: +33 491544290 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité.
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Avis d'attribution de marché (2023-10-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-19 📅
Date de publication: 2023-10-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 205-644537
Se réfère à l'avis: 2023/S 070-206155
Numéro JO-S: 205
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-10-19 📅
Nom: SA Rail Europe
Adresse postale: 2 RUE VEROFFE
Commune postale: Couvin
Code postal: 5660
Pays: Belgique 🇧🇪
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Référence
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande dans la limite des montants maximum par lot prévus dans l'acte d'engagement. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les quantités estimées sont indiquées dans le Dqe
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-19 📅
Date de publication: 2023-10-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 205-644537
Se réfère à l'avis: 2023/S 070-206155
Numéro JO-S: 205
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-10-19 📅
Nom: SA Rail Europe
Adresse postale: 2 RUE VEROFFE
Commune postale: Couvin
Code postal: 5660
Pays: Belgique 🇧🇪
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Référence
Informations complémentaires
Les pièces du marché sont disponibles auprès du service Finances au siège social des Cfc situé à Bastia
Source: OJS 2023/S 205-644537 (2023-10-19)
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