Fourniture et livraison de titres cadeaux et titres culture aux agents de la communauté d'agglomération Royan atlantique - 3 lots

COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE

Fourniture et livraison de titres cadeaux et titres culture aux agents de la communauté d'agglomération Royan atlantique - 3 lots

Date limite

Deadline 2026-05-26

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2026-04-21 Avis de marché
Avis de marché (2026-04-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de titres cadeaux et titres culture aux agents de la communauté d'agglomération Royan atlantique - 3 lots
Numéro de référence: 2026F033
Brève description:
Fourniture et livraison de titres cadeaux et titres culture aux agents de la communauté d'agglomération Royan atlantique - 3 lots
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Cadeaux et prix 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot 1 - Titres cadeaux multi-enseignes pour le Noël des enfants
Description du marché: Lot 1 - Titres cadeaux multi-enseignes pour le Noël des enfants
Ville: Siège de la Communauté d'Agglomération Royan Atlantique
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Charente-Maritime 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Les critères d'attribution sont indiqués à l'article 7.2 du Règlement de la consultation.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot 2 - Titres cadeaux multi-enseignes pour le Noël des agents
Description du marché: Lot 2 - Titres cadeaux multi-enseignes pour le Noël des agents
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Lot 3 - Titres culture multi-enseignes
Description du marché: Lot 3 - Titres culture multi-enseignes
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-26 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal de candidats: 0
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'agglomération royan atlantique
Numéro d'enregistrement national: 24170064000048
Adresse postale: 107 AVENUE DE ROCHEFORT
Code postal: 17201
Commune postale: Royan cedex
Région: Charente-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics@agglo-royan.fr 📧
Téléphone: 0546221907 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_JFATh8d7NQ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_JFATh8d7NQ 🌏
URL de participation: www.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national: 17860004500029
Code postal: 86000
Commune postale: Poitiers
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: 0549607919 📞
Fax: 0549606809 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé pré-contractuel prévu aux articles L 551-1 à L 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat, • Référé contractuel prévu aux articles L 551-13 à L 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R 551-7 du CJA, • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421- 7 du CJA et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat) • Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 078-273422 (2026-04-21)